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margounnete ** 
le 06/11/17 à14:29

Clauses pour refus d'enfants contagieux

Bonjour,

Je suis en train de faire mon 1er contrat, et je souhaite inclure une sorte de clause pour dire que je refuse les enfants contagieux pour le bien être des autres enfants accueillis.

Comment l'inclure dans le contrat pour être poli tout en restant claire !

Merci pour votre retour.

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coquelicot59 ***** 
le 06/11/17 à14:33

Re: Clauses pour refus d'enfants contagieux

Bonjour :

Voici ce qui est indiqué dans mon contrat en plus d'une liste de maladie si j'accueille ou non l'enfant :

L’accueil de l’enfant malade doit être compatible avec celui des autres enfants accueillis (et ceux de l’assistant maternel le cas échéant). L’enfant peut ne pas être accueilli s’il y a un risque pour lui-même ou les autres enfants.

Attention : les parents et l’assistant maternel s’engagent à signaler toutes maladies contagieuses et infantiles des enfants présents au domicile. Les maladies à éviction : la coqueluche, la diphtérie, la gastro-entérite à Escherichia Coli ou à Shigelles, l’hépatite A, les infections à méningocoque ou à streptocoque (angine, scarlatine), la méningite à haemophilus b, les oreillons, la rougeole, la teigne du cuir chevelu, la tuberculose, la typhoïde ou parathyphoïde...

Bonne après-midi
Coquelicot

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arcenciel *** 
le 06/11/17 à20:58

Re: Clauses pour refus d'enfants contagieux

Bonjour, je sais que vous parlez d'enfants contagieux mais je voulais vous demander si vous mettiez quelque chose pour les opérations car c'est la première fois que ça arrive mais, un des petits que je garde s'est cassé l'avant bras samedi soir, il lui ont mis un plâtre en attendant aujourd'hui de se faire opérer et de lui en poser un autre. Et la maman m'a envoyé un message pour dire que l'opération c'était bien passé ce matin donc, il revenait normalement, je trouve que c'est juste mais je n'ai rien inscrit sur mon contrat donc je ne peut pas le refuser.
Merci, bonne soirée.

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arcenciel *** 
le 06/11/17 à21:00

Re: Clauses pour refus d'enfants contagieux

Qu'il revenait normalement demain, désolé, j'avait oublié un mot!!!

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assmatzam ***** 
le 06/11/17 à21:12

Re: Clauses pour refus d'enfants contagieux

Bonsoir,

Voici ce que je note dans mon contrat "partie surveillance médicale"

1.Condition d’accueil :

Les parents s’engagent à faire suivre leur enfant an cas de maladie afin de préserver la santé des autres enfants accueillis simultanément chez leur assistante maternelle mais aussi la sienne et celle de sa famille.

L’assistante maternelle accepte l’enfant malade « sauf en cas de maladie contagieuse » Type : (Bronchiolite, grippe, bronchite, gastro-entérite, conjonctivite, varicelle, roséole, scarlatine, coqueluche, rougeole etc…..)

L’enfant ne pourra revenir chez l’assistante maternelle qu’une fois complètement soigné.

Bonne soirée

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charlotte62 ***** 
le 07/11/17 à07:51

Re: Clauses pour refus d'enfants contagieux

Assmatzan : Une question que me pose par rapport à cette clause.

Imaginons un enfant "fragile" donc souvent contagieux qui, sur un an aura donc plus de 10 jours d'absence pour maladie.

Etant donné que c'est l'AM qui refuse toutes ces maladies est-ce que les jours sup à 10 seront tout de même sans solde ou payés ?

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assmatzam ***** 
le 07/11/17 à09:24

Re: Clauses pour refus d'enfants contagieux

Bonjour,

Alors pour être honnête je viens tous juste de le mettre en place cette clause sur mon dernier contrat signé en mai dernier donc pas encore eux de cas concret.

ceci dit je pense qu'Il est très rare qu'un enfant attrape des maladies "contagieuses" plusieurs fois sur une période d'un an.

Un enfant fragile qui chope tous ce qui traine ne sera pas forcement contagieux pour les autres.
En général ce ne sont que des petites rhino ou laryngite "viral" et là j'accepte l'enfant sans problème.

A partir du moment ou vous dites accepter l'enfant malade sauf en cas de maladie contagieuse pas de déduction de salaire lors de ces absences.
Bien noté "clause supérieur à la CCN" car les parents renoncent à leur droit des 10 jours par an en acceptant cette clause .

Les PE sont prévenu dés l'établissement du contrat après soit ils acceptent ou pas .

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kikine747 ***** 
le 07/11/17 à11:56

Re: Clauses pour refus d'enfants contagieux

sauf que dans les faits tu n'as pas a connaitre la maladie de l'enfant c'est le secret médical.. donc si le parent te ramène un certificat tu sera obligée de déduire car n'étant pas médecin tu ne peux ni juger de la maladie ni de sa contagiosité..
cas concret / je te dis que ma fille a une bronchite alors qu'elle a juste un rhume.. si je te donne le certificat tu sera obligée de déduire car jamais le nom de la maladie n'apparait sur le certif

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babewa **** 
le 08/11/17 à16:10

Re: Clauses pour refus d'enfants contagieux

Bonjour,
Je suis d'accord kikine, ça m'arrive aujourd'hui...
Hier 2 petits malades, J a la diarrhée, T des vomissements...
Les parents sont venus les chercher, hier soir messages, J a une gastro on la garde demain voir jeudi...pour les autres parents de T, il va mieux, laryngite et petit virus...
Du coup je l'accueille et aujourd'hui il est en diarrhée...
Je pense que pour que je le prenne ils m'ont "pipotés", je suis dégoutée...
Et même après les avoir avertis, ils ne sont toujours pas venu le chercher...
Ils vont m'entendre ce soir...
Barbara
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