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mamienanou *** 
le 06/01/22 à14:05

Calcul indemnités de rupture pour une fratrie

Bonjour , avant tout je vous souhaite à tous et à toutes une bonne année et une bonne santé. Je voulais savoir comment calculer l’indemnités de rupture pour une fratrie car n’ayant qu’une seule fiche de paie de pajemploi pour les 2 enfants, je suis perdue . Dois je ajouter le salaire de base de chaque enfant sur le bs des parents ? Merci d'avance

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griselda ***** 
le 06/01/22 à14:12

Re: Calcul indemnités de rupture pour une fratrie

Si la fin de contrat se fait en même tps pour ts les enfts de la fratrie c'est simple pourquoi les différencier, tu n'auras aussi qu'une Attestation Employeur qui reprendra les salaires bruts totaux.

Si un seul enft te quitte, là oui, c'est relou car il faut reprendre que la part qui concerne l'enft qui arrêt de venir chez toi. D'où l'importance d'avoir bien une feuille de présence par enft pour savoir à quoi correspondent les montants totaux. Ou mieux demander aux PE de te faire une feuille de salaire / enft, ce qui sera un doublon du BS PAJEmploi mais plus détaillé.

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pioupiou ***** 
le 06/01/22 à18:12

Re: Calcul indemnités de rupture pour une fratrie

bonjour,
Dans le cas d'un départ différencié de la fratrie il y a deux options possible, encore faut-il qu'elles soient prévues au contrat.
soit l'indemnité de rupture est versée au départ de chaque enfant
ou au départ du dernier enfant et dans ce cas correspond à l'ancienneté global de l'assistante maternelle, sur l'ensemble des salaires versés des deux enfants.
J'ai retenu cette solution pour la fratrie que j'ai actuellement.

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mamienanou *** 
le 07/01/22 à13:40

Re: Calcul indemnités de rupture pour une fratrie

Bonjour merci pour vos réponses mais pour Pôle emploi il me faut une attestation employeur pour chaque enfant (il me l’on dit )donc sûrement l’indemnitéde rupture aussi pffff ils abusent

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griselda ***** 
le 07/01/22 à14:52

Re: Calcul indemnités de rupture pour une fratrie

Y'a plus qu'à faire les calculs.

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mamienanou *** 
le 07/01/22 à15:17

Re: Calcul indemnités de rupture pour une fratrie

Merci Griseda , je suis plein de courage

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griselda ***** 
le 07/01/22 à15:23

Re: Calcul indemnités de rupture pour une fratrie

Si ça te saoul tu peux aussi dire aux PE que c'est à eux de le faire... ce qui est vrai.

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mamienanou *** 
le 07/01/22 à20:12

Re: Calcul indemnités de rupture pour une fratrie

Mdr merci bon week-end
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