Fin de contrat
Bonjour a tous,
J'ai un contrat qui se termine fin aout ( je l'ai appris il y a 2 semaines) les parents déménage ( pas top pour moi car je me trouve avec un contrat en moins et bien sur pas de demande) je suis en vacances 2 semaines en septembre, d'après moi il me reste 16 jours de CP
Comment les calculer ? je sais que c'est 10% , mais 10 % de quoi ?
Je travail 40h avec le petit sur 4 jours semaines c'est bien 2 jours par mois de CP ?
Merci pour vos réponses
Bonne après midi
Re: Fin de contrat
Bonjour vous êtes en année complète ou incomplète car c'est 2.5 jours pour un mois en année complète et 2.5 jours de congés payés toutes les 4 semaines en année incomplète ce que j'ai appris moi même sur ce forum si je me trompe pas
Re: Fin de contrat
Bonjour Mery,
Année complete.
Je pensais que 2.5 par mois c'était pour 5jours semaines
Je suis en congés en septembre, mais comme j’arrête avec le petit avant du coup il me reste 16 jours a avoir, comment puis je faire le calcule ?
Merci
Re: Fin de contrat
Bonjour
De quand date votre contrat ? Car en année complète la première année et souvent une partie de la seconde les congés que vous prenez sont à déduire par le calcul de la cour de Cassation car non acquis...
Donc avez vous eu des congés depuis le début de votre contrat ? Avez vous fait le calcul de vos CP acquis au 31 mai 17 ?
Je crains que non puisque vous pensiez que vous aviez droit à 2 jours de congés/mois.
Donc vous auriez dû calculer le nombre de semaines travaillées depuis le début du contrat jusqu'au 31 mai, cela vous donne le nombre de jours ouvrables acquis.
Si le nombre est inférieur à 30 jours, vous avez droit à 2 jours supplémentaires par enfant de moins de quinze ans si vous en avez.
Si vos congés étaient en cours d'acquisition, ce qui signifie que pour l'instant ils ne pouvaient pas être rémunéré. Cela n'empêche en rien la pose des cp.
Il faudra seulement déduire des jours sans solde. Si vous travaillez 5 jours on déduit 5 jours, si 4 on déduit 4.
C'est le principe quand ce sont des " sans solde".
Sinon, en jours de cp acquis (donc payés), on décompte 6 jours ouvrables par semaine, du lundi au samedi.
Pour votre fin de contrat vous allez faire le calcul du 1er juin au dernier jour et comparer les 2 méthodes de paiement pour votre ICCP : le maintien de salaire ou les 10 % et vous prenez la plus avantageuse :
- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,
- soit les 10 % de tous les salaires bruts.
En ayant lu ces quelques lignes cela sera peut être confus mais sans les questions de départ difficile de répondre mieux...
Faites le point et redemander des précisions.
Nounic
Re: Fin de contrat
Bonjour Nounic,
Merci beaucoup pour le temps que tu as passé a me repondre
Alors j'ai commencé :
L'adaptation de 24 septembre 2015, pour commencé le le 1er Octobre toute la journée
Congés :
J'ai pris : 1 jour en decembre 2015 - 8 jours en Mai 2016 - 4 jours en Septembre 2016 - 9 jours en février 2017 et 7 jours en mai 2017.
Le compte de jours et compté sur des jours reel de travail ( sans mercredi ni samedi ni dimanche)
Alors oui j'avais essayer de calculé mais du coup sur une base de 2 jours par mois et apparement c'est pas bon, du coup je suis perdu
Merci de votre réponse, très bonne après midi
Re: Fin de contrat
Bonsoir
Tout cela est bien confus ...
Savez vous que 5 semaines de congés sont à prendre par an ? Vous ne les avez pas fixées avec votre p.e. Donc en année incomplète ces 5 semaines sont déjà déduites de la mensualisation mais en année complète ces semaines sont à déduire par le calcul de la Cour de Cassation tant que les Congés ne sont pas acquis...
Vous parlez de jours pris mais comment ? Déduction faite sur le salaire ?
Il faut reprendre le calcul de vos CP par période.
1° du 24 septembre 15 au 31 mai 16
En année complète c'est 2.5 jours par mois de travail sauf pendant vos congés non acquis, et si le contrat ne commence pas le 1er du mois et s’il ne se termine pas le dernier jour du mois, c'est 2.5 jours par 4 semaines de travail effectif.
Au 31 mai 2016, on calcule le nombre de congés payés acquis et si vous n’avez pas acquis 30 jours ouvrables de congés payés (valable souvent la première année du contrat) et si vous avez personnellement des enfants de moins de 15 ans au 30 avril de l’année de référence, vous avez le droit à 2 jours par enfant de moins de 15 ans (sans dépasser les 30 jours ouvrables)
2° du 1er juin 16 au 31 mai 17. Vous reproduisez le même schéma.
Vous n'avez pas acquis vos 30 jours de congés payés au 31 mai 16 les autres jours ou semaines de congés à prendre seront sans solde à déduire avec le calcul de la cour de cassation et ceci jusqu'au 31 mai 2017.... etc ...
3° du 1er juin 17 à votre fin de contrat ...
A vous de faire votre mémo et calculez vos jours de CP acquis et voir ce qui vous est dû.
Nounic
Re: Fin de contrat
Bonjour Nounic,
Mille fois merci
Alors oui j'ai bien compter le nombre de jour de septembre 15 à mai 16
idem pour 16 à 17
J'ai été payer a chaque prise de congés ( inclus dans le salaire)
Je dois donc compter 2,5 de congés par mois et pas 2.
Merci
Bonne après midi
Re: Fin de contrat
Bonjour
Oh là là vrai casse tête alors ! car vous avez pris tous vos congés par anticipation puisque pas de déduction de salaire...
Je pense que faire le calcul exact ne va pas être aisé, je ne maîtrise pas plus le sujet sauf à vous rappeler que c'est bien 2,5 J de CP/mois sauf lors de la prise de congés non acquis, ce qui a été votre cas, c'est alors comme je l'ai dit précédemment 2,5 /4 semaines.
Bon courage.
Nounic
Re: Fin de contrat
Bonjour,
Il faut que vous repreniez période de référence par période de référence :
- de septembre 2015 au 31 mai 2016 combien de jours ouvrables acquis
- du 1er juin 2016 au 31 mai 2017 combien de jours ouvrables acquis
- du 1er juin 2017 au 31 août 2017 combien de jours ouvrables acquis.
Vous faites la même opération pour le nombre de congés pris sur ces 3 périodes en sachant qu'une semaine de congés va du lundi au samedi (si jour férié dans congés payés ACQUIS vous ne comptez que 5 jours, donc cela ne sera qu'à partir du 1er juin 2016, que vous avez ACQUIS des congés).
Là vous voyez déjà si vous avez pris tous vos congés, vous en avez pris trop ou s'il vous en reste.
Ne pas oublier d'ajouter au 31 mai de chaque période de référence, si vous n'avez pas acquis vos 30 jours vos 2 jours pour enfants de moins de 15 ans.
Et après sur chaque période de référence, vous faites le calcul du maintien de salaire. Mais attention du fait que vous avez pris vos congés par anticipation, pour calculer les 1/10e vous devez refaire les calculs de salaire sur le mois où vous avez pris des congés par anticipation. Vous devez déduire les congés pris par anticipation avec le calcul de la cour de cassation.
Donc les congés par anticipation sont à éviter quand on n'a dû mal avec les calculs des congés car après c'est plus complexe pour les calculer correctement.
Bons calculs
Coquelicot
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07/08/17 
14:03