Arrêt du contrat cdi pour un contrat occasionnel
bonsoir,
je finis mon contrat avec "A" fin aout car celui ci rentre à l'école. Je ne fais pas le périscolaire. les parents me proposent de faire un contrat occasionnel pour certaines vacances scolaires sans savoir exactement lesquelles. cela peut être 2 semaines en dec, 1 semaine en février..... Ma question est ai je le droit de faire un contrat occasionnel à chaque fois. En fait cela leur permet d'avoir l'aide du complément du libre choix, Je suis sur la fin de ma carrière et cela me conviendrait parfaitement avec la garde de mon petit fils.
je vous remercie d'avance pour vos réponses.
Re: Arrêt du contrat cdi pour un contrat occasionnel
Bonjour,
voici ce que j'ai trouvé :
"Quel contrat pour un accueil occasionnel??
Le contrat d'accueil occasionnel n'est applicable que lorsque l'accueil est ponctuel et de courte durée. Impossible, en effet, de l'utiliser plusieurs fois pour le même enfant. Il s'agit en réalité d'un contrat de dépannage ou de remplacement visant à combler un besoin de garde occasionnel".
Apparemment pas possible d'en faire plusieurs avec le même enfant.
Perso je partirai sur année incomplète (cdi) avec toutes les vacances scolaires (les parents ont des aides quand même), La dispo se paye.
A voir avec les collègues.
Re: Arrêt du contrat cdi pour un contrat occasionnel
J'ai justement répondu ici:
https://www.assistantes-maternelles.net/forum/contrat-occasionnel-1508145?page=2
Néanmoins ds ton cas on peut identifier que ce serait durant les vacances scolaires. Pourquoi pas faire un contrat qui dit 1 semaine à chaques petites vacances scolaires et ajouter en HC s'il en faut une 2eme (mais il ne faut pas que ce soit récurrents ces HC sinon il faut augmenter la mensu), ou tout simplement mentionner toutes les vacances, avec l'aide jusqu'aux 6 ans de l'enft et le crédit d’impôts ça ne leur coûtera pas plus cher que le centre aéré.
Je pense que le contrat occasionnel doit rester à la marge...
Re: Arrêt du contrat cdi pour un contrat occasionnel
Bonjour
A l'inverse de mes collègues c'est possible.
Mais il faut que tout soit clair dès le départ, c'est à dire que votre disponibilité n'est JAMAIS engagée, ni celle du parent.
A vous de bien réfléchir à imposer un délai de prévenance pour l'accueil de cet enfant.
Et si on vous demande d'être disponible à telle date pour xx heures ', imposer que ces heures seront dues que l'enfant soit présent ou pas, même si présentation d'un certificat médical.
Re: Arrêt du contrat cdi pour un contrat occasionnel
Bonjour
j ai eu un enfant qui venait que sur certaines semaines de vacances scolaires.au départ c était pour 1 année et au final sa a durée 2 ans
Perso ça m allait bien vue que j ai certains PE qui son prof
Nous avions fait un CDI ou était bien spécifier les dates à chaques vacances scolaires que l enfant venait que sa soit les petites vacances ou les grandes vacances
Re: Arrêt du contrat cdi pour un contrat occasionnel
Nous ne sommes pas ici dans le cadre d'un contrat occasionnel qui ne peut pas être récurrent avec un même enfant.
Re: Arrêt du contrat cdi pour un contrat occasionnel
Bonjour, les PE veulent votre disponibilité à leur convenance pour certaines vacances scolaires et si je comprends bien seront connues au dernier moment ... alors à vous de voir si cela ne vous dérange pas apparemment non ! j'essaierais de négocier un nombre de semaines X par un CDI et imposer vos vacances à vous non négociable ! je pense que ce serait le mieux ainsi çà vous fait un petit pécule (mensualisation) chaque mois à vous de décider ! mais pas d'occasionnel !
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18/02/22 
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