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anaita23 ** 
le 15/11/21 à10:16

Congés en année incomplète

Bonjour..

Récente en tant qu'Assmat j'ai encore quelques doutes et questions..

En janvier je débute 3 nouveau contrats.. tous sont en année incomplète !

De janvier à juin 2022 aucun congés de posé pour ma part donc j'aurais des congés acquis ou en cours d'acquisition pour cet période ?!
Les parents doivent me les payé en juin ? ou ses jours compteront pour juin 2022 à mai 2023 ?

J'ai du mal à comprendre ^^

Sachant que j'ai 2 semaines en juillet et 3 en octobre. (Paiement fait au fur et à mesure de la prise des congés)

Merci à vous de m'éclaircir.

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pioupiou ***** 
le 15/11/21 à10:54

Re: Congés en année incomplète

Bonjour,
en année incomplète il n'y a pas de décompte de jours acquis, car vous avez obligatoirement déduit vos cinq semaines de congés et vous devez obligatoirement prendre ces cinq semaines qu'elles soient acquises ou pas.
Il faut calculer les jours acquis fin mai et vous les faire rémunérer avec le salaire de juin tout simplement (ou suivant les modalités du contrat).

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anaita23 ** 
le 15/11/21 à11:15

Re: Congés en année incomplète

D'accord ça marche. Merci d'avoir pris le temps de me répondre.

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metal1988 ***** 
le 15/11/21 à12:25

Re: Congés en année incomplète

Bonjour

Il faut différencier en année incomplète, les congés EN TEMPS, 5 semaines obligatoires, communes ou pas avec les employeurs.
Et la rémunération des congés ACQUIS en argent, qui elle, se base sur le bilan fait au 31 mai de chaque période.

Par exemple, dès janvier 2022, vous avez programmé vos 5 semaines de congés, et vous et vos employeurs avez opté pour le paiement au fur et à mesure de la pose des congés.
Au 31 mai 2022, en ayant commencé en janvier, si toutes les semaines sont travaillées (voir avec les semaines d'absence programmées), à la louche, vous pourriez avoir 13 jours acquis en cp. Ces 13 jours sont donc à rémunérer EN PLUS du salaire de base, sur vos congés de juillet, (ou une partie en juillet et l'autre en octobre).

Pour calculer ce que l'employeur vous doit :
Soit la méthode du maintien de salaire, là, 13 jours /6 X nbre d'heures accueil hebdo X Taux horaire brut.
Ou, à comparer obligatoirement : total des salaires bruts perçus durant la période X 10%.
La méthode la plus avantageuse est à retenir.

L'essentiel est bien de comprendre que cette somme est à ajouter à la mensualisation normale le mois concerné.

Il n'y a pas de déduction supplémentaires lors de la pose des congés en année incomplète, puisque le lissage est basé UNIQUEMENT sur les semaines D'ACCUEIL programmées. C'est un point à aborder plusieurs fois si nécessaires avec vos employeurs.

Bonne journée.
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