incompréhension IE CP

[shoush]

bonjour,( je fais le post pour une amie) elle a un contrat avec l'assistante maternelle de son enfant sur 46 semaines , 28h semaine . elle a commencé en février 2025 à 29h mais a baissé en mars à 28h . Elle vient de remarquer que son taux horaire est passé de 4.70 à 4.90 au changement d'heure en mars, elle cherche l'avenant qui avait été fait mais n'arrive pas à mettre la main dessus .

L'assistante maternelle n'a pas noté ni dit oralement ses dates de congés au 1 er mars comme indiqué dans le contrat, résultat elle prévient 10 jrs avant quand elle en prend , jeudi elle a découvert sur le tableau que la MAM était en congé à partir du 27 .

elle a donc le droit a 6 semaines en temps, du 1 er février 2025 au 31 janvier 2026 , elle a posé une semaine en avril , trois en juillet, une en octobre , il lui reste donc 1 semaine à poser avant le 31 janvier ?

au mois de mai son assistante maternelle lui a remit la feuille des congés payés, en indiquant quelle avait acquis 10 jrs + 4 jrs enfants de moins de 15 ans . et lui a donc facturé 14 jrs de congés !?

les jours enfants de moins de 15 sont payés lorsqu'ils sont posés ( enfin non décomptés du salaire ) mais si ils ne sont pas posé sont ils payés en sus des CP acquis ?

dans le contrat , elle n'a pas le montant des IE de noté, la case est vide , du coup cela voudrait dire quelle est au minimum, à 2€65 non ? hors elle lui facture 4€50 d'IE par jour de présence ! est-ce normal ?

de plus elle a souvent des HC 4 min 10 min 15 min , alors que lorsqu'elle arrive ( 5 à 10 minutes avant l'heure ) son fils dort toujours ou est sur le gouter , donc c'est normal qu'il ne soit pas parti a l'heure prévu ! est-ce normal de lui facturer du temps lorsquelle est là a l'heure mais que c'est l'AM qui n'est pas prête ? je lui ai dit de faire remarquer son heure d'arrivée dorénavant .

Je vous remercie bcp pour vos réponses

 

[Bayah]

On compte effectivement l'heure de départ de l'enfant et non celle d'arrivée du parent
Maintenant son ass mat est tatillonne. 4 min parceque l'enfant dormait encore... C'est pas cool ...
Si le contrat ne prévoit pas d'IE + élevées que la base il me semble logique que ce soit le minimum qui s'applique. Attention toutefois le minimum dépend du temps de garde.
Il faut retrouver l'avenant pour s'assurer que les IE ne sont pas notées dessus, ainsi que l'augmentation horaire.
Il est fréquent d'augmenter un taux horaire que le nombre d'heures diminue.

Une fois que vous avez tout ça il faut calculer la différence (qui va surtout se faire sur les IE je pense) et discuter avec l'ass mat. Soit elle est très étourdie, soit elle est vraiment pas au point.

Pour les congés payés en année incomplète ils sont payés en une seule fois en général.
Le reste de l'année on ne déduit jamais. Donc les jours enfant à charge sont payés en même temps que les autres.

Pour l'absence de planning au 1 er mars je ne suis plus au point mais il me semble que c'est à l'employeur d'imposer ses congés. sauf qu'il y en a plusieurs 🤔

 

[noounouc]

bonjour,( je fais le post pour une amie) elle a un contrat avec l'assistante maternelle de son enfant sur 46 semaines , 28h semaine . elle a commencé en février 2025 à 29h mais a baissé en mars à 28h .

C'était déjà un petit contrat, alors baisser les heures le contrat à peine démarré ce n'est vraiment pas top.

Elle vient de remarquer que son taux horaire est passé de 4.70 à 4.90 au changement d'heure en mars, elle cherche l'avenant qui avait été fait mais n'arrive pas à mettre la main dessus .

Son AM a accepté l'avenant mais a augmenté son taux horaire c'est logique.
Soit elle cherche son papier, soit elle fait confiance à son AM, soit elle lui demande une copie de l'avenant (mais franchement après avoir déjà demandé une baisse des heures ça n'envoie pas un très bon signal).

L'assistante maternelle n'a pas noté ni dit oralement ses dates de congés au 1 er mars comme indiqué dans le contrat, résultat elle prévient 10 jrs avant quand elle en prend , jeudi elle a découvert sur le tableau que la MAM était en congé à partir du 27 .

L'AM aurait du donner ses dates, mais en tant qu'employeur elle aurait du les demander.

elle a donc le droit a 6 semaines en temps, du 1 er février 2025 au 31 janvier 2026 , elle a posé une semaine en avril , trois en juillet, une en octobre , il lui reste donc 1 semaine à poser avant le 31 janvier ?

Oui il en manque une, donc il faut demander les dates maintenant.

au mois de mai son assistante maternelle lui a remit la feuille des congés payés, en indiquant quelle avait acquis 10 jrs + 4 jrs enfants de moins de 15 ans . et lui a donc facturé 14 jrs de congés !?

les jours enfants de moins de 15 sont payés lorsqu'ils sont posés ( enfin non décomptés du salaire ) mais si ils ne sont pas posé sont ils payés en sus des CP acquis ?

C'est une mensualisation sur 46 semaines donc les CP ont été payés en plus (je suppose en une fois en juin). La pose et le paiement des CP sont dissociés en année incomplète.
Le salaire mensualisé est payé en totalité même pendant les semaines de congés (acquis ou pas) puisque la mensualisation ne tient compte que des semaines de travail.
Je ne vois pas le soucis avec les 4 jours pour enfants de moins de 15 ans, ils ont bien été posés puisque l'AM a pris 3 semaines en juillet.

dans le contrat , elle n'a pas le montant des IE de noté, la case est vide , du coup cela voudrait dire quelle est au minimum, à 2€65 non ? hors elle lui facture 4€50 d'IE par jour de présence ! est-ce normal ?

Le minimum des IE dépend de la durée de la journée d'accueil par exemple pour une journée de 11h il est de mémoire de 4,65€.
Étant en MAM je doute que els IE soient au minimum.

de plus elle a souvent des HC 4 min 10 min 15 min , alors que lorsqu'elle arrive ( 5 à 10 minutes avant l'heure ) son fils dort toujours ou est sur le gouter , donc c'est normal qu'il ne soit pas parti a l'heure prévu ! est-ce normal de lui facturer du temps lorsquelle est là a l'heure mais que c'est l'AM qui n'est pas prête ? je lui ai dit de faire remarquer son heure d'arrivée dorénavant .

C'est l'heure de départ avec l'enfant qui compte.
Arriver en plein goûter des enfants ce n'est pas le top, les horaires de départ n'ont sans doute pas été bien choisis.

Je vous remercie bcp pour vos réponses

 

[noounouc]

Pour l'absence de planning au 1 er mars je ne suis plus au point mais il me semble que c'est à l'employeur d'imposer ses congés. sauf qu'il y en a plusieurs 🤔

S'il est seul il doit quand même respecter la date buttoir du 1er mars.

 

[noounouc]

Pour le départ certes du coup il y a 5 ou 10 minutes en HC mais elle ne va quand même pas mettre l'enfant dehors avec sa compote dans la main ou son biberon pour éviter les HC.
J'ai déjà eu des familles avec qui j'ai négocié de finir 1/4 d'heure plus tard chaque jour justement pour être certaine que le goûter de tous les enfants soit terminé et que l'enfant soit prêt au moment de l'arrivée du parent.
Je ne sais pas à quelle heure votre amie vient rechercher son enfant mais je négocie aussi pour n'avoir aucun départ quand les enfants sont à la sieste.
Il est possible que ce soit le fait d'avoir baissé les heures qui ait créé ce problème.