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louloutte5 **** 
le 31/01/19 à20:18

Besoin de renseignements

Bonjour j'ai signé un contrat pour un petit bout qui a commencé des le premier septembre en année incomplète...
Ce soir avec la maman ont parlé et là elle me dit qu'elle avais reçut un email de Pajemploi en octobre assez méchant en lui disant que elle avait pas mis met cp sur la déclaration de septembre et qu'elle devait le faire du coup elle a rectifier, met elle va se renseigner car moi je lui es dit que en année incomplète faut pas les mettes tout les mois car elle me les payé en août ( enfin si j'ai bien compris entre année complète et incomplète, je lui es dit ces en année complète qu'il sont mis tout les mois dans notre salaire...
Et en regardent de plus près je me rend compte d'une erreur ont a mis sur 42 semaine hors j'ai met 5 semaine de vacances + 2 autres que la maman a posé ce qui fait en tout 45semaines.
J'ai envoyé un message a la maman en lui disant faudra qu'on revoit sa demain et elle me dit normal entre met rtt+cp sa fait 10 semaine de congé...
Hors la maman es en rtt certain Vendredi...
Ma question est: a t'elle le droit de conté chaque vendredi en rtt les cumulé pour que sa me face des semaines en moins...car je travail comme même le lundi mardi mercredi jeudi et certain Vendredi rtt...sachant que les vendredi son payé dans la mansualisation rtt ou pas..
Merci beaucoup.

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zezette28 ***** 
le 01/02/19 à07:49

Re: Besoin de renseignements

Bonjour,

Pas de RTT perlés on retire uniquement les RTT pris en semaine complète maintenant si vous étiez d'accord c'est autre chose ! et oui votre mensualisation devait être faite sur 45 semaines ! revoir tout cela ...

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assmatzam ***** 
le 01/02/19 à08:31

Re: Besoin de renseignements

Bonjour,

Vous avez entière raison concernant la déclaration des CP

En année incomplète les CP ne doivent figurer sur la déclaration dans la case " CP payé au cours du mois "qu'au moment ou ils sont payés donc si vous avez défini le paiement lors de votre congé principal ce sera en aout pour vous et la maman devra noté le nombre de CP acquis de septembre 2018 au 31 Mai 2019 à ce moment là pas avant.

En année complète ils sont inclus dans le nombre de jours d'activité et sont à l'inverse à retirer de ce nombre de jours tant qu'ils ne sont pas acquis

Avez vous vu ce courrier ?

En ce qui concerne votre mensualisation , vous êtes partie sur 42 semaines donc 5 semaines d'absence ASSMAT et 5 semaines d'absence supplémentaires de l'enfant
Ces semaines d'absence doivent être prise en semaine complète sauf si vous avez défini au contrat que le PE peut les poser en journée perlée et en notant le nombre de jours équivalant
Si ce n'est pas le cas les vendredi ou elle ne vous a pas mis l'enfant sont des absences pour convenance perso du PE

Revoyez ça au plus vite avec elle

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louloutte5 **** 
le 01/02/19 à10:59

Re: Besoin de renseignements

Merci de répondre..
En faite la maman ces son premier bébé et moi je débute dans le métier je vais sur met 2 ans et ces mon premier contrat avec autant de rtt..
En faite la maman me paye les vendredi que j'ai l'enfant ou pas, elle me paye du lundi au vendredi car ces rtt son les vendredi ..
En tout elle a 18rtt et 4 div..ce qui fait 22 jours dans l'année posé.
Moi j'ai une semaine a Noël une a pâque et 3 en août..
La maman a pris la même que moi a Noël une en février, la même que moi a pâque une en juin et 3 en août...
Et quand hier je lui es dit par message qu'on c'était trompe dans le contrat elle m'a dit non car avec ces cp et rtt sa fait 10 semaines, car en faite la maman conte tout ces rtt pour faire des semaines complète de repos hors sur tout ces rtt y a que la semaine d'avril qui es en rtt.
Du coup je suis perdu
Est ce qu'il faut tout refaire? Partir sur 45 semaine et non 42?
Et du coup si ont refait sur 45 semaine quand elle es en rtt elle doit les déduire de la mensualisation ?

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louloutte5 **** 
le 01/02/19 à11:20

Re: Besoin de renseignements

Alors j'ai bien relue ce que vous me disiez, et redite moi si j'ai bon ...
Les vendredis où elle es en rtt ces juste repos de l'enfant pas a déduire de la mensualisation car je travail certain vendredis donc du coup faut qu'elle marqué sur sa feuille repos de l'enfant..
Si j'ai une semaine complète de rtt , cette semaine là fait parti des semaines de vacances de la maman qui fait qu'on es en année incomplète...

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metal1988 ***** 
le 01/02/19 à11:52

Re: Besoin de renseignements

Bonjour faites le calcul, sur une année entière d'activité vous aurez travaillé 42 semaines ou 45 ???

Les rtt perlées ne sont pas à reconstituer en semaines fictives.

Il ne faut JAMAIS accepter ce genre de choses, celà complique tout.

Avez vous fait une régularisation de salaire à chaque date anniversaire ?

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louloutte5 **** 
le 01/02/19 à11:53

Re: Besoin de renseignements

Ont es pas a un an de contrat vue que j'ai commencé le 1er septembre 2018 et quand je barre sur un calendrier 2018 2019 ces jours a elle et met jours y a 45 semaine de travail.

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assmatzam ***** 
le 01/02/19 à11:56

Re: Besoin de renseignements

Bonjour,

Alors vous auriez du partir sur un contrat en année incomplète sur 45 semaines mais sur 22 semaines de 4 jours et 23 semaines de 5 jours

Pour les CP de septembre 2018 à Aout 2019

5 semaines ASSMAT :
Décembre 1 semaine
Avril 1 semaine
Aout 3 semaines

2 Semaines sup des PE :
Février 1 semaine
Juin 1 semaine

Votre mensualisation aura du être sur 45 semaines
52 sem - 5 assmat -2 sup parents = 45 semaines

Sur ces 45 semaines il y a 22 semaines de 4 jours " sans le vendredi " et 23 semaines de 5 jours
Le numéro des semaines ou vous n'accueillez pas l'enfant les vendredi doivent être noté au contrat

Donc votre mensualisation
Nombre d'heure par semaine " sur la semaine de 4 jours " X 22 semaines X taux brut / 12 = A
Nombre d'heure par semaine " sur la semaine de 5 jours" X 23 semaines X taux brut / 12 = B

A + B = Mensualisation brute

Recalculez tous depuis le début et remettez votre contrat en ordre car un contrat sur 45 semaines est bien plus avantageux mensuellement que sur 42 semaines

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louloutte5 **** 
le 01/02/19 à12:50

Re: Besoin de renseignements

Merci beaucoup assmatzam d'avoir pris le temps de bien m'expliquer, ces très gentil..j'espère que la maman va bien vouloir le comprendre ce soir...

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louloutte5 **** 
le 01/02/19 à15:35

Re: Besoin de renseignements

Après le calcul que j'ai fait via ce que m'a mis assmatzam, il se trouve que la façon dont fait la maman elle me donne 30€ en brut en plus que si je fesait comme ont m'a dit, du coup je ne voit pas où ces plus avantageux......a moins que j'arrive pas a comprendre le truc
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