Nouvel avenant
Bonjour,
J’ai commencé un nouveau contrat avec un petit bout le 01/03.
Il se terminera début juillet.
J’ai fait un contrat en AI sans garde pendant les vacances scolaires sur le calcul suivant : 2 jours à 12,50x 36 x 5,1275 Brut
J’ai expliqué à mon PE qu’il y aurait une régularisation des heures en fin de contrat.
Après 15 jours de garde, Soit début de
L’avenant au 22/03, il souhaite un contrat sur 4 jours donc nouvel avenant et nouvelle mensualisation toujours sur 36 semainesx5,1275x25h.
C’est là que j’ai du mal !!
Comment je procède ? Fait je directement la nouvelle mensualisation sur 4 Jours et je déduis selon le CCC, 6 jours sur les 3 premières semaines ?
Pouvez vous me renseignez svp ?
Par avance merci pour votre aide et calcul.
Bon week end.
Re: Nouvel avenant
je refuse de faire un changement en cours de mois, la nouvelle mensualisation peut bien commencer début avril.
Si un PE insistait et si je suis dans une période sans offre de travail, je lui dirai de faire les calculs de cours de cassations, et de la nouvelle mensualisation lui même et de ne pas se tromper, en général, ça calme un peu.
Re: Nouvel avenant
Bonjour
Même réponse que Liline, faites démarrer l'avenant en avril, sinon quelle galère.
Simplement l'employeur aura des HC à vous rémunérer, et le taux de conversion n'est pas identique pour passer du brut au net.
Et bien évidement négociez le paiement de la régul lors de l'avenant, ce n'est pas obligatoire, mais notez le sur l'avenant accepté sinon, en cas de balance sur deux périodes vous pourriez y perdre.
Bon week-end.
Re: Nouvel avenant
Merci beaucoup liline17 et metal1988.
Je vais suivre vos conseils et demander à ce que l’avenant débute au 01/04.
Pouvez-vous svp metal1988, me développer la partie de la fin de votre message sur la regul. Je n’ai pas tout compris.
Un grand merci d’avance.
Bon week-end à vous.
Il fait glacial aujourd’hui en Auvergne!!!
Re: Nouvel avenant
Re bonjour
En fait, la convention collective n'indique rien sur les régularisations de salaire lors d'avenant, ni même à la date anniversaire, ce qui peut être préjudiciable pour nous.
Sans indication en tant que clause supérieure sur vos contrats, mentionnant le calcul ET le paiement d'une éventuelle régularisation de salaire lors d'avenant ou à la date anniversaire, on peut calculer celle-çi, mais pas la faire payer.
Ce qui fait qu'en fait de contrat, les périodes "en plus", peuvent se compenser en période "en moins".
Par exemple, imaginons un contrat de 40heures par semaine, sur 4 jours, LMJV 8 h par jour.
45 Semaines d'accueil. Soit donc 150 heures mensualisées.
On commence en mars. En mars je compte : 4 semaines complètes + 1 LMM, soit donc 176 heures travaillées, et 150 h payées.
Avril : 4 semaines + 1jv, donc idem 176 heures travaillées.
On vous présente un avenant, c'est bien à ce moment de calculer la régularisation, puisque vous constatez que sur 2 mois, 300 heures payées MAIS, 352 h travaillées.
Soit donc 52h...
On repart sur une mensu avec 5 jours, 7 heures par jours sur 46 semaines, soit 134.1666h mensuelles.
Mai, 1 semaine d'absence programmée, reste 3 semaines + 1 lundi. SOIT 112heures travaillées.
Juin :4 semaines + 21 heures soit : 161h.
Juillet : 3 semaines sans accueil, 1 semaine et 3 jours travaillés, 56 H.
Aout fin de contrat, :4 semaines + 14 heures soit 154heures travaillées.
On aura donc sur ces 4 mois :536.66 H payées, et 483 travaillées, soit donc une régul négative de 53.66h
Les heures non travaillées ne sont pas à rembourser par l'am lors de la rupture, et dans l'exemple, les heures travaillées en "trop" sur la première période vont être compensées par ce "trop perçu".
Soit donc 0€ de régul.
Si vous avez par contre, la clause supérieure à la cnn, mentionnant le calcul ET le paiement d'une régularisation lors d'un avenant ou à la date anniversaire, vous auriez perçu 52 heures.
Comme on ne peut jamais prévoir vraiment la date d'une fin de contrat, quelquefois on est surpris, autant avoir cette clause..
Avez vous compris ?
Re: Nouvel avenant
Bonjour à toutes et à tous,
Un énorme merci pour votre explication metal1988.
J’ai compris !!!!!
Comment puis je le notifier exactement sur l’avenant cette clause ?
Belle journée.
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20/03/21 
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