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sab79 ** 
le 11/03/18 à18:12

Congés en année complète

Bonjour,

Je voulais savoir si le montant des congés payés en année complète se calculaient de la même manière qu'en année incomplète.

Pourtant, je sais qu'en année complète, les congés sont compris dans la mensualisation. Mais après avoir lu plusieurs posts (sur d'autres sites), j'ai un doute.

Merci

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pioupiou ***** 
le 11/03/18 à18:44

Re: Congés en année complète

bonjour,
en année complète les congés payés se sont pas à proprement parlé inclus dans le salaire, c'est faut que de le penser, car pour que la rémunération des CP se fasse il faut que les congés payés soit acquis. En effet si ils sont acquis on dit qu'ils se substituent au salaire (maintien de salaire), par contre si il ne sont pas acquis il y a déduction des jours non acquis en partie ou totalement suivant le solde de jours ouvrables parle calcul de la cour de cassation.

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metal1988 ***** 
le 11/03/18 à20:18

Re: Congés en année complète

Bonsoir

Il ne faut jamais oublier de comparer les deux méthodes de calcul prévus par la ccn. Même en année complète.

C'est très important, car imaginez un avenant au contrat lors d'une rentrée scolaire, il est fort possible que dans ce cas, les 10% soient plus favorables que le maintien de salaire lors de la prise des cp suivant l'avenant de l'am.

C'est aussi à comparer lorsque beaucoup d'heures complémentaires ou supp, ont été effectuées durant la période de référence.

Toujours, comparer les deux méthodes...
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