Année incomplète
Bonsoir,
Je viens vous voir car je viens de signer deux contrats (1 le 1er/09 et le 2eme le 14/09) des années incomplète et avec le 1 er signer le 1/09 on vient de faire un avenants pour une augmentation des horaires et baisse de taux horaires. Je voudrais savoir si je dois faire une régularisation ou non. Si oui pouvez-vous m'expliquer le calcul car je ni comprend rien .
Nous étions donc à 3,80 € net sur 43 semaine pour 28heure / semaine et nous sommes passé à 3,60€net sur 43 semaine pour 35heure/ semaine. Si quelqu'un peut m'aider se serait génial.
Cordialement
Re: Année incomplète
Bonjour
S'il n'est pas noté au contrat en tant que clause supérieure à la ccn, que la régularisation de salaire sera calculée et payée lors d'un Avenant ou à la date anniversaire vous ne pouvez pas effectué de régularisation.
Par contre vous n'auriez pas non plus dû baisser ainsi votre taux horaire brut...il faut parler en brut et jamais en net...
Re: Année incomplète
Bonjour,
Pk avez vous baissé votre taux horaire ?
Si vous étiez au max journalier encore je peux comprendre mais là ce n'est pas le cas
On ne diminue que lorsque ça bloque et nous fait dépasser le plafond sinon ce n’est pas nécessaire
Vous devez etre sur 4 jours minimum ce qui vous fait 14 jours mensualisés
Le brut max mensuel est donc de 554,26 net
Votre taux max de l'heure que vous pouvez prendre est donc de 4,42 net
Re: Année incomplète
Re bonjour,
Ma question n'était pas sur mon tarif mais sur la régularisation. ( le tarif nous avions convenu de celui si ensemble mais enfin ce n'était pas du tout le sujet) je veux juste savoir si quelqu'un pourrais m'expliquer le calcul de la régularisation. Merci car je ni comprend rien
Re: Année incomplète
C'est simple, du fait du lissage des heures d'accueil sur 12 mois, certains mois comportent plus d heures travaillées que celles payées par la mensualisation.
Moins il y a de semaines programmées d'accueil et plus la différence mensuelle est importante.
Il'est donc nécessaire de faire un compteur mensuel, qui au bout d'un an doit être compensé.
Lorsque le contrat s'achève avant la date anniversaire, il est possible que plus d'heures aient été travaillées, que celles payées par la mensualisation. Il faut donc calculer la différence et se faire rémunérer.
Si à l'inverse la régularisation indiqueplus d'heures payées que celles travaillées, les heures restent dues.
Re: Année incomplète
Excusez moi mais je comprends toujours pas pfff autant le reste des calcul ( congé, mensu ect.. ) ça va mais la je comprends rien . Tu peux me faire exemple si sa te dérange pas . Merci
Re: Année incomplète
Ok voiçi l'exemple.
Contrat de 40 semaines, 10 heures par jour, 4 jours par semaine, LMJV.
Soit un total d'heures mensualisées de : 133.33h.
Octobre : (2020), 4 semaines complètes + 1 j et 1 V. Pas d'absence. 180 H travaillées, et payées 133.33h.
Novembre : 4 semaines complètes + 1 lundi.
Soit 170 heures travaillées et 133.33heures payées.
Décembre. 1 semaine d'absence programmées.
Reste : 3 semaines + 1m + 1 j : 150 heures travaillées.
31 janvier 2021 (fin du contrat). 4 semaines travaillées + 1 v = 170 heures travaillées.
Ont été travaillées sur les 4 mois : 180 + 170 +150 +170 = 670 heures.
Payées par la mensu 4 x 133.33 = 533.32H
L'employeur doit donc au titre de la régularisation : 136.68h, x taux horaire brut.
Voilà un bel exemple.
Et l'intérêt de tenir tous les mois un compteur à jour.
La régularisation doit être calculée tous les ans à la date anniversaire. MAIS, sans clause contractuelle au contrat, tu ne pourras faire payer les heures (si c'est le cas), uniquement à la fin de ton contrat, sachant qu'en plus (c'est bien défavorable pour nous encore), les périodes se compensent.
Avec un contrat en année incomplète il faut ajouter une clause supérieure à la ccn concernant la régularisation de salaire :
Calculée ET payée : à la date anniversaire du contrat, Et à chaque avenant.
Sinon, même si tu as trop travaillé et que tu acceptes un avenant, tu ne peux pas te faire payer les heures.....
As tu compris ?
Re: Année incomplète
Oui c'est bon j’ai enfin compris merci beaucoup je savais bien quand venant sur le forum j’aurais eu la réponse .merci
Re: Année incomplète
Je ne ferais pas de régularisation car c'est juste un mois et ce n'est pas encore le moment des calculs de congés payés(en juin).
Re: Année incomplète
aucun rapport entre la régularisation de salaire et les cp....
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Année incomplète
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04/10/20 
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