Dates contrat et rémunération
Bonjour,
Je suis en train de préparer les termes d'un nouveau contrat.
Et j'ai vraiment du mal avec les dates et la rémunération.
Année complète
l'adaptation va commencer le 18 décembre.
J'ai noté le planning de toute l'année pour calculer la mensualisation, car le nombre d'heures / semaine varie d'une semaine à l'autre.
je calcule les heures travaillées du 18/12/2017 au 17/12/2018 ?
J'ai bien compris que la mensualisation commencera au 1er/12/2017, et que je déduirai toutes les heures non faites avec le calcul de la cour de cassation.
Comment ça va se passer en décembre 2018 ?
Si je fais une régul de salaire à la date anniversaire, ce sera le 18/12/2018 ... Puis-je faire une régul en milieu de mois ? Ca me paraît compliqué ...
Au 18/12/2018, je pensais calculer à nouveau mon planning du 18/12/2018 au 17/12/2019, et faire un avenant avec la nouvelle mensualisation, qui sera surement proche mais différente de la précédente. Or un avenant se fait de préférence le 1er du mois ... alors le 1er décembre 2018 ? Ou 1er janvier 2019 ?
Je patauge un peu ....
Merci d'avance pour vos explications
Tiwiwi
Re: Dates contrat et rémunération
Il faut absolument faire une mensu avec un nombre d'heures/semaine car là vous allez vous compliquer la vie...
Y a-t-il des périodes de roulement ? ex : 1 semaine 2jours pour autant d ' heures puis 3 jours pour x heures ?
Re: Dates contrat et rémunération
Bonjour,
En vous lisant j'ai l'impression d'avoir un contrat à heures réelles du fait que chaque semaine soit différente !
Vous devez définir un nombre d'heures par semaine avec le parent, cela peut varier sur un roulement de 4 semaines par exemple mais pas sur un an.
La régularisation de salaire se fera le 30 novembre 2018 du fait que vous aurez déduit les heures non faites au mois de décembre 2017 par le calcul de la cour de cassation.
Au mois de décembre 2018, logiquement le contrat continue sauf si changement d'heures, du nombre de semaines d'accueil...
Bonne après-midi
Coquelicot
Re: Dates contrat et rémunération
oui, le planning est changeant d'une semaine à l'autre, mais les changements sont connus et prévus dès maintenant.
En prévoyant sur l'année, j'étais au plus proche de la réalité.
Le roulement se fait sur 12 semaines. Sur ces 12 semaines, il y a 10 semaines à 4 jours travaillés et 2 semaines à 5 jours.
Et en plus de cela, c'est 2 semaines du matin (9,5 h / j), puis 2 semaines d'après-midi (9h / j)
Et quand je suis en congés, tout est décalé.
Alors je pourrais partir sur uniquement des semaines à 4 jours, et compter le 5ème jour en heures complémentaires, mais au final, je serai perdante !
Re: Dates contrat et rémunération
La régularisation de salaire se fait donc à la date anniversaire de la MENSUALISATION (en non du contrat) ?
Re: Dates contrat et rémunération
Bonjour
Tout à fait puisque si le contrat ne débute pas le 1er du mois le salaire du mois concerné n'est pas le salaire mensualisé, mais calculé avec le Calcul de la Cour de Cassation. Relire les posts à ce sujet et la petite info expliquée par Coquelicot qui a son importance pour la régularisation...
Nounic
Re: Dates contrat et rémunération
Je lis quasiment tous les posts, et je découvre cette nuance ....
On parle souvent de la date anniversaire du contrat, mais je ne me souviens pas avoir vu quelquechose à propos de la date anniversaire de la mensu.
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