Régularisation en cours d’Année
Bonjour
J’ai fait une mensualisation sur 12 mois 43 sem x 5j x 7h soit 126/mois
Seulement je vais changer d’horaire en cours d’année 4j x 6h les 3 dernier mois
Je voudrais savoir comment calculer la régulation sachant que l’on avait déduit 5 sem congé ass mat et 4 sem congé employeur
Merci pour vos réponse
Re: Régularisation en cours d’Année
Bonjour
La régularisation est la comparaison entre les heures lissées prévues au contrat, et les heures réellement faites.
Lors de la mise en place d'un avenant, en année incomplète, on calcule cette régularisation.
Par contre, si vous n'avez pas prévu au contrat de clause indiquant, qu'à la date anniversaire, ou en cas d'avenant, la régularisaiton serait calculée ET PAYEE le cas échéant...Eh bien seul un calcul de régul devra être fait. Si heures en votre faveur, vous les notez, mais vous ne pouvez pas exiger une rémunération. En fin de contrat, nouveau calcul, et là, vous ferez la balance entre les deux périodes....
Ce qui sera en plus sera payé à ce moment là.
Re: Régularisation en cours d’Année
Je donne un exemple :
Votre mensu : 125.41 heures mensuelles pour un accueil de 5 jours semaine, 7h par jour.
En mars : 4 semaines + 1 L + 1 M = 154 heures travaillées/
Avril : 4 semaines + 1 M + 1 J : 154 heures;
Total pour deux mois : heures payées :2 x125.41 = 250.82
Heures travaillées : 308h
Si le contrat prenait fin, fin avril :
l'employeur vous devrait la différence entre 308 - 250.82 = 57.18H
Re: Régularisation en cours d’Année
Merci pour vos réponse j’ai compris comment il fallait faire (différence entre le réel effectué et celui de la mensualisation)
J’ai une dernière question si la régulation et en faveur de l’employeur c’est à dire que j’ai pas fait assez d’heure
Normalement c’est perdu pour l’employeur
Re: Régularisation en cours d’Année
Tout à fait
si il y a un trop perçu il reste acquis
Re: Régularisation en cours d’Année
Merci de vos réponses