Regularisation
bonjour est ce quelqu un peut me fournir le calcul pour la regularisation en cas de fin de contrat
et me dire ou le trouver pour l imprimer
merci beaucoup
Re: Regularisation
Bonjour,
Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,
- 1 colonne avec les heures réellement sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car vous avez pratiqué la déduction avec le calcul de la cour de cassation. Mais vous ne déduisez pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent. Par heures travaillées, on entend les heures notées au contrat. Si l’enfant ne vient pas pour convenance personnelle des parents, vous notez les heures notées au contrat pour le ou les jour(s) d’absence.
Pour les congés, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.
Pour les congés, en année complète, on compte les heures si les congés payés sont acquis sinon celles-ci ont été déduites avec le calcul de la cour de cassation donc les heures sont à déduire des heures mensualisées.
Si les parents vous doivent quelque chose ils vous paient la somme due par contre si vous avez un trop perçu il vous reste acquis, vous ne devez pas rembourser les parents (article 18-d de la convention collective).
Bonne après-midi
Coquelicot
Re: Regularisation
merci coquelicot ca m as la ir comlique qd meme
vous avez lien ou je eut aller pour un exemple
Re: Regularisation
Ce n'est pas compliqué du tout. Il faut procéder étape par étape.
Allez dans recherche sur ce site et vous aurez des exemples de régularisation de salaire.
Re: Regularisation
MERCI BEAUCOUP
Re: Regularisation
J ESSAYE D ALLER SUR RECHERCHE CA NE MARCHE PAS
Re: Regularisation
CC j ai cette fiche la est ce que c est valable
Re: Regularisation
Oui c'est bon mais personnellement je préfère faire la comparaison mois par mois.
Re: Regularisation
Bonjour
Comme Coquelicot je fais idem, et pour chaque enfant accueilli je fais un tableau tenu à jour mois/mois...
En fait tout est question d’organisation tout comme pour les impôts ! ;)
Nounic
Re: Regularisation
merci beaucoup pour tout
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14/05/18 
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