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nathalie58 * 
le 07/02/22 à14:09

Subrogation ou non de la part du pe

Bonjour, j'ai été en arrêt maladie du 12 au 18 janvier inclus suite au covid. J'ai lu sur internet qu'il était préférable pour le Pe de demander la subrogation à la CPAM, ceci n'étant pas obligatoire un de mes pe sur 3 ne l'a pas demandé. Qu'est-ce que cela change pour le Pe ? Mis à part le fait qu'il paie son assmat sans perte de salaire (sauf indemnités) et qu'il touche lui même les indemnités journalières de la CPAM à hauteur de 50% et de l'IRCEM à hauteur de 28% soit une perte de 22% pour le Pe.
Merci pour vos réponses

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sandrine2571 **** 
le 07/02/22 à14:17

Re: Subrogation ou non de la part du pe

Bonjour

Personnellement j ai refuser que mes PE fasse la subrogation car j estime qu ils on pas a avancer l argent et attendre des semaines pour être remboursé

Les PE touche directement la partie ircem et sécu mais la question que je me pause la sécu et l ircem on t il les rib des parents ???

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sandrine2571 **** 
le 07/02/22 à14:18

Re: Subrogation ou non de la part du pe

J ai été en arrêt du 11 au 21 janvier cause covid mon dossier par la sécu ne sera pas traiter avant le 11 février .... Si tout va bien ...

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sandrine2571 **** 
le 07/02/22 à14:21

Re: Subrogation ou non de la part du pe

Et dans votre situation ça veux dire que 2 PE vont touché de la sécu et l ircem et vous vous aller aussi touché de la sécu et l ircem

Je me demande comment va faire
la sécu pour ne pas se perdre dans tous ça

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sandrine2571 **** 
le 07/02/22 à14:21

Re: Subrogation ou non de la part du pe

Et dans votre situation ça veux dire que 2 PE vont touché de la sécu et l ircem et vous vous aller aussi touché de la sécu et l ircem

Je me demande comment va faire
la sécu pour ne pas se perdre dans tous ça

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metal1988 ***** 
le 07/02/22 à14:22

Re: Subrogation ou non de la part du pe

Bonjour et comment le parent déclare ça sur pajemploi ??
Car qui dit subrogation, dit pour vous salaire integral, et donc cmg pour l'employeur.

Ok l'employeur percoit les IJ, et il rembourse la part de cmg correspondant ?

Où rien du tout ? Et sur quelles bases sont calculées ces IJ ?

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griselda ***** 
le 07/02/22 à14:26

Re: Subrogation ou non de la part du pe

Pour ce que j'en sais un Employeur mettra plus de temps à être remboursé qu'un salarié car la CPAM considère qu'un employeur a plus les moyens de supporter cette avance de tréso'.
Pour nos PE, qui ne sont des entreprises c'est un peu différend.
Ma question surtout c'est que si un PE fait la subrogation: il maintient le salaire de l'AM et se fait rembourser ensuite, du coup il déclare le salaire versé entier comme s'il l'avait payé de sa poche et touchera ensuite la CMG comme d'habitude? Il fera l'avance mais finalement ne sera pas perdant ds ce cas?

Enfin perso si mon PE préfère faire la subro, que ça me garantie mon salaire plein sans retard je ne vois aucun problème s'il perçoit quelque chose en plus, si son restant à charge diminue, voir fait un bénéfice, tant mieux pour lui... surtout s'il a du attendre pour être remboursé...

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chantou1 ***** 
le 07/02/22 à14:50

Re: Subrogation ou non de la part du pe

L’employeur touche comme d’habitude, puisqu’il paie comme d’hab

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metal1988 ***** 
le 07/02/22 à15:13

Re: Subrogation ou non de la part du pe

Chantou, et EN plus il perçoit les IJ...y'a pas un truc qui t'ėchappes là ?

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griselda ***** 
le 07/02/22 à15:21

Re: Subrogation ou non de la part du pe

Comme Metal je pense qu'il fait alors "bénéfice" des IJ (ou de la CMG sur des jrs qui lui sont par ailleurs remboursés) puisqu'il fera une déclaration de salaire à PAJEmploi comme d'habitude mais qu'aucune ligne ne permet de différencier le salaire en maintient de salaire pour maladie ou en maintient de salaire pour absence pour convenance du PE.
J'en ai parlé avec une copine comptable qui gère la paie ds son entreprise et elle me confirme ne pas trop comprendre ce flou artistique car en congés maladie les cotisations ne sont pas les mêmes non plus... mais on n'en n'est pas à une approximation prêt ns concernant.

Très franchement si mes PE y gagnent, tant que moi je n'y perds pas, je m'en moque un peu et même ça me fait plaisir pour eux.

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metal1988 ***** 
le 07/02/22 à15:59

Re: Subrogation ou non de la part du pe

Ouais, mais si retour du bâton il y a...si pajemploi (pourquoi pas), se retourne contre l'employeur pour montant cmg trop perçue..(encore que c'est bien pour eux de ne pas avoir penser à ce principe).

Donc si retour du bâton qui va être mis en cause par l'employeur ? L'am sûrement..

Je suppose surtout que la CPAM dans ce cas n'a pas etudier comme il se doit la problématique, on le voit dans l'autre post l'enorme confusion...

Je crois que pour nous, mieux vaut éviter !

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nathalie58 * 
le 10/02/22 à07:58

Re: Subrogation ou non de la part du pe

Pour répondre à toutes vos interrogations je vais me renseigner auprès d'un pe sachant que j'ai déjà eu recours à la subrogation d'un pe (qui est une amie) elle même employée à la sécurité sociale et aucun souci.
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