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sosoyvan **** 
le 30/10/17 à08:20

Congés ? acquis paiement ?

Bonjour,
année complète
1)j'ai acquis 30 jours de congés au fin mai 2017 qui est de la période juin 2016 à mai 2017 pour 15h par semaine(ça fait
3 ans que je travail avec cet employeur)ces 30 jours de vacances seront payer sur cette base de mensualisation

2) cette employeur au 1er juin avenant au contrat pour augmentation d'heure je passe à 25h avec un autre taux horaire nouvelle mensualisation
Par contre je prend mes 18 jours de congés en août 2017 comme convenue depuis avant 1er mars pour tous mes employeur
3)pour le calcul sur ce mois d'août mon salaire devrai être déduit avec calcul de cassation les 18 jours congés et les 25h et déduire la somme trouver sur ma nouvelle mensualisation,après c'est de rajouter 18 jours et 15h avec la sommes trouver (ceux que j'ai acquis sur la période juin 2016 à mai 2017)

Es ce que mon raisonnement et juste ?

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nounic ***** 
le 30/10/17 à08:31

Re: Congés ? acquis paiement ?

Bonjour
Vous dites être en année complète donc votre p.e ne va pas vous payer en plus de CP lors de la prise !
Par contre si les congés n'étaient pas acquis ils seraient à déduire par le Calcul de la Cour de Cassation ce qui a dû être fait la première année et une partie de la seconde depuis que vous travaillez avec ce p.e (3 ans selon vos renseignements).
Bien revoir la différence entre année complète et incomplète.
Nounic

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rusty45 ***** 
le 30/10/17 à08:47

Re: Congés ? acquis paiement ?

En fait Sosoyan aimerait savoir
si du fait que ses cp acquis étaient sur la période de contrat à 15h,et qu'elle a un avenant au 1er juin pour 25h,elle se demande si elle aurait maintien de salaire lors de sa prise de cp avec la mensualisation à 25h...ou elle doit refaire un calcul sur 15h de l'ancien contrat. ..

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sosoyvan **** 
le 30/10/17 à09:01

Re: Congés ? acquis paiement ?

oui rusty45 c'est bien dans ce sens là pour ce contrat

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sosoyvan **** 
le 30/10/17 à09:43

Re: Congés ? acquis paiement ?

par contre j'ai eu aussi un contrat ou l'enfant (toujours sur année complète)pendant 3 ans 40h par semaine je suis passer au 1er juin à 12h et mes 30 jours de vacances acquis ont été payer sur la mensulisations de 40h pour 18jours août 2017 et 6 jours prochainement décembre 2017 et 6 jours pour Pâques 2018

C'était l'inverse de l'autre contrat précédent et reste des vacances
Alors es ce qu'on fait bien comme çà ?
J'attend vos réponse avec exemple si possible,merci

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coquelicot59 ***** 
le 30/10/17 à09:59

Re: Congés ? acquis paiement ?

Bonjour,

Les calculs pour les congés payés se font au 31 mai sur la base du mois de mai.

Donc pas de changement dans les calculs pour le contrat en augmentation d'heures ni pour le contrat en baisse d'heures.

Bonne journée
Coquelicot

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sosoyvan **** 
le 30/10/17 à10:49

Re: Congés ? acquis paiement ?

ah bon si le contrat que j'avais de 15h par semaine( toujours année complète) serait terminer au 31 mai 2017 mes 30jours acquis(de juin 2016 au fin mai 2017 )serai calculer sur cette mensualisation
es ce bien cela ?
mais dû fait que je continue le contrat avec l'avenant en hausse je suis gagnante au niveau salaire sur mes congés en partie prise de 18 jours sur août 2017

je n'arrive toujours pas à comprendre
vous travailler un année à temps d'heure vos congés acquis sont payer sur cette basse aussi ?


pour l'autre employeur il y quand même une grande différence d'heure de 40h par semaine juste qu'a fin mai 2017 et baisse avec avenant 1er juin 2017 pour 12h là je serai perdante sur mes congés acquis qui été de juin 2016 à mai 2017 au niveau salaire

mais si en mai 2018 j'aurais de nouveau acquis 30jours de congés ,il faudra que je fasse la comparaison du maintien(qui est de 12h par semaine qui est de l'avenant fait le 1er juin 2017) ou les 1/10, là ça serai juste

ça devient compliquer tous ceci ou alors ....

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coquelicot59 ***** 
le 30/10/17 à13:26

Re: Congés ? acquis paiement ?

Bien faire la différence entre les congés payés posés et les congés payés à la fin d'un contrat qui est l'indemnité compensatrice de congés payés.

Le salaire des congés payés posés en année complète se substitue à votre salaire (maintien de salaire) puisque vous devez toucher le même salaire que si vous avez travaillé. Mais ne pas oublier de faire la comparaison avec les 1/10e pour voir s'ils ne sont pas plus avantageux.

Par contre si votre contrat se terminait le 31 mai il se calculait sur la base de la mensualisation du mois de mai (15 h par semaine).
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