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amoula ** 
le 03/04/17 à09:52

Fin de contrat

Bonjour mes collègues j'ai eu mon préavis le 15 mars et j 'ai une ancienneté de plus de 1ans et je voudrais savoir comment calculer le solde de tout compte car normalement j ai le droit de 5 semaines CP mais le mois de juillet 2016 j ai travaillé que 6jours et mon preavis se termine 13 avril 2017 donc franchement je sais pas exactement comment calculer mes droits
Merci de me donner des réponses sur ça

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coquelicot59 ***** 
le 03/04/17 à10:12

Re: Fin de contrat

Bonjour Amoula,

Merci de nous dire quand est-ce que vous avez commencé votre contrat, si vous êtes en année complète ou incomplète, quand est-ce que que vous avez pris vos congés et quels sont les dates de congés notés au contrat ?

Bonne journée
Coquelicot

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amoula ** 
le 03/04/17 à10:42

Re: Fin de contrat

Bonjour Coquelicot,merci pour votre attention du coup le début du contrat est 4 janvier 2016 sur une année complète mes vacances normalement à partir du 25 juillet et moi j ai pris des semaines son solde donc je suis partie en vacances le 11 juillet et je suis rentré le 29 août et j ai travaillé 39 et 31 août 2016 etu la maman M à payé 12,5 car j ai cumuler 12,5 (du 4 janvier au 31 mai).merci encore

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coquelicot59 ***** 
le 03/04/17 à11:18

Re: Fin de contrat

Pourquoi avez-vous pris 5 semaines de congés à la suite ? De plus vous dites que vos congés étaient à partir du 25 juillet et vous êtes partie le 11 juillet ?

Comment ont été déduit vos congés sans solde ?

Quand est-ce que vos congés acquis ont été payés ?

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amoula ** 
le 03/04/17 à12:29

Re: Fin de contrat

Du 11 juillet au 25 c était des jours son solde car je suis partie avent la date exacte des congé et elle était d'accord donc elle m'a payé qun les 12,5 que j ai cumulé et jai repris avec elle le 30 août 2016 et depuis cette date la j ai pas pris des vacances j espère que vous M avez compris merci

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coquelicot59 ***** 
le 03/04/17 à13:22

Re: Fin de contrat

Donc du 11 juillet au 22 juillet congés sans solde donc déduit avec le calcul de la cour de cassation.

Ensuite vous avez droit non pas à 12.5 mais 13 jours ouvrables (de plus si vous avez personnellement des enfants de moins de 15 ans au 30 avril 2016, vous avez droit à 2 jours par enfant sans dépasser les 30 jours).

Là je reste avec 13 jours acquis ce qui fait du lundi 25 juillet au lundi 8 août inclus.

Là vous avez le maintien de salaire.

Par contre du 9 août au 29 août inclus c'est du sans solde donc à déduire avec le calcul de la cour de cassation. Est-ce que c'est cela que vous avez fait ?

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amoula ** 
le 03/04/17 à16:21

Re: Fin de contrat

Merci beaucoup pour ton explication mais malheureusement comme je suis débutante j ai donné une confiance total à cette maman, on a pas fait comme ça elle m'a payé que 12,5 et la semaine que j ai travaillé 1 au 8 août elle m'a donné les 5 jours que j ai travaillé, et maintenant je sais pas combien de jour elle doit me payé pour les CP ?

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coquelicot59 ***** 
le 03/04/17 à17:59

Re: Fin de contrat

Il faut recalculer période de référence par période de référence vos congés acquis.

Donc du 4 janvier 2016 au 31 mai 2016 = 12.5 = 13 jours que vous avez eu en juillet 2016.

Et ensuite du 1er juin 2016 au 13 avril 2017 = 10.5 mois x 2.5 jours = 26.25 = 27 jours.

Vous avez déjà pris pour le mois d'août = 18 jours de congés donc il vous reste 9 jours à vous faire payer.

Vous faites pour les 2 périodes de référence la comparaison entre le maintien de salaire ou les 1/10e et vous prenez la solution la plus avantageuse.

- soit le maintien de salaire (nombre de congés payés ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de jours ouvrés x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut.

- soit les 1/10e de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.

Le salaire du mois d'avril 2017 sera calculé avec le calcul de la cour de cassation.

Je vous conseille de lire la convention collective que vous trouvez ici en haut à droite dans le carré vert.

Bonne après-midi
Coquelicot

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amoula ** 
le 03/04/17 à19:50

Re: Fin de contrat

Merci beaucoup Coquelicot je vais voir la convention collective merci encore
Bonne soirée

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catherinerul **** 
le 04/04/17 à08:14

Re: Fin de contrat

Vous ne dites pas non plus si vous avez ou non des enfants de moins de 15 ans car sur la première période 2016, vous auriez pu y avoir droit ......
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