Pouvez vous m expliquer la régul
Contrat en AI débuté le 6 septembre 2020...9 h par semaine (péri) sur42 semaine
Congés des pe 5 semaines (et 3 en commun avec nounou) 5 semaines nounou : 1semaine en decembre ,4 en aout
P e et (et grands parents): 1 semaine en octobre , 1 en février, 1 en avril, 1 en juillet (3 en commun nounou en août) et la dernière la 1 ere semaine de septembre
Du coup du 6 septembre 2020 a septembre 2021 : 42 semaines donc 0 pour la régul
Est ce bien ça ou pas???
Le contrat se terrmine le 30 juinsonc préavis jusqu'à fin juillet comment calculer
J aimerais comprendre avant d avoir a expliquer aux pe?
D avance merci pour votre aide
Re: Pouvez vous m expliquer la régul
Vous devez calculer la régularisation de salaire sur la période du 6 septembre 2020 au 5 septembre 2021 et ensuite du 6 septembre 2021 à la fin du contrat
Par contre il y à un problème
Vous dites
Le contrat se terrmine le 30 juin donc préavis jusqu'à fin juillet
Non si le préavis se termine fin juillet il commence début juillet
Comment pouvez-vous terminer votre contrat le 30 juin et effectuer votre préavis après la fin de votre contrat ?
je crois que vous avez dû vous tromper quelque part.
Votre contrat ayant plus de 9 mois d'ancienneté vous aurez un préavis d'un mois à effectuer
par exemple du 30 juin au 29 juillet et votre contrat prendra fin le 29 juillet au soir
Re: Pouvez vous m expliquer la régul
Oui c est ça le contrat prend fin en juillet mais je veux une explication concrète de la reful
Re: Pouvez vous m expliquer la régul
Régul avec detail merci ce que vous m avez dit je le sais deja...
Re: Pouvez vous m expliquer la régul
La régule c'est la différence entre le temps qui t'a déjà été payé et celui que tu as réellement fait.
Si on t'a payé plus que ce que tu as travaillé tu ne rembourse rien.
Si on t'a payé moins que ce que tu as travaillé, par exemple parce que les semaines OFF qui ont été retirées de ta mensu n'ont pas été posée, les PE doivent te les payer.
Tu peux donc facilement faire le calcul avec 2 colonnes: une crédit qui représente ce qu'on t'a payé et une débit qui représente le temps de travail effectif (y compris les absences pour convenance des PE)
Re: Pouvez vous m expliquer la régul
Euh par contre je suis un peu surprise Assmatzam, tu dis:
"Votre contrat ayant plus de 9 mois d'ancienneté vous aurez un préavis d'un mois à effectuer"
9 mois d'ancienneté pour la prime de rupture (qui s'appréciera au dernier jour du contrat et non à la date de la lettre), c'est OK.
Il me semblait que c'était 15 jours de préavis jusqu'à un an d'ancienneté, cette fois à la date d'envoie du courrier.
Es tu certaine?
Re: Pouvez vous m expliquer la régul
Bonjour
Le préavis est de 8 jours calendaires si moins de 3 mois
15 jours calendaires si moins de1 an et un mois siplus de 1 an d'ancienneté
Re: Pouvez vous m expliquer la régul
Voila l'article 120 de la nouvelle convention collective :
"Article 120 | Préavis
Les dispositions relatives au préavis complètent celles de même objet prévues à l’article 64 du
socle commun de la présente convention collective.
En dehors de la période d’essai, des cas de faute grave et faute lourde et de retrait imposé aux
parties, un préavis est à effectuer en cas de rupture à l’initiative du particulier employeur ou du
salarié. Sa durée est au minimum de :
– huit (8) jours calendaires lorsque l’enfant est accueilli depuis moins de trois (3) mois ;
– quinze (15) jours calendaires si l’enfant est accueilli depuis trois (3) mois et jusqu’à moins
d’un (1) an ;
– et un (1) mois si l’enfant est accueilli depuis un an (1) et plus.
La date de première présentation de la lettre recommandée ou la date de remise de la lettre
en main propre contre décharge fixe le point de départ du préavis.
L’ancienneté nécessaire pour déterminer la durée du préavis est appréciée au jour de la date
d’envoi de la lettre recommandée ou de sa date de remise en main propre contre décharge. "
Re: Pouvez vous m expliquer la régul
Pour ta régularisation de la dernière année, il faut que tu trouves le nombre de semaines réellement travaillées entre la date anniversaire du contrat (1 septembre) et le dernier jour de préavis (31 juillet).
Tu fais : nombre de semaines travaillées x nombre d'heures hebdomadaires = nombre d'heures à payer x tarif horaire
ensuite tu additionnes tous tes salaires versés entre septembre 2021 et le dernier mois qui est juillet 2022.
Tu fais la différence (-) pour trouver la régularisation de salaire.
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04/03/22 
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