Regul année incomplète
Bonjour à tte
J ai actuellement un contrat Anne incomplète
Nous avons commencer en février 2017 sur 35 h semaine et 36 semaines à l annee .
Mais en septembre nous avons fait un avenant pour loin d'heure car h ai accepter donc on est passer à 26h50 /semaine tjrs 36 semaines annee
Comment ce passe la régul à la date d anniversaire de en février 2018 ?
Cordialement
Re: Regul année incomplète
La régule aurait due être faite à l'avenant ( septembre).
Re: Regul année incomplète
D accord est ce trop tard?
Re: Regul année incomplète
Bonjour,
Non il n'est pas trop tard, vous pouvez le faire maintenant.
Bonne après-midi
Coquelicot
Re: Regul année incomplète
Comment doit on procèder ?
On calcul le nombre de semaine réellement travailler à partir du début de contrat jusqu a la date de l avenant ?
Jsui perdu
Re: Regul année incomplète
Est-ce possible qu il n y est rien à devoir à l assmat?
Re: Regul année incomplète
Et est cepossible que sa soit l assmat qui doit ?
Re: Regul année incomplète
Si vous avez été payée plus que nécessaire, non, vous ne remboursez pas les parents.
Re: Regul année incomplète
Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,
- 1 colonne avec les heures réellement sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car vous avez pratiqué la déduction avec le calcul de la cour de cassation. Mais vous ne déduisez pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent. Par heures travaillées, on entend les heures notées au contrat. Si l’enfant ne vient pas pour convenance personnelle des parents, vous notez les heures notées au contrat pour le ou les jour(s) d’absence.
Pour les congés, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.
Pour les congés, en année complète, on compte les heures si les congés payés sont acquis sinon celles-ci ont été déduites avec le calcul de la cour de cassation donc les heures sont à déduire des heures mensualisées.
Re: Regul année incomplète
Comment procède t on au calcul
J ai fait contrat enseignants de ss les vacs scolaire on a fait contrat le 12 février 17 et l avenant le 4 septembre 17
J était sur une base de 5,07 brut pour 36 semaine à l annee
De de février à septembre il y a eu le petites vacs fin février ( 2 semaine) et en avril (2 semaines )les grandes vacs de 2 mois ou je n ais pas travailler mais était payer et.
Re: Regul année incomplète
Merci coquelicot j avais pas vue votre message
Re: Regul année incomplète
Re,
Oui, à Pajemploi d'informer nos employeurs de ces modifications..
Perso, je fais les bs, avec leur autorisation, et sur mes contrats, il est stipulé que le net évolue, à la hausse (et là, ils ne disent rien..), et c''était jusque là plus fréquent, et à la baisse (yes), en fonction des cotisations sociales....
Donc, je le redit, on ne va pas se creuser la tête à vouloir des documents officiels ou autre, les employeurs doivent EUX MEMES s'informer.
D'ailleurs, c'est bien à eux qu'il incombe de faire le nécessaire...
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21/11/17 
10:00