Besoin de renseignement
Bonjour.
Je viens vous voir pour renseignement, j'ai une demande d'une une maman car chez son assmat actuelle qu'elle a depuis octobre rien ne va avec le petit..
Les parents son déçu du coup j'ai une place de dispos met le souci ces que lassmat a mis une close au contrat ces que si même moins de 1 an de contrat ces 1 mois de préavis.
Du coup les parents l'on prévenu que sa aller s'arrêter, et elle leur a dit ( j'ai un mois de préavis, et il commencera que après met vacances de Noël).Hors les parents son en vacances demain soir.
Du coup on es bien d'accord que le parent peut lui lancer le préavis des lundi, que même si elle es en vacances elle sera en préavis car avec ces parents la elle es pas en CP car elle a que deux mois de contrat de fait?
Je précise elle es en année complète.
J'ai déjà eu une fratrie qui venais de chez cette assmat elle a lâché les parents car elle a dit que c'était eux les derniers arrivé donc premier à partir ( surtout que financièrement sa rapporter plus assez).
Je suis vraiment embêté pour ces parents là, car je sais qu'il son pas bien du tout à laisser le petit la bas, qu'il on hâte que sa change.
Du coup pouvez vous me dire pour le préavis si j'ai raison ou pas s'il vous plaît merci beaucoup.
Re: Besoin de renseignement
Désolée mais je crois bien que cette clause est abusive, c'est bien noté ds la convention collective 15 jours de préavis.
A la place des pe, je me renseignerais auprès de la dirrecte.
Re: Besoin de renseignement
J'ai prévenue le parents d'appeler partout où il pouvais
Pmi dirrecte conseil général pajemploi, enfin partout.
Re: Besoin de renseignement
Dans tous les cas, la maman n est pas obligé de laisser son enfant pendant le préavis.
Re: Besoin de renseignement
Si il suivent lassmat qui veut un mois de préavis les parents serons obligé de lui laisser car il travail tout les deux et aucune personne dans le coin car il débarque dans la région depuis peu, et elle ne peut commencé avec moi avant car sa ferai deux assmat à payé ce que je comprend..
Met j'avoue que j'ai les boulles pour ces parents.
Re: Besoin de renseignement
Bonsoir,
Non, ce n'est pas une clause abusive du tout...
C'est bien une clause supérieure bien contractualisée et signée des deux parties.
Oui, par contre le préavis peut démarrer puisque vous avez raison, l'am n'est pas en congés payés.
Par contre, restez pro, et ne jugez pas cette am, vous n'avez pas encore travaillé avec ces employeurs....
Un seul son de cloche...
Re: Besoin de renseignement
Désolée mais je crois bien que cette clause est abusive, c'est bien noté ds la convention collective 15 jours de préavis.
=> pourquoi tu penses cela ?
(Vraie question)
La CCN c'est le minimum, rien n empêche de signer une clause supp.
Et heureusement !
Perso j'ai cette clause, 15 jours c'est bien trop court pour se retourner !
A l extérieur c'est 2 mois de préavis... donc un mois dès le début pour les AM je trouve ça normal
Re: Besoin de renseignement
Ne vous inquiétez pas, je ne juge pas met que ce soit assmat ou pe car j'ai déjà eu des encien pe qui venait de chez elle, il on tous le même son de cloches sur sa façon de travailler et sa façon de parlé..
Je veux juste aider ce pe car lassmat leur dit que le préavis doit commencer que après ces vacances à elle car avant pas possible car elle es en vacances.
Re: Besoin de renseignement
Bonjour
La clause du préavis n'est pas abusive. Elle est simplement supérieure à la CCN ce qui est complètement légal. Sur la CCN, c'est noté : préavis de 15 jours ou 1 mois calendaire MINIMUM. Donc on peut tout à fait mettre plus. Et les parents ont signé le contrat.
Re: Besoin de renseignement
Pouvez vous me confirmez que j'ai bon pour le préavis que même si lassmat es en vacances elle peut être en préavis car pas acqui de CP.
Merci beaucoup.
Re: Besoin de renseignement
Oui les parents peuvent la licencier.
Mais ce que je ne comprends pas, c'est que si les parents veulent la licencier et qu'elle leur avait dit qu'il ne pouvaient pas pd ses vacances, qu'est-ce qu'ils attendaient pour le faire car on n'est que jeudi et l'assmat ne sera en congés que lundi.
Re: Besoin de renseignement
En faite les parents ces leur premier enfant avant il avais une assmat dans la région ou il étais et il ont fait le préavis normal car il partait du coup sa ces fait normalement.
La il veulent changer dassmat car sa va pas du tout avec et ces lassmat qui leur a dit qu'il pouvais pas la licencier de suite que après ces vacances à elle, car elle es en vacances.
En gros lassmat veut être licencier début janvier pour fin janvier et non mis décembre pour mi janvier.. Ces pour sa quelle leur a dit qu'il avais pas le droit.
Et les parents ne connaissent pas tous les droits quand sa se passe pas trop bien. Du coup quand elle m'a appelé en panique pour me dire que je commencerai plus tard que prévue, je lui en es parlé met je voulais comme même être sur que je ne disait pas de bêtise et que j'avais bien compris).
Du coup la maman va comme même appelé demain pour plus de renseignement met elle étais plus soulagé de savoir que le préavis pouvais commencé plus tôt que ce que lui disait lassmat.
Ces juste que la lassmat a deux contrat ou les parents mette l'enfant ailleurs donc elle essaye de gagné du temps, met quand on n'y connais pas grand chose ont peu pensé quelle a raison ces pour cela que je venais vous demandez car je sais que ici vous savez bien nous renseigné et ces super gentil à vous.
Re: Besoin de renseignement
corrigez moi si je me trompe, mais le préavis peut commencer de suite, il s'arrête pendant les CP de l'AM et reprent ensuite.
Pour résumer, si l'AM prend 1 semaine, la date de fin du préavis sera d'1 mois et 1 semaine plus tard.
Pour le paiement, il faut voir si le CP sont acquis ou pas.
Re: Besoin de renseignement
Ces pour sa que je poser la question.
Lassmat à commencé le contrat année complète le 6 octobre 2019 donc y a tout juste 2 mois donc pas acqui de CP pour la période de Noël si je me trompe pas, ces pour sa que je demandé si les parents pouvais lancé le préavis maintenant.
Car lassmat voit qu'il son perdu donc leur dit que le préavis doit commencé que après ces vacances de Noël à elle, hors ces faut pas de acqui de CP avec ces parents là ces du sans solde si je me trompe pas.
Re: Besoin de renseignement
Alors en effet la clause n'est pas abusive tant qu'elle a été acceptée au contrat par les employeurs en tant que clause supérieur à la convention ! (Par contre pour que se soit reconnu il faut que ce soit au choix avec un "oui ou non" sinon les Prud'homme peuvent le qualifier d'abusif !
Ensuite l'assistante maternelle n'ayant pas encore acquis de CP avec cette employeur là, ils peuvent tout à fait commencer le préavis dès aujourd'hui même si elle est en congé car ce sont des sans solde et non des CP acquis donc le mois peux commencer dès aujourd'hui s'il lui remettre sa lettre en main propre ce matin (attention en 2 exemplaires signés remis en mains propre) par contre l'assistante maternelle n'est pas obligée d'accepter une remise en main propre elle peut exiger un recommandé
Re: Besoin de renseignement
"(Par contre pour que se soit reconnu il faut que ce soit au choix avec un "oui ou non" sinon les Prud'homme peuvent le qualifier d'abusif !"
ça aussi c'est faux.. sur mon contrat aucune case a cocher et les prud'homme n'ont jamais invalidé mes clauses par contre les pe signent a coté
Re: Besoin de renseignement
Oui
Une signature à côté de la clause supérieure à la CCN suffit.
J'avais eu un soucis à cause de ça car j'ai cette clause de 1 mois de préavis dès le départ du contrat et des parents avaient voulu contester cela auprès des Prud'hommes.
Mais ils ont dit aux PE :
"" vous avez signé le contrat ET la clause et sur le contrat c'est bien indiqué clause sup. à la CCN, vous ne pouvez donc rien faire. Comment pouvez-vous signer quelque chose et contester ensuite !""
Re: Besoin de renseignement
Je me demande tout de même si on peut faire démarrer un préavis durant le congés de l'ass mat sous le motif qu'elle n'est pas en CP acquis pour ce contrat? L'avis d'un expert me semble requis.
Exemple je commence un contrat en juillet, je suis en congés payés acquis durant 4 semaines en août avec tous mes contrats sauf celui commencé en juillet où ce sont des congés sans solde (obligatoire pour me permettre de bénéficier de mes 5 semaines de congés payés/an). Au premier jour de mes congés je pars à Tombouctou et n'en reviens qu'au bout des 4 semaines. Impossible d'avoir été avertie par le courrier RAR dont la première présentation du facteur aura eut lieu en mon absence. Du coup, j'ai un doute.
Sinon oui la Convention Collective, comme dans tous metiers, est le minimum en deça duquel un employeur ne peut faire un contrat. L'employeur étant pleinement responsable du contrat qu'il fait signer, c'est à lui de se renseigner puis de négocier ou non. S'il signe c'est qu'il est d'accord, au même titre que la salariée. Sinon on peut tout de suite remettre en question notre taux horaire pourtant je ne connais aucune ass mat qui accepte de travailler pour le minimum légale (qui est scandaleux comme tarif il faut bien le dire!).
Pour finir, je ne donnerai qu'une seule info à ces PE: qu'ils fassent les choses dans les règles de leur contrat et s'ils ne sont pas surs, qu'ils demandent avis à l'inspection du travail par exemple. J'éviterais d'en dire plus. Vous ne pouvez avoir que du parti pris dans cette histoire car si on décide que le préavis est plus long, vous devrez attendre pour commencer le contrat car les PE disent qu'ils ne peuvent pas payer 2 ass mat en même temps. S'il y avait un réél danger pour leur enft ils trouveraient une solution pour retirer l'enft tout de suite même s'ils sont obligé de payer l'ass mat.
Ils ont le droit de vouloir changer et d'estimer qu'ils se sont trompés avec cette personne mais eviter de rentrer dans la danse est le mieux.
Re: Besoin de renseignement
Bonjour pour le préavis d un mois c est une clause supérieur et non abusive et signer par les 2 partis il faudra que les parents le respect.
Un préavis est repoussé uniquement pendant les congés acquis de l AM comme là ça fait 2 mois que le contrat court, les congés de l' AM sont sans solde le préavis peut donc compter pendant ses congés sans solde et ceux des parents également.
À votre place je ne rentrerais pas trop dans des dénigrement de la autre assmat avec les parents, ce n est jamais bon votre avis reste propre n en parler pas au parents pensée à la posture pro.
Re: Besoin de renseignement
"Je me demande tout de même si on peut faire démarrer un préavis durant le congés de l'ass mat sous le motif qu'elle n'est pas en CP acquis pour ce contrat? L'avis d'un expert me semble requis."
selon l'inspection du travail oui seul les cp acquis repoussent le préavis, les sans solde non
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