Congés payés
Bonjour à tous le monde. Je voudrai des éclaircissements sur les cp. Je vais débuter un contrat après les vacances de février, mais je ne sais pas encore si sera en année complète ou pas. Si je suis en année complète, ils sont compris dans la mensualisation, donc pas de soucie. Par contre en année incomplète, j'ai bien compris qu'ils seront acquis que dans un an, et réglés à ce moment là. Du coup, si je prend des congés pendant cette année, ils seront tous sans solde ? J'ai lu d'autres post à ce sujet, mais je ne suis pas sûre d'avoir tous compris, du coup je préfère m'assurer de ne pas faire d'erreur.
Merci d'avance pour vos réponse.
Re: Congés payés
Bonsoir
Désolée mais effectivement vous n'avez pas bien compris le principe, de l'année complète et incomplète.
Pour que pour que l'on puisse être rémunérée des congés, il faut que ceux ci soient acquis.
Il y a erreur d'interprétation en année complète, la rémunération des congés se substitue au salaire de base quand ils sont pris, sous réserve de leur acquisition.
Donc la première année et une partie de la seconde souvent quand vous prendrez vos 5 semaines de congés (identiques au p.e) il faudra en faire la déduction sur votre salaire par le calcul de la cour de Cassation, tant que vous n'aurez pas acquis vos CP.
Au 31 mai 17 vous ferez déjà un premier point pour savoir combien de jours vous aurez pu acquérir.
L'autre cas votre contrat est en année incomplète, là rien à déduire, puisque votre contrat est établi en fonction UNIQUEMENT des semaines d'accueil prévues au contrat. Soit 46 semaines ou moins.
Donc lorsque vous posez vos semaines, le salaire du mois est maintenu intégralement. On pose des semaines complètes.
La rémunération due au titre des cp se rajoutera au salaire de base après bilan au 31 mai des droits acquis.
Ensuite il existe 2 façons de calculer les cp : le maintien de salaire ou les 10 % et vous prenez la plus avantageuse :
- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,
- soit les 10 % de tous les salaires bruts du 1er juin ( ou au départ début du contrat) au 31 mai.
J'espère que c'est ou sera plus clair pour vous.
Nounic
Re: Congés payés
Merci de ta réponse. Je vais faire un résumer pour voir si j'ai bien compris. Pour l'année complète, on déduit par calcul de cour de cassation les semaines de congés sur la mensualisation tant qu'ils ne sont pas acquis. En année incomplète, on ne déduit rien puisque les semaines de congés ne sont pas inclus au calcul de la mensualisation. Ils seront réglé le 31 mai en calculant combien de jour j'ai acquis pendant l'année, en payant soit avec le maintien de salaire ou les 1/10.
Du coup, les congés que je prendrai au cour de cette année ne seront payés que le 31 mai 2018 ?
Je suis désolé si je n'ai pas encore bien compris mais c'est pour ça que je pose toute ces questions.
Encore merci
Re: Congés payés
Bonsoir,
en année incomplète vous aurez déjà acquis des jours de CP du début de votre contrat jusqu'au 31 mai 17 à calculer sur la base de 2,5 jours /4 semaines de semaines travaillées.
Si vous avez des enfants de - de 15 ans au 30 avril et comme vous n'aurez pas acquis 30 jours de CP vous pourrez rajouter 2 jours par enfant de -de 15 ans.
Lisez les posts sur ce forum il y a eu beaucoup de discutions à ce sujet.
Au 31 mai 18 vous ferez le point par rapport au 1er juin 17.
C'est normal que vous ne soyez pas rémunérée au maximum de vos CP avant de les avoir acquis.
Nounic
Re: Congés payés
D'accord, j'y voit enfin plus clair. Merci beaucoup de m'avoir accorder du temps pour m'expliquer tous ça.
Bonne soirée
Re: Congés payés
Rassurez vous même avec des années d'activité d'Assistante Maternelle, j'apprends encore des choses.
Il suffit de tomber sur un petit point, une particularité, non encore vus au cours de ces années, et on a besoin d'aide pour les résoudre.
Ce forum est là pour apporter toute l'aide requise.
Bonne soirée.
Nounic
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07/02/17 
18:00