Nombres d'heures d' accueil de moins en moins régulières....

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anaé

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30 Juillet 2024
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Bonjour à toutes et tous,


Je me permets de vous solliciter au sujet d’un contrat en cours depuis avril dernier, pour lequel j’aurais besoin de quelques éclaircissements concernant sa conformité avec la convention collective.


J’accueille actuellement une enfant :


  • de 8h10 à 17h45 du mardi au vendredi,
  • et de 9h30 à 17h45 le lundi.

Le papa étant intermittent, les horaires peuvent ponctuellement varier lorsqu’il est à la maison. Dans ces cas-là, l’enfant m’est généralement confiée de 9h30 à 16h30.

Lors de la mise en place du contrat, il a été convenu d’un contrat à heures fixes (et non à heures variables).
Le mois dernier, une dizaine de jours ne correspendent pas aux horaires fixés par le contrat....

Ma question est donc la suivante :
Ce fonctionnement, avec des horaires réels qui diffèrent parfois de ceux établis dans le contrat, est-il conforme à la convention collective ?
 

Dans votre cas, les absences de l’enfant le sont pour convenance du parent employeur.
Cela n’impacte pas votre rémunération.
Les horaires ou une arrivée ou un départ differents des horaires contractuels peuvent perturber mon organisation sont précisées au contrat.
Pour moi après 9h30 pour une arrivée et avant 15h45 pour un départ.
 
Bonjour,

Vous avez un contrat avec des horaires fixes, vous avez une mensualité qui correspond à ceux-ci, donc vous êtes payée selon le contrat.

Que le pe vous amène l'enfant après l'heure d'arrivée ou avant l'heure de départ ne change rien, c'est de la convenance personnelle.

Qu'est-ce qui vous embête dans ce mode de fonctionnement ?

Tant que le pe vous prévient du retard le matin ou de l'arrivée plus tôt le soir, je ne vois pas le problème.

Votre mensualisation ne change pas. Et je vous dirai que le pe a peut-être envi de passer du temps avec son enfant, ce qui est normal.
 
Selon notre convention collective, les heures d’accueil doivent refléter la réalité de l’accueil effectué. De mon côté, je suis bien rémunéré sur cette base, ce qui est une bonne chose, mais il se trouve que le nombre d’heures déclarées est supérieur à la réalité de l’accueil réellement effectué.
 
Selon notre convention collective, les heures d’accueil doivent refléter la réalité de l’accueil effectué. De mon côté, je suis bien rémunéré sur cette base, ce qui est une bonne chose, mais il se trouve que le nombre d’heures déclarées est supérieur à la réalité de l’accueil réellement effectué.
Ce n'est pas grave, l'accueil est réellement payé, c'est à ça que sert "la convenance personnelle".
 

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