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nani1988 **** 
le 20/12/21 à14:19

Cp mensualisé

Bonjour les filles une collègue me pose u'e question, elle fait payé les CP 10%De son salaire de base chaque mois, ce mois ci elle a était absente donc sa base n est pas la même,doit elle prendre les 10%du de la base avec l'absence ou bien elle garde les même 10%que notifié sur contrat qui correspond à la base mensuel ?

Exemple =sa base est de 400 e 10%de la base c est 40,00e.
Ce mois ci absente sa base est de 350e doit elle prendre 10%de 350 ou bien de 400e comme convenue au contrat ?
Merci

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assmatzam ***** 
le 20/12/21 à14:25

Re: Cp mensualisé

Bonjour

Elle est au courant que c'est illégal de se faire payer 10% tous les mois votre collègue ?

Conseillez lui d'arrêter tout de suite et de repartir sur de bonnes bases pour 2022

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mamytata1 **** 
le 20/12/21 à14:34

Re: Cp mensualisé

Elle fera 10% du salaire moins l'absence.

Mais à partir de janvier il va falloir qu'elle se mette dans les clous et proposer au pe de payer différemment les cp.

Il faudra faire une régule au 31 décembre.

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nani1988 **** 
le 20/12/21 à14:34

Re: Cp mensualisé

Elle bien au courant mais avec l accord du parent il préfère faire ainsi, elle a demander au rpe également lorsqu'elle a commencer son contrat mais il ne voyer pas d inconvénients sa les arranger même, après beaucoup le font ce mode des CP....

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metal1988 ***** 
le 20/12/21 à15:42

Re: Cp mensualisé

Bonjour

Pas d'arranger avec la législation, c'est illégal et celà ne l'a jamais été, votre collègue perd consciemment de l'argent et nous discrėdite toutes !

Elle arrête ce qui est faux elle n'a ABSOLUMENT pas d'autre choix que le rpe ait à donner son aval NON NON NON NON.

Bonnes vacances et bonnes fêtes !

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nani1988 **** 
le 20/12/21 à16:52

Re: Cp mensualisé

Je lui aïs expliquer la chose, bon elle fait sa depuis des annee et des année, je sais pas si elle changera ces habitudes mais dans le doute comment doit t elle faire la régularisation ?
Elle est a 27h Semaines 36 semaine année tarif je ne sais pas....

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metal1988 ***** 
le 20/12/21 à18:53

Re: Cp mensualisé

Bonjour, votre collègue sait que 10% de 500€ font 50€.
L'absence doit être calculée par ccc, (réel interdit, bien que je suppose que votre collègue ne doit pas pratiquer).
Donc si son salaire moins l'absence fait 450€, 10% égale 45€,
Ce qui totalement illégal of course !

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nani1988 **** 
le 20/12/21 à21:55

Re: Cp mensualisé

Metal1988 euuuuu je suppose que oui ell doit savoir que 10 %de 500 font 50 e.... Quel est le rapport ??? Je pose une question pour ma collègue car moi je n ai pas la réponse, merci a celle qui prenne le temps de répondre sans SUPPOSÉ que patatipatata..... Sa ne sert à rien de supposer que sous prétexte que oui elle fait les 10%de CP "illégale" chaque mois et bien maintenant elle le sait, pour le calcul de cour de cassation je suppose qu'elle doit savoir.
Merci à toutes
Belle fêtes

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assmat44 *** 
le 22/12/21 à14:13

Re: Cp mensualisé

Bjr.
Nani1988, j'ai envie de dire quand on bidouille , on continue jusqu'au bout et si elle prend 10% en paiement des CP, il faut alors prendre 10% du net à chaque fois et non 10% de la base.

Après pour bien faire, elle peut calculer le nombre de jours de CP qu'elle a droit chaque 31 mai. Puis calculer le montant en argent de ses CP acquis selon les 2 méthodes, à savoir maintien de salaire et total des salaires nets sans les "10% de cp" déjà payés.
Prendre le montant en argent le plus avantageux pour elle, on le nomme A.
Faire le total des 10% déjà payés, on le nomme B.
Si B est plus grand que A, le parent a trop payé, et je me demande si on doit pas rembourser.
Si A et plus grand que , faire une régularisation de cp en faisant
A-B=cp à payés en plus.

Mais je pense que, comme elle a tjrs fait à l'ancienne (10%) il n'y aura aucune régularisation de faite et elle perd de l'argent maintenant mais aussi sur de l'éventuel pôle emploi et de la retraite le moment venu, et bjr la fin de contrat ^^.
Bonne journée

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assmat44 *** 
le 22/12/21 à14:18

Re: Cp mensualisé

Oups fautes de frappe

Si A est plus grand que B , faire une régularisation de cp en faisant
A-B=cp à payés en plus.

Aucun jugement de ma part, juste une constatation, car je connais une 10° d'assmats qui se font payer les CP par 10%. On leur a jamais expliqué, elles n'ont jamais fait de formation là-dessus, et au parents pareil, d'ailleurs ça les arrangent plutôt car les CP peuvent passer avec les calculs "légaux ", du simple au double.
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