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emy1981 * 
le 21/10/20 à22:34

Nombre d'enfant par agrément

Bonsoir,
Pouvez vous me donner votre avis... Je vais avoir deux enfants à mi temps soit 15h max pour chaque enfant. J ai droit à deux agréments compte t il pour un agrément c est deux mi temps ou pour deux agréments... Quel contrat dois je faire, je pensais un contrat en année incomplète... Je suis nouvelle ass mat donc un peu perdue merci de vos réponses. Bonne soirée

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liline17 ***** 
le 21/10/20 à23:11

Re: Nombre d'enfant par agrément

vous pouvez signer autant de contrat que vous voulez, à la condition que vous n'ayez JAMAIS, en accueil plus que ce qui est noté sur votre agrément, 2 pour vous.
une année complète, c'est lorsque l'enfant est prévu en accueil 47 semaines sur une année, en partant de la date du début du contrat, et que vos 5 semaines de congés soient au mêmes dates que celle de l'employeur.
Si l'enfant est absent plus que vos 5 semaines de congés, c'est une année incomplète.
avez vous lu la convention nationale des assistants maternels?

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violetta ***** 
le 22/10/20 à05:32

Re: Nombre d'enfant par agrément

Bonjour.
Un conseil, ne vous précitez pas et surtout prenez le temps de vous informer.
Vous pouvez aller sur le site de pajemploi où vous y trouverez des plaquettes avec des exemples concrets expliquant comment se calcule une mensualisation en année complète et incomplète.
N'hésitez pas revenir sur ce forum pour des questions.

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angele1982 ***** 
le 22/10/20 à06:43

Re: Nombre d'enfant par agrément

Comme Violetta attendez plutôt un contrat CORRECT là 2 mi-temps qui font 30 h c'est vraiment vous embêtez avec votre agrément ! ce n'est que mon avis ... c'est un salaire pas de l'argent de poche !

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nounoukarine1 *** 
le 22/10/20 à09:41

Re: Nombre d'enfant par agrément

Bonjour,

S ils viennent en même temps ils prennent vos 2 places.

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souris87 ***** 
le 22/10/20 à12:04

Re: Nombre d'enfant par agrément

¶J ai droit à deux agréments compte t il pour un agrément c est deux mi temps ou pour deux agréments..¶

∆∆ on a UN SEUL agrément, avec une ou plusieurs place d'accueil simultanément.

Tu as l'agrément pour accueillir au max 2 enfants simultanément.

Le fait que ça soit des temps partiel change rien.

S'ils viennent aux même heures ils prennent tes deux places.

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assmatzam ***** 
le 22/10/20 à17:47

Re: Nombre d'enfant par agrément

Pour faire court tu peux avoir 6 contrats si tu le souhaite mais tu ne pourras jamais avoir plus de 2 enfants à chaque fois

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griselda ***** 
le 29/10/20 à14:21

Re: Nombre d'enfant par agrément

Prendre 2 enfants pour 15H hebdo chacun n'est acceptable que si un contrat complète l'autre et te laisse donc au moins une place entière.
Exemple:
enfant A vient le lundi et mardi
enfant B vient le jeudi et vendredi
Tu peux accueillir un enfant C à temps plein sur le lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi, plus un autre enfant D sur le mercredi.
Par définition un contrat en année incomplète (moins de 47 semaines annuelles effectives) est un temps partiel. Mais un temps partiel (moins de 45h hebdo) n'est pas forcément en année incomplète. Dans les 2 cas il est indispensable d'avoir un calendrier précis de heures, jours, semaines d'accueil de l'enfant pour savoir quand la place est libérée et complètable.
Parce que la possibilité de compléter n'assure pas de trouver un contrat qui nous permettra de compléter il est fortement conseiller de ne pas appliquer le tarif horaire minimum pour un temps partiel.
Exemple:
Les enfants A, B et D se complètent à l'instant T. Super, ça équivaut à un temps plein donc je me dis que je peux proposer à tous les 3 le même tarif horaire que l'enfant C qui est à temps plein: logique! Sauf que finalement l'enfant A déménage: je perds 2/5 de mon salaire et doit attendre de retrouver uniquement un contrat sur le lundi et mardi. 2 mois plus tard c'est l'enfant B qui part à l'école perdant encore 2/5 de salaire: je me retrouve avec l'enfant D qui m’empêche de prendre un temps plein et pour lequel je ne suis payée qu'au salaire minimum: glups!
Sachant qu'un temps plein c'est 45h hebdo en année complète, 15H hebdo c'est très peu... bien réfléchir sous quelle condition les accepter.
Tout dépend du tarif horaire mais chez moi pour vivre (payer ses factures) il faut compter 2 temps plein (40h hebdo minimum) plus un mi-temps au moins, sans compter le risque que l'un d'eux nous lache.
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