Contrat exeptionnel
Bonjour,
Notre contrat se termine aujourd'hui avec notre AssMat. On se quitte en très bons termes.
Du coup, on aimerait bien faire des gardes "exceptionnelles", une fois de temps en temps si elle est libre, car nous ne voulons pas lui bloquer une place. Cela serait pour:
Un mercredi, quelques jours pendant les vacances etc...
Il pourrait y avoir des périodes d'un ou deux mois sans garde.
Existe t-il un contrat de ce type ?
Quels sont les modes de paiements ? (Réel ?)
Doit-on partir sur le même type de gestion (CP etc...)
Merci par avance pour vos éclaircissements :)
Re: Contrat exeptionnel
Bonjour,
A chaque accueil, vous devez faire un contrat occasionnel (moins d'un mois), les heures sont comptées au réel mais en fonction de ce qui est noté au contrat. Donc si vous ne mettez pas votre enfant pour "x" raisons l'assistante maternelle est quand même payée.
Ensuite il y a les 10 % des salaires bruts pour les congés payés.
Et à la fin de chaque contrat, vous devez remettre la fiche de paie, le certificat de travail, le solde de tout compte et l'attestation polemploi.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Contrat exeptionnel
Merci Coquelicot :)
Re: Contrat exeptionnel
Bonjour,
Par contre il ne faut pas oublier que même si votre assistante maternelle peut avoir de la place ,elle peut très bien refuser votre accueil occasionnel,malgré une bonne entente
Et là il faudra envisager de trouver une autre solution
Après votre assistante maternelle peut demander une dérogation sur son agrément pour pouvoir peut être avoir une place supplémentaire pour un nombre d'heure très bas et pas beaucoup de semaines d'accueil sur 12 mois
Si elle est d'accord tous dépendra aussi l'accord de la pmi
Re: Contrat exeptionnel
Oui, c'est pour ça que je précise "Si elle est libre".
Le cas échéant, il peut toujours y avoir une solution de notre côté, mais vu que ça s'est très bien passé, on s'est dit "Pourquoi pas un contrat occasionnel" :)
Quant on à confiance, c'est toujours rassurant!
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15/12/17 
08:49