renseignements sur les horaires

houda0103

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4 Septembre 2023
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bonjour je suis assistante maternelle agréée
je suis nouvelle pour le moment j’ai mon premier contrat de 7h 45 à 15h une fille de 2 ans et demi 36h 25 par semaine du lundi au vendredi
et je suis on train de chercher un deuxième contrat j’ai trouvé un contrat qui je commencerai début novembre si tous vas bien j’ai pas encore accepté mais ilya un petit souci car les parents demande de garder le petit de 9 mois de 5h à 11h le matin sur 6 jours de lundi au samedi
le question
- si je peux chercher un troisième contrat pour l’après-midi avec le contrat qui termine à 11h le matin
-si je voudrais demander un troisième agrément pour garder un petit de 2 mois et demi de 8h15 à 17h 45 du lundi au vendredi 49 h par semaine car ilya beaucoup des demandes sur notre ville et tous les assmat elles ont presque tous 4 agrément
merci pour votre compréhension
 

Bonjour,

Si vous avez un agrément pour 3 enfants, vous ne devez pas avoir plus de 3 enfants en même temps.
Il faut savoir aussi, qu'il faut un temps de repos obligatoire de 11h entre le dernier parti et le premier arrivé le lendemain.
De plus nous ne devons pas faire plus de 2250h par an, tout contrats confondus.

Par contre vous pouvez avoir autant de contrats que vous voulez, si vous respectez les règles citées si-dessus.
 
Et pour répondre à votre question oui vous pouvez compléter un contrat du matin avec un autre l'après-midi mais comme l'a dit Mamytata attention à l'amplitude horaire (ne pas dépasser 48 h / semaine).
Et de 5h00 à 15h00 du L au V vous êtes déjà à 10 h / jour sans compter le samedi
 

Les horaires entre 18h et 8h du matin sont des horaires atypiques, il faut avoir un agrément pour les horaires atypiques.
Je vous déconseille fortement de commencer trop tôt, vous ne tiendrez pas le coup et votre vie de famille va en souffrir.
Êtes-vous certaine qu'à son arrivée cet enfant sera silencieuse ?
Pour peu que la maman sonne à votre porte, parle fort, que l'enfant crie ou pleure et voilà toute votre famille réveillée, trop compliqué tout ça.
Vous manquez d'expérience et vous voulez déjà accueillir beaucoup d'enfants et sur un rythme de fou?
Réfléchissez bien avant de signer.
 
merci beaucoup pour vos réponses c’est vrai il me manque d’expérience et vos réponses m’a ouvert mes yeux et merci beaucoup à chamallow m’a dit aussi il faut respecter l’amplitude b soirée à vous ts
 
Bonjour

1) Commencer avant 8h00 ou finir après 18h00 requière un agrément en horaire atypique

2) l'amplitude horaire max tout contrat confondu est de 13h00

3) l'amplitude horaire max annuelle est de 2250 heures tout contrat confondu

Si tu commences à 5h00 le Lundi et fini à 15h00 le vendredi + 6 heures de travail le samedi tu ai à 56 heures par semaine
Tu ne pourras pas travailler plus de 40 semaines par an

4) le temps de travail est limité à 48 heures par semaine par contrat
 

désolée, mais je pensais aussi que le temps de travail était limité par contrat, mais la clarification a été apportée, par notre ministre, et indiquée au JO, je ne l'ai pas vu personnellement, dans le JO, mais certaines l'ont rapporté ici, si une bonne âme pouvait mettre le lien ici, j'aimerai bien.
Par contre, j'ai lu la réponse du ministre.
A présent, c'est tous contrats confondus pour les 48h
 
désolée, mais je pensais aussi que le temps de travail était limité par contrat, mais la clarification a été apportée, par notre ministre, et indiquée au JO, je ne l'ai pas vu personnellement, dans le JO, mais certaines l'ont rapporté ici, si une bonne âme pouvait mettre le lien ici, j'aimerai bien.
Par contre, j'ai lu la réponse du ministre.
A présent, c'est tous contrats confondus pour les 48h
C'était déjà ainsi même si cela arrangeait certains de penser le contraire .
 
merci bcp pour votre explication assmatzam maintenant tous est clair pour moi c’est mieux que je choisis les contrats au même temps le matin il n’a pas un écart de 3 h comme ce contrat b journée
 

C'était déjà ainsi même si cela arrangeait certains de penser le contraire .
cela ne m'arrangeait pas spécialement, puisque j'étais déjà en dessous des 48h, mais la grammaire utilisée pour rédiger la CCN, amenait à croire le contraire, je pense que la confusion était volontaire de la part des rédacteurs, car ils savent que respecter ces règles vont rendre très difficile l'accès à un mode de garde pour de nombreuses professions en horaires atypiques.
Merci Ingrid de vous abstenir de juger les autres.
D'ailleurs, il a fallut arracher cette info au ministre, qui n'a pas répondu très clairement à la question, ce qui me confirme une volonté du gouvernement d'organiser le flou
 
1) Puisque ton Agrément date d'après septembre 2022 pour avoir le droit d'accueillir un enfant avant 8h le matin et/ou après 18h et/ou samedi, dimanche et jour férié tu as l'obligation de disposer d'une place dite en Horaire Atypique.
Si rien ne le mentionne sur ton Agrément c'est que tu ne l'as pas.
Dans ce cas il te faut de toute urgence, par écrit, demander cette mention particulière pour autant de place que tu le souhaite.
Attention il arrive encore que certain CD prétendent que dans leur departement il n'y a pas besoin, c'est faux car le CERFA est national et en cas d'incident sur toi ou sur un Loulou tu ne seras pas couverte par ton assurance pro'.
Si tu as les places en HA dispo alors c'est OK.

2) Oui tu as tout à fait le droit de completer un temps partiel avec un autre temps partiel tant que tu ne depasse pas le nombre d'enfant accueillis EN SIMULTANE. La difficulté de completer sur la même journée est de laisser suffisament de temps entre un départ et une arrivée pour qu'il n'y ait AUCUN chevauchement sans compter le risque si un PE est en retard (je dirais même QUAND le PE sera en retard!), tu ne pourras alors pas accueillir le deuxième enfant tant que le 1er n'est pas parti.

3) Tu as l'obligation de ne jamais depasser 2250h d'accueil en simultané par an donc attention avec les HA que tu voudrais completer parce que temps partiel. Mieux vaudrait augmenter ton taux horaire parceque c'est un contrat à temps partiel qui te complique la possibilité de completer, aussi parce que en HA ces horaires auront un vrai impacte sur toi et ta Famille.

4) Travailler le samedi est là aussi une grosse reflexion car tu as l'obligation d'avoir minimum 35h d'a filés de repos par semaine tous contrats confondus.

5) Attention tu as aussi l'obligation d'avoir minimum 11h de repos quotidien tous contrats confondus c'est à dire 11h de repos à partir de l'heure de départ du dernier Loulou parti et le premier qui arriverait le lendemain matin (ou nuit).

Pendant longtemps (et encore aujourd'hui) on voudrait penser que les contrats à temps partiels, les Horaires Atypiques devraient être assurés par les AMs sous pretexte qu'elles travaillent à leur domicile mais la réalité c'est qu'au contraire pour respecter toutes les lois ce type de demandes pourraient être plus facilement honorées par une structure où il y a plusieurs pro qui pourront se relayer sans leur demander à elles de travailler durant 60 ou 70h/sem.
Le souci étant que le PE avec cette demande va avoir bien du mal à trouver une structure qui l'accepte (ultra rare) tout simplement parce qu'elles ont le choix et que ces demandes sont moins rentables donc les refusent.
Voilà pourquoi si tu tiens à accepter ce type de contrat, ne le fais pas au prix mini car sinon tu rentreras dans une spirale d'être obligée de compléter et d'élargir toujours plus ton amplitude horaire ce qui te mettra toi en danger mais aussi les Loulous et même ta famille.
 
Bonjour

Il serait bien d'arrêter de dire n'importe quoi 2250 par an c'est par contrat parce que sinon avec 2 contrats de 30 heures semaines en année complète et je suis déjà plus dans les clous il faudrait pour que ça fonctionne ne pas signer de contrat en année complète qui fasse plus de 12,50 heures par semaines 😂😂 c'est n'importe quoi plus la peine d'être agréer pour 4 du coup hein ? A bon entendeur
 

Bonjour

Il serait bien d'arrêter de dire n'importe quoi 2250 par an c'est par contrat parce que sinon avec 2 contrats de 30 heures semaines en année complète et je suis déjà plus dans les clous il faudrait pour que ça fonctionne ne pas signer de contrat en année complète qui fasse plus de 12,50 heures par semaines 😂😂 c'est n'importe quoi plus la peine d'être agréer pour 4 du coup hein ? A bon entendeur
bonjour vous n'avez pas compris les 2250h c'est du premier arrivé au dernier parti .
 
@Verodanija jusqu'à il y a quelques semaines je pensais aussi comme toi mais il semble bien qu'un de nos Ministre ait produit un écrit qui précise sans plus aucun doute possible que la limite des 2250h/an effectifs, MEME pour les AMs c'est bien d'amplitude général, tous contrats confondus et ce pour respecter la loi européenne. De quoi encore plus compliquer nos recherches de contrats... mais c'est aussi pour nous proteger, nous eviter d'être à plus de 60h/sem d'amplitude gérérale donc...
 
Bonjour

Il serait bien d'arrêter de dire n'importe quoi 2250 par an c'est par contrat parce que sinon avec 2 contrats de 30 heures semaines en année complète et je suis déjà plus dans les clous il faudrait pour que ça fonctionne ne pas signer de contrat en année complète qui fasse plus de 12,50 heures par semaines 😂😂 c'est n'importe quoi plus la peine d'être agréer pour 4 du coup hein ? A bon entendeur
Bonjour
Alors apparemment c'est vous @Verodanija qui n'êtes pas à la page.
Dans les 2250 h, il ne s'agit pas d'additionner toutes les heures de tous les contrats mais de compter TOUTES LES HEURES TRAVAILLÉES (et quand on dit heures travaillées, que vous ayez 1 ou 2 ou 3 ou 4 accueillis, cela compte UNE HEURE).
Donc comme vous dites si bien : à bon entendeur :)
 

Donc ce n'est pas tout contrat confondu !!! Comme vous dites c'est simplement en amplitude horaire point barre et ce n'est pas la même chose et en plus bien sûr qu'on peut les dépasser et ce sûr 4 mois ou plus avec accord de tous sinon on ne pourrait plus avoir d'agrément de nuit
 

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