Planning très variable
Bonjour
Une collègue m'a demandé de vérifier son CCC suite à son premier mois de contrat.
En regardant, il s'avère que c'est un contrat sur planning ultra variable ( AC). Le rep lui a dit de se baser sur 35h par semaine et de compter le reste en Hc. Le soucis c'est qu'il n'y a aucun roulement fixe. Le pe vient de commencer à ce poste donc pas de recul sur les mois précédents et planning 15j à l'avance.
Pour mars et avril, les semaines peuvent varier de 29h à 48h, ce qui ferait 28 HC pour avril.
Comment feriez-vous pour la mensualisation ?
Bonne journée et merci
Re: Planning très variable
Ben non si on ne peut pas connaitre les horaires à l'avance, qu'il n'y a pas de récurrence possible le salaire de base doit être à 45h et non 35h!
Le RPE a pensé comme un salarié lambda mais un salarié lambda s'il est payé à temps plein sur 35h/sem il n'est pas à 3€/h!
Le temps plein d'une AM c'est 45h, pas 35.
Et un salarié à temps partiel DOIT POUVOIR COMPLETER SON SALAIRE, ce qui n'est pas du tout le cas avec un planning variable.
Perso ce serait un contrat 45h/sem en précisant la limite d'arrivée du plus tôt possible et la limite de départ de l'enfant le plus tard qu'il sera possible
- sachant que l'AM pour accueillir avant 7h le matin, après 20h le soir ou le WE doit disposer d'une place en horaire Atypique sur son Agrément,
- sachant aussi qu'elle ne peut avoir une amplitude horaire TOUS CONTRATS CONFONDUS de plus de 13h/jr.
Les semaines où l'enft ne viendrait que 29h, le reste serait du en absence pour convenance personnelle (à moins que le PE décide du coup de me confier l'enft même s'il ne va pas travailler, c'est evidemment possible).
Que les fois où j'aurais jusqu'à 48h/semaine ils devraient me regler 3HS A CONDITION de m'avoir demandé par écrit mon accord et eut ma réponse favorable écrite.
Un planning fournis seulement 15 jours à l'avance est une entorse à la CCN qui indique un délais de prévenance de 2 mois. Si je l'accepte je serais gentille et ça ne pourrait pas être avec seulement un minimum garantie de 35h car il manque alors 10h/sem!
Ce contrat s'il part devant le tribunal serait requalifié à temps plein soit 45h/sem minimum.
Des HC systématiques ts les mois s'apparente à de la fraude car les HC ne sont pas imposables donc même l'AM pourrait se faire retoquer par le fisc.
Re: Planning très variable
Si elle a commencé le contrat, la mensualisation a déjà du être calculée et le contrat signé non ?
Donc elle se base sur le nombre d'heures d'accueil prévu au contrat
Comment a était calculée la mensualisation ?
Re: Planning très variable
Petite précision les heures atypiques n’existent plus
Comme les tranches d’âges
Re: Planning très variable
Sur les conseils du rép elle s'est basée sur 35h.
Je lui ai dit qu'à force son pe aurait un soucis avec Pajemploi et qu'en plus de son côté, sur ses périodes de vacances, elle verrait son salaire très diminué.
Je lui ai dit qu'elle pouvait proposer un avenant pour les mois à venir en le justifiant par rapport au dépassement du 10% de hc chaque mois
Re: Planning très variable
Bonjour je verrais à demander un avenant pour plus d'heures que les 35h de la mensualisation qui inclurait au plus juste les HC voir HM et si refus je me donnerais le droit de refuser de travailler plus que les 35h demandées ! aux PE de voir !!! les parents qui voient avec le RAM très peu pour moi ...
Re: Planning très variable
Et oui ms le RPE n'est ni qualifié pour donner des conseils (la preuve!), ni responsable du contrat signé alors que les PE, si!
Je dirais à ces PE que je comprends qu'ils pensent avoir bien fait vu que pris des conseils ms qu'en cherchant un peu je me suis rendu compte que le contrat en l'état n'est pas bon, il ne correspond ni à leur besoin, ni à la loi.
Qu'en laissant le contrat ainsi ils prennent le risque que moi, en tant que salariée, je refuse de faire plus de 35h/sem. Ce d'autant plus qu'en acceptant chaque mois des HC je risque de mon côté des pénalités fiscales aussi.
Donc oui il est necessaire, pour que tout se passe bien autant pour eux que pour moi de faire un Avenant de toute urgence.
Re: Planning très variable
Nanou, les horaires atypiques n'existent plus ??? Peux-tu nous donner cette source ???
Re: Planning très variable
euh, sorry, Marjolaine...
Re: Planning très variable
Merci à vous.
Pour le mois de mars je l'ai aidée à faire le calcul CCC sur la base des 35h hebdo et je lui ai fait une simulation pour un avenant 40h hebdo. Entre mars et avril 40h est ce qui semble le plus juste car une seule semaine à 45h.
Elle doit expliquer les risques de trop d'HC aux PE et elle va leur présenter le comparatif 35h et beaucoup d'Hc et 40h avec plus occasionnellement des HC.
Si jamais le volume horaire augmente , elle reverra encore à la hausse .
Merci encore pour la rapidité et la précision de vos réponses.
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