Quel contrat de travail?

[navai]

Bonjour

Je suis parent et je cherche le contrat de travail le plus adapté à ma situation ,au téléphone pajemploi me parle d'un CDD ,le rpe ainsi que mes recherches internet m'oriente vers un CDI et moi personnellement j'ai l'impression qu'un contrat occasionnel est le plus adapté.

J'ai souhaite bénéficier des services d' une assistante maternelle pour 3 mois selon ses disponibilités. Nous avons pu établir de manière certaine 16h par semaine reparti sur 2Jours,mais elle accueillera également ma fille de manière irrégulière durant la semaine dès que l'opportunité se présente pour elle, absence d'autres enfants...
De part la durée courte et définie du contrat,des horaires qui pourront varier selon ses dispo et des vacances de l'assistante en plein milieu du contrat. selon vous quelle forme le contrat doit il prendre svp?l'assistante maternelle n'a jamais été confrontée à cette situation et ne nous soumet aucune proposition.
Le paiement des heures au réel me semble bien plus simple dans notre cas ?

Merci de vos conseils
Bien cordialement

 

[navai]

Je précise que mon contrat ne sera pas dans le cas d'un remplacement d'une ass mat c'est moi qui garde ma fille habituellement

 

[kikine]

Le paiement des heures au réel me semble bien plus simple dans notre cas ?

bonjour
oui mais pour 3 mois c'est illégal
il faut faire un cdi

 

[navai]

Merci de votre retour
D'après mes lectures et ce que me dis le rpe je dois faire un CDI sur une année incomplète mais je dois mensualiser en calculant sur 12 mois et non 3? Le résultat n'a pas de sens ?

Le résultat obtenu sur une année complète semble plus logique mais on me dit que ce n'est pas ce que je dois faire ,vos contrats ne sont pas faciles à saisir

Est ce que le calcul du salaire,année complète/incomplète a un impact sur mon calcul de cmg? Se serait peut être pour cela ?

 

[Ingride la bricoleuse !]

Le contrat occasionnel pourrait convenir, parce que c'est sur une courte periode et que l’accueil n’a pas un caractère regulier.

 

[stephy2]

Bonjour,
Alors non il n y a aucun impact sur le cmg que ça soit pour les années complètes ou incomplètes. La seule chose qui aurai éventuellement un impact, c est si son tarif horaire dépasse!

Et non @Ingride la bricoleuse ! Pas de contrat occasionnel car c est plus de 1 mois et c est quand même régulier 2 jours sûr + d'autres si absences d autres accueillis.

Le mieux c est en année complète. Par contre il faudra mettre un peu + de 16h car si d autres jours possibles de temps en temps, vous ne pourrez pas les mettre en HC car il ne faut pas que ça dépasse 1/3 du salaire sur 3 mois! De plus elles sont exonérées donc plus chères!

Au bout des 3 mois vous ferez la différence entre les semaines travaillées et la mensualisation touchée sur les 3 mois.

 

[Griselda]

C'est obligatoirement un CDI et pas du tout un contrat occasionnel puisqu'elle sera bien accueillie regulierement, à minima pour 16h/sem, toutes les semaines, tous les mois.
Si l'accueil en plus de ces 16h, ces 2 jours clairement definis, sont en fonction des dispos de l'AM il serait possible d'avoir des HC mais attention les HC ne doivent pas avoir un caractère régulier, donc il est important que votre AM ait des contrats réguliers et bien definis avec ses autres Familles pour pouvoir vous faire une proposition de contrat lui aussi regulier avec peu d'HC.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Voici comment évaluer un contrat mensualiser sur 12 mois lorsque l'on sait que le contrat ne durera que 3 mois par ex.
On applique un produit en croix :
Nbre we semaines d'accueil prévues divisé par nbre de mois prévus X 12.
Ainsi on a bien une mensu sur 12 mois conformément à la loi.
Le résultat est supérieur à 46. = année complète. Donc mensualisation sur 52 semaines obligatoire.
Le résultat est égal ou inférieur à 46 = année incomplète mensualisé dur le nbre we semaines trouvées.

Si c'est un contrat en AC avec des congés de l'am sur la période les jours pris seront sans solde car non acquis. Il faudra donc utiliser le calcul dit cours de cassation pour déduire les absences.

 

[navai]

Super merci à toutes.
Je pense que j'ai tous les éléments en main pour m'en sortir.
Bonne continuation à vous

 

[chantal01]

bonjour, ce n'est pas un remplacement donc pas de CDD, occasionnel c'est maxi 1 mois et c'est pas votre cas. donc il faut faire un CDI sur 12 mois avec le calcul du produit en croix. nbr de sem de présence prévu / 3 mois x 12 mois, si ça donne 47 sem ou plus ce sera contrat année complète sur 52 sem, si 46 ou moins ce sera année incomplète sur le nombre trouvé. bonne journée