Régularisation suite avenant
Bonjour,
J’ai démarré un contrat le 9/02/22 avec 4 rythmes semaines différentes.
Le PE change de travail. On dois faire un avenant. Les horaires seront fixe chaque semaine.
Est-ce qu’on doit faire une régularisation de salaire?
Ou on la fera à la fin du contrat (comme le préconise la CCN)?
Le contrat est en année incomplète. Les P-E me règle mes CP en juin.
Comment calculer le coût? Je ferai plus d’heures qu’avant.
On calcule en 2 montants? Du 9/02 au 30/04 (x heures) + du 1/05 au 31/05 (x heures)
Je sais plus. Je doute???
Merci pour votre aide.
Bonne fin de journée à tous.
Re: Régularisation suite avenant
Perso je préconise tjrs de vérifier si une régule est nécessaire au moment d'un Avenant, d'autant plus que mon taux horaire ne serait pas forcément le même ensuite.
De même l'avenant avec nouvelle mensu ne prendra effet qu'au 1er du mois: plus simple pour les calculs.
Avant ça, si besoin il y aura des HC
Re: Régularisation suite avenant
Bonjour
Pour le calcul des congés en maintien de salaire vous prenez le nombre d'heures actuel.
Re: Régularisation suite avenant
Bonjour
Sans la mention sur votre contrat en tant que clause sup, qu'une régularisation sera faite lors d'avenant ou à la date anniversaire, vous ne pouvez prétendre au paiement de la régularisation éventuelle. Vous pouvez faire le calcul, et, les périodes viendront se compenser entre elles.
Sinon, vous pouvez aussi négocier sur l'avenant, l'acceptation de celui-çi sous reserve du calcul et du paiement de la régul.
Pour le calcul de la rémunération des CP, au 31 mai, c'est sur la base du contrat en cours que les calculs seront faits.
Re: Régularisation suite avenant
Ok merci beaucoup.
Bonne soirée à tous.
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02/05/22 
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