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aure63 ** 
le 27/08/20 à19:47

Calcul début de contrat - adaptation

Bonjour

Je reviens vers vous, toujours pour ma sœur. Elle a employé une ass mat du 1er juin 2020 au 03/08, en Cdd (remplacement de madame untel). (Bon déjà la j’ai pas compris car ma sœur a besoin d’elle en cdi mais l’ass mat était en congés en août donc elles ont fait un cdd). Fin de contrat cdd OK ça c’est réglé.

Donc ensuite, le contrat cdi année complète devait commencer le 1er septembre 2020. 120h/ mois.
Elle veut refaire une adaptation demain et lundi, donc 28 et 31.
Son ass mat vient de lui dire de penser à faire la déclaration pour août.

Comment doit elle calculer Pour la période d adaptation ?
Car l’ass mat lui a dit de faire « le forfait sans frais d entretien »
Ça me semble bizarre.

Merci pour vos réponses.
Bonne soirée à vous.
Aurélie

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aure63 ** 
le 27/08/20 à20:10

Re: Calcul début de contrat - adaptation

Ah elle a eu plus d’explication de son ass mat.... le contrat de fin du cdd est le 3 août, ca a été signé comme ça. Et la elle lui dit qu’il faut faire comme si le contrat cdd s’était arrêté en septembre car sinon il n’est pas autorisé de passer d’un cdd à un cdi (en ayant 1 mois de « vide »). Voilà pourquoi elle lui réclame un mois de salaire août normal... alors qu’il n’y avait pas de contrat !

On est bien d’accord qu’elles peuvent tt a fait signer un cdi même 1 mois après avoir terminé le cdd pour « remplacement  » (fictif)?

Merci.

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mimichoco ***** 
le 28/08/20 à09:50

Re: Calcul début de contrat - adaptation

Pourquoi avoir accepté de signer un cdd "fictif" illégal ? Ça commence déjà mal ! Pour le passage d'un cdd à un cdi il me semble qu'en effet il faut que ce soit dans la continuité mais que du coup les primes de fin de contrat du cdd ne sont pas dues (sauf CP) mais à vérifier...

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aure63 ** 
le 28/08/20 à10:15

Re: Calcul début de contrat - adaptation

Bonjour Mimichoco,

Ma sœur n’y connaît rien, (même si en tant que pe elle a le devoir de se renseigner), et elle n’a pas bien lu le contrat au départ, qui stipulait que son ass mat remplaçait Mme machin... c’est quand elle a fait la fin de contrat qu’elle m’a demandé de l’aide et que je me suis étonnée qu’elle soit en cdd alors Qu’elle en a besoin pour un moment.

Comme je lui ai dit, s’il n’y avait pas si peu d’ass mat dans sa ville, perso j’aurai cherché ailleurs. Je ne l’a trouve pas très honnête.

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metal1988 ***** 
le 28/08/20 à14:03

Re: Calcul début de contrat - adaptation

Bonjour Aure,

Pourquoi penser que l'am est malhonnête ? elle peut aussi avoir le droit de se tromper, ou d'avoir été mal renseignée.

Votre soeur, est adulte je suppose ?

Revenons en au problème.

S'il y à adaptation en août, votre soeur doit calculer le salaire d'août (oui, il y en à un même pour deux jours), en calculant selon le calcul cours de cassation.
C'est à dire déduction des jours non travaillées, du mois, en fonction des heures potentielles d'accueil. (celles qui auraient peu être travaillées).
Elle percevra la cmg avec un reste à charge de 15%.
Bien sûr, les IE sont dues, même pour quelques heures, donc pas moins de 2.65€ par jour d'accueil. (l'am ne doit pas être si malhonnête puisqu'elle pense faire un "cadeau").
L'am à également acquis des cp.

Pour le calcul cours de cassation

Salaire brut / heures potentielles d'accueil = montant brute de la retenue sur salaire.

Montant brute x heures d'absence = montant de la retenue.
Mensu brute - montant retenue = Salaire brut du mois d'août.

Voilà, votre soeur peut venir consulter les posts, avec les réponses adéquates...

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stephy2 **** 
le 28/08/20 à14:19

Re: Calcul début de contrat - adaptation

Bonjour,
Ce que je ne comprend pas quelle est la date du cdi signé ?? Vous dîtes que c'est à partir du 1er sept donc la nounou ne peut pas prendre l'enfant avant! La date comprend le début de l'adaptation donc si marqué le 1er elle fait l'adaptation à ce moment là!
Je trouve ceci étrange aussi!

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aure63 ** 
le 28/08/20 à16:58

Re: Calcul début de contrat - adaptation

Merci pour vos réponses

Métal bien sûr que les jours d août en adaptation vont compter, sauf que la son ass mat lui réclame « le forfait habituel », donc j’imagine la mensu qui a été calculée avec les 120h !! Alors que le contrat ne débute que le 28 août...
Et donc oui à la base le contrat devait commencer au 1er septembre, mais comme elle souhaite faire une adaptation ca devait débuter aujourd’hui. Aucun contrat n’a été signé ce jour, ni l’une ni l’autre ne semble être pressé d’en établir un...

Ma sœur est adulte oui merci, bon elle a 20 ans, Jeune adulte disons, mais adulte quand même.

Pour revenir à la possible « malhonnêteté » de l’ass mat, pas besoin de montrer les crocs. son ass mat qui a pas mal d expérience, à fait un cdd de mai au 3 août, tout en sachant qu’elle continuerait ensuite. (En août L’ass mat elle était en congés) Elle sait d’ailleurs si bien comment un cdd fonctionne qu’elle a mis « remplacement de madame machin » alors qu’en réalité elle ne remplaçait personne.

Quand ma sœur lui a fait la remarque au sujet du salaire d’août (en se demandant si elle devait payer 1 mois entier, pour un potentiel contrat débutant au 28 du mois), l’ass mat lui a répondu que oui, car le contrat d’avant (cdd) finissait en septembre !! Ma sœur lui a montré le contrat en question ou îl est stipulé que le contrat finissait le 3 août et pas en septembre... et c’est la ou l’ass mat lui a répondu que si elle veut continuer le cdd en cdi il ne fallait pas mettre d’arrêt au contrat et le poursuivre.

Bref le sujet n’était pas de polémiquer sur la malhonnêteté de l’une ou l’autre mais juste savoir si ma sœur devait s’acquitter du mois entier ou non, et comment le calcul au pro rata s’effectuait. Encore une fois, c’est bien normal que son ass mat soit payé lors de l’adaptation, je ne remettais pas cela en cause.

Et c’est moi qui pose les questions car au passage ça me permet d’être mieux renseignée pour mon projet. ça m’intéresse d’avoir les réponses, c’est tout.

Bonne fin de journée à toutes.
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