Calculs heures complémentaires
Bjr ,j ai reçu des parents pour un petit contrat périscolaire pour 2 enfants
Pour 9 h par semaine sur 42
(3jours par semaine) semaines : 9 x42/12 (x taux horaire ) , ce qui me donne 9x52/12 = 31,5 h par mois par enfant x 2 = 63h
Je compte bien les heures complémentaires au dessus de la 63 ieme heure si il y a ?? Ou bout de la 72 h ( car calculs 9hx4 semaines =36h x 2 =72 h)
Merci a vous de m aiguiller
Re: Calculs heures complémentaires
Bonjour
On calcule les heures complémentaires au dessus de 9h par semaine
Re: Calculs heures complémentaires
Pas exactement.
Le contrat doit préciser à quel moment sont fait ces 9 heures/semaine. Un employeur, et encore moins avec un contrat à temps partiel, ne peut pas décider arbitrairement et de façon aléatoire quand l'enfant sera accueillis.
Exemple: l'enfant est prévu par contrat de venir le lundi mardi et mercredi de 17 à 20h.
Si l'enfant vient
- avant 17h c'est des HC.
- S'il vient après 20h, c'est des HC,
- s'il vient un jeudi ou vendredi c'est des HC et ce même s'il n'est pas venu le lundi ou mardi.
Le contrat doit réserver, bloquer une tranche horaire précise pour que l'AM puisse accorder le reste du tps si elle le souhaite à un autre contrat qui complétera celui.
Un employeur, dans aucune branche, n'a le droit de demander à un salarié d'être dispo à temps plein potentiellement alors qu'il ne le paie qu'à temps partiel.
Dans notre métier c'est d'autant plus vrai que ns avons un nombre d'enft limité à respecter en simultané.
Cela permettra à l'employeur d'avoir la garantie d'avoir son mode de garde pour ses enfants comme prévu. Cela permettra d'avoir la garantie à l'AM d'avoir le salaire correspondant à son contrat prévu.
Il est TRÈS important d'expliquer tout ça aux PE avant la signature du contrat pour bien évaluer les besoins et établir correctement le contrat.
On voit trop souvent des flous artistiques, qd ensuite on se rends compte que ça coince, il y a rupture et ce sont les enfants qui trinquent, qui sont obligés de s'habituer à quelqu'un d'autre.
Re: Calculs heures complémentaires
Et très important aussi, c'est UN contrat = UN enfant même si le BS PAJEmploi fusionnera les 2 mensu.
Re: Calculs heures complémentaires
Autre chose les HC sont par défaut au même taux horaire que les H normales mais tu as le droit de négocier qu'elles soient majorées. Si c'est le cas il faut le préciser au contrat.
Les HC (comme les HS) devront être ajoutées à la mensu (jamais ratrappées) ET déclarées en tant que telle car tu bénéficiera alors d'une exonération de cotisations: elles seront mieux payées en net ET exonérées d'impôts sur le revenu.
Attention elles ne doivent pas avoir un caractère régulier, si c'est le cas il faudra faire un Avenant pour augmenter la mensu, sinon ce serait du réél déguisé ce qui est interdit.
Conseil: mentionne au contrat que toute HC devra faire l'objet d'une demande par écrit (SMS ça marche) pour savoir si c'est possible et si tu es d'accord. Que dès que tu auras donné ton accord écrit, les PE seront tenus de te les payer même s'ils ont changé d'avis ensuite.
Re: Calculs heures complémentaires
Bonjour pourquoi y aurait-il des HC si la mensualisation a bien été calculée selon les besoins des PE ? car si ils trouvent des HC tous les quatre matins c'est du REEL déguisé et là c'est NON !
Re: Calculs heures complémentaires
Le problème c est que les pe ont besoin de minimum 9h par semaine car ils ne connaissent pas leur plannings a l avance ,et les jours seraient aléatoires justement ,que faire?
Re: Calculs heures complémentaires
Bonjour même avis que Griselda
Je vais être CASH, on s'en fout que le parent ait besoin de mini 9 heures.
Les hc doivent rester exeptionnnelles.
Là vous en projetez déjà, donc mensu mal établie. C'est un mini contrat que l'on vous propose MAIS on vous demande une plus grande dispo. Donc c'est à vous de vous imposer en disant on part sur une amplitude max sans possibilité de rajouter des hc (qui ne sont pas au même taux d'ailleurs que les heures normales), ainsi, vous vous (en parlant aux pes), assurer que je serais dispo le moment voulu. Car oui, les hc n'étant pas obligatoires ni imposées, comment allez vous vous organiser ?
Donc partez plutôt sur large, avec quand même une barrière, genre pas après 18 heures ou pas avant 7 heures...
Passez à 12 heures par ex...Même si l'employeur n'utilise pas ce temps, la prise en charge cmg ne va pas lui faire exploser son budget.
Re: Calculs heures complémentaires
Mais cela ne resouds pas les jours aléatoires car planning changeant chaque mois
Re: Calculs heures complémentaires
On ne peut pas faire un contrat sur le minimum qu'ils sont sur de "consommer", encore moins si ni les horaires ni les jours ne sont fixes.
Il faut prendre les horaires max qu'ils peuvent avoir besoin pour bloquer ta disponibilité.
Ainsi ils sont sur que tu t'occupera de leurs enfants et pas d'autres.
Tu n'es pas Halte Garderie.
As tu un panneau lumineux au dessus de ta porte qui indique à l'instant T combien de place il te reste? J'imagine que non.
Tu ne fonctionne pas à la criée non plus? Le matin tu ne vas pas à ta porte pour demander qui a besoin de place au 1er qui demande, premier servi? Bien sur que non.
Que diraient ils si un jour l'école les appelle en demandant pourquoi personne n'est venu chercher leurs enfants. Ah ben Nounou aujourd'hui ne pouvait pas car elle avait déjà son quota d'enft. Voilà pourquoi on ne peut pas réserver 45heures et n'en garantir que 9 de payées car c'est alors du réel déguisé: c'est interdit!
Explique que: Par contrat - par enfant tu es en droit d'avoir un salaire pour 45h/semaine sur 47 semaines effectives (+ 5 semaines de CP). Tout ce qui n'est pas bloqué par un contrat peut être bloqué par un autre pour compléter ton salaire. Semaines, jours et heures doivent être précisés au contrat.
Si ce sont des peri, on sait donc qu'ils ne viendront jamais durant les périodes scolaires entre 9h et 16h30? A partir de quelle h ils pourraient avoir besoin et jusqu'à quelle heure, quels jours de la semaine ? C'est cette base de réflexion.
Au centre aéré - garderie ils devront aussi bloquer des dates et des horaires précis et les payer, consommer ou pas, pour les mêmes raisons.
Re: Calculs heures complémentaires
Au centre aéré c’est clair c’est réservé et on se tait !
Re: Calculs heures complémentaires
Tu leur garantis la place = ils te garantissent ton salaire.
En plus pour 2 enfants! Ils vont te bloquer 2 places en mode aléatoire et en salaire aléatoire aussi? Impossible.
Re: Calculs heures complémentaires
Autre conseils encore (je les solde aujourd'hui!):
J'ai établi que mes horaires d'accueil habituels sont du lundi au vendredi de 8 à 18h car ce sont ces horaires là que je veux plébisciter.
Néanmoins je sais que certains PE peuvent avoir besoin avant 8h ou après 18h.
Chez moi, précisé au contrat, ce temps d'accueil est systématiquement majoré de 25% sans attendre d'avoir fait 45h ds la semaine pour ce contrat là.
Pourquoi?
Parce que c'est ce contrat là qui élargie encore mon amplitude horaire tout accueil confondu alors que je propose déjà 50h d'amplitude horaire à taux horaire soft.
Liline parle de mutualisation de l'offre. Oui c'est un peu ça.
Cette réflexion m'est venue qd j'avais accepté pour rendre service une peri qui me faisait finir à 20h qd ts les autres partait à 17h, du coup personne ne me payais d'HS pourtant...
Curieux, depuis que je fais ça, ts les PE me disent comprendre tt à fait mon pts de vue (ça permet d'explique la notion de multi employeurs) et évitent de me faire finir après 18h ou avant 8h le matin ;-)
Re: Calculs heures complémentaires
Nous ne sommes pas des prestataires de services. Les parents vous bloquent une disponibilité, ils payent cette disponibilité.
Ou alors il vous bloque un horaire fixe et vous êtes en droit de refuser toutes HC car vous pouvez les avoir donné à un autre enfant, car tout temps partiel doit pouvoir être complété par un autre contrat.
Il est clair que avec un contrat à horaire et jours variable c'est impossible à compléter. Donc ce contrat doit être un 45h avec horaires variables. Vous négocier alors une remise du planning avant le ... et en cas de non remise en temps et heure vous reprenez le mois présédent et s'il y a des h en plus elles sont à rajouter. Un conseil noter journellement les heures d'arrivé et de départ réel afin de ne pas vous faire manger toute cru.
Bon courage,
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09/12/21 
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