Dépassement heure
Bonjour
Nous n avons pas le droit de dépasser 2250 h par an pour un enfant mais comment faite vous quand on nous demande plus de 50h par semaine ca donne plus de 2600 h par ans
Merci pour vos retours
Cordialement
Re: Dépassement heure
Bonjour
C'est simple, ce n'est pas possible, soit l'employeur est en mesure de proposer moins de semaines d'accueil. Soit un jour en moins.
Mais il faut calculer sur 47 semaines car seules les heures effectives comptent, donc pas les congés ni les fériés.
Re: Dépassement heure
Bonsoir
Alors moi je comprend plus rien j'ai vue des forum avec syndicat où il disent que ces avec le premier enfant arrivé et le dernier a partir .....et d'autre syndicat qui disent que ces tout employeurs confondus du coup y a de quoi ce perdre.....
Et si ces par le premier arrivé au dernier parti bah rien que avec mon peri scolaire je suis hors la loi car ces lui mon premier arrivé et mon derniers parti....
Re: Dépassement heure
vous pouvez prévenir ce PE, et si l'enfant est souvent absent, maladie, férié, ponts, mamie ect, il est fort probable que vous ne ferez pas toutes les 350h en trop, et voir au bout de quelques mois, ou vous en êtes pour planifier des semaines d'absences, pas simple, mais faisable en préparant bien le contrat dans ce sens.
Louloute, je pense que vous confondez le repos obligatoire de 11h entre 2 jours de travail, et le nb d'h annuelles limitées
Re: Dépassement heure
Merci pour vos retours
Louloute5
Si je ne me trompe pas
Nous ne devons pas dépasser dans la journée l applitude horaires de 13 h par jour
Il faut calculer entre l heure a laquelle le 1 er enfant arrive et le dernier qui part .
Metal 1988.
Si je calcule sur 47 semaines
C est un contrat en année incomplète ?
Merci
Bonne soirée
Re: Dépassement heure
Non non je confond pas , sa a étais un grand débat y a environ deux mois sur les groupe syndicats et beaucoup ne comprenais pas pourquoi sa devait être au premier arrivé et au dernier parti....j'ai même expliqué mon cas a une syndicat en privé et elle comprend bien que pour certains sa va coincé dure ....
Si vous pouvez aller sur Google et taper dans la barre de recherche assmat 2250h tout employeurs confondus où du premier arrivé au dernier parti...et vous verrez vous trouverez des forum où il en parle..
Re: Dépassement heure
47 semaine travaillées, plus 5 semaines de CP font 52 semaines, c'est en année complète.
Une année est incomplète (AI) si on travaille 46 semaines, ou moins.
En AI on fait une mensualisation en ne comptant que les semaines travaillées, et les CP sont comptés et payés à la fin de la période de référence, le 31 mai de chaque année.
Re: Dépassement heure
Voilà sur un forum de syndicat ....euh disent que ces du premier arrivé où dernier parti ...d'autre par contrat...
Re: Dépassement heure
moi j'ai gardé un petit garçon : de 08h à 18h 5 jours/semaine .... Sauf que Papa était toujours en retard le soir, et quand il travaillait de nuit et que maman faisait des heures supp, je pouvais finir à 21h voir +++ .... Une fois ça a même minuit mdrrrrrrrrrrrr !
Evidemment, je sais que c'est pas légal ! mais le pov gosse fallait que je le mette sur le trottoir à 18h nan soyons raisonnables !
donc 50h max je rigole !
Quand y a pas le choix ben y a pas le choix !
Je précise que c'était mon dernier contrat d'avant mon déménagement. Je l'ai fait pour le petit ; c'était vraiment un p'tit ange :))
Re: Dépassement heure
louloute, voici le texte trouvé sur le service public, je confirme ce que je disais, les 2259h, c'est par contrat, je te laisse lire ça:
La durée de l'accueil indiquée dans la convention collective est de 45 heures par semaine.
L'accueil journalier s'effectue selon les règles suivantes :
La durée habituelle de la journée d'accueil est de 9 heures
L'accueil journalier commence à l'heure prévue au contrat et finit à l'heure de départ de l'enfant avec l'un de ses parents
L'assistante maternelle bénéficie d'un repos quotidien de 11 heures de suite minimum et ne peut pas être employée plus de 6 jours de suite
En cas d'indisponibilité du ou des parents, en raison de leur travail ou de leur état de santé, l'assistante maternelle et l'employeur peuvent exceptionnellement ne pas appliquer ces règles. Dans ces situations spécifiques, l'accueil de l'enfant pourra être effectué sans interruption de jour comme de nuit.
L'employeur ne peut pas exiger de l'assistante maternelle de travailler plus de 48 heures par semaine sans son accord écrit.
Cette durée de 48 heures est calculée en moyenne sur une période de 4 mois. Avec l'accord de l'assistante maternelle, elle peut être calculée sur une période de 12 mois, dans la limite de 2 250 heures par an.
Re: Dépassement heure
Bonsoir
Il faut être un peu logique.
On parle de 2250 heures travaillées max, tout employeur confondus, car pas plus de 13 heures par jour sur 47 semaines (et là rien à voir avec année incomplète), c'est juste pour déterminer le nbre d'heures max dans l'année.
Si vous travaillez 13 heures par jour, 5 jours par semaine sur 47 semaines, vous dépasser largement.
Là, juste avec un seul employeur celà dépasse, c'est tout.
On peut avoir un seul employeur et dépasser.
Et plusieurs et ne jamais dépasser.
Et plusieurs et dépasser. Tous les cas de figures sont à étudier.
Tatynou, tu rigoles, mais l'am qui s'est fait retirer son agrément pour dépassement d'heures sûrement moins.
Ce n'est pas parce que tu as fait un peu comme tu veux que c'est faisable.
Travailler 24/24 ne feras pas de toi une championne, mais plutôt une am inconsciente. (désolée).
Re: Dépassement heure
le début du texte, je ne l'avais pas copié, le voici:
"Le contrat de travail doit préciser les conditions d'accueil."
ceci stipule bien que cette règle s'applique par contrat, et non tous contrats confondus, sinon, avec 3 ou 4 contrat, il serait bien difficile de la respecter.
Re: Dépassement heure
Liline, tu dois quand même faire attention à tes amplitudes horaires pour respecter les textes.
Re: Dépassement heure
Bonjour
Merci a toutes pour vos retours
Donc si j ai bien compris pas plus de 48 h par semaine pour ne pas dépasser les 2250 h et du coup je ne peux le garder que 4 jours par semaine et le 5 ème jour ils sont obligés de le faire garder par quelqu'un d autre
Je suis pas sur que ça passe ...
Mais je préfère rester dans la réglementation
Merci
Bonne journée
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25/03/21 
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