Calcul fin de contrat et cp en année complète.
Bonjour à tous
je viens vers vous car j'ai besoins de petit conseil :
j'ai deux enfants qui partent pour la renter scolaires .
1 est en année complète donc 52 semaines avec mensualisation: début du contrat , 16/03/2020 fin de contrat 31 /07/2022: droit au congés acquis MARS : 2020 à MARS 2021=5 semaines =le salaire mensuel pendant la période des vacances .Ma questions est en fin de contrat pour une année complète mars2021 à juillet 2022 =reste 5 mois à 2.5 = aronde à13 jours à prendre avant juillet ou reste à me payer en plus du salaire de juillet je ne comprend pas très bien les calculs en année complète .j'ai toujours eue des contrats en année incomplètes .
Merci si vous pouvez m'expliquer .
bonne journée à vous.
Re: Calcul fin de contrat et cp en année complète.
Bonjour
Non
Vous faites erreur
La période d'acquisition des congés acquis prend fin le 31 mai de chaque année
Donc si vous avez commencé en mars 2020 il aurait fallu faire le point sur les CP acquis
31 Mai 2020
31 Mai 2021
Au 31 Mai 2022
En fin de contrat en Juillet 2022
On acquiert 2 5 jours ouvrables par mois travaillé en intégralité
si le mois est travaillé partiellement il faut calculer le droit au congé au prorata du nombre de jours travaillés sur le mois comme pour mars 2020
Tous les congés pris non acquis doivent être déduit du salaire avec le calcul de la Cour de cassation
Là j'ai l'impression que vous avez maintenu votre salaire dès le départ même lorsque vos congés n'était pas acquis
Re: Calcul fin de contrat et cp en année complète.
1) La periode de référence est du 1er juin au 31 mai et non "sur 12 mois".
Il est important de respecter la règle car au 31 mais si le nbr de jours de congés crédités n'est pas un chiffre rond on arrondis au supérieur.
Aussi parce qu'au 31 mai si tu as des enfants de moins de 15 ans à ta charge ils t'ouvrent droit à 2jrs ouvrables supplémentaires/enft à condition de ne pas dépasser 30 jours au total. Ce n'est donc à priori valable que la 1ere année.
2) La 1ere année, lors de la prise de tes 5 semaines tu as, en tte logique pas droit au paiement de 5 semaines donc une partie à prendre sans solde. S'il y a eut malgré tt maintient de salaire même sur des congés pas encore ni acquis, ni en cours d'acquisition, pour rectifier le tire il faudra en tenir compte lors de la fin de contrat sinon on te les paierait 2 fois.
3) A la fin de ton contrat pour savoir s'il te reste une IDCP ou pas encore faudra t il savoir qd s'arrête le contrat et quand prends tu tes CP. Là le contrat s'arrête au 31 juillet ms qd poses tu tes CP d'été?
Re: Calcul fin de contrat et cp en année complète.
Notez nous les dates de congés que vous avez pris depuis le 16 mars 2020
Votre salaire est il restait le même ou avez vous déduit les jours non acquis ?
Vous travaillez quel jour avec ce contrat ?
Notez les jours travaillés
Re: Calcul fin de contrat et cp en année complète.
Bonjour
Il y a erreur sur les périodes d'acquisition des congés.
A de mars 2020 au 31 mai 2020 = xx jours acquis .
Du 1er juin 2020au 31 mai suivant 2021.
Du 1er juin 2021 au 31 mai 2022.
Du 1er juin 2022.
au31 juillet 2022
Faites déjà ce bilan, et indiquez si le maintien de salaire à été fait lors de la'pose des cp.
Et la date de vos cp d'été 2022..
Re: Calcul fin de contrat et cp en année complète.
bonjour,
merci de vos réponses,
je vous explique:
MARS 2020 au MAI 2020 =rien je n'ai pas pris de conges.
1 JUIN 2020 au 31 MAI 2021 = 4 semaines en aout. Payés la mensuel. Rien d'autres.
1 JUIN 2021 au 31 MAI 2022=1 semaine en hiver=5 semaines. Payés la mensuel.
(mes vacances se prend avec tout mes contrats =4 semaines en AOUT et1 semaines en hivers ,NOEL)
donc le contrat se termines le 31 JUILLET2022.
Le parents me dois t'il des congés avant la rupture du contrat car le parents me dit que mon préavis sera du 1 juillet au 31 juillet2022( fera sa lettre a cette date.)
merci pour vos réponses car c'est un parent qui dit savoir gérés madame c'est tout....elle me disais quand ANNEE COMPLETE les vacances sont payes dans la mensualisation. C'est pourquoi je suis perdu car je me poses des questions ou sont mes vacances de 2022.pour ce contrat.
bonne journée à vous.
Re: Calcul fin de contrat et cp en année complète.
Bonjour
Je reviens vers vous car je n'ai pas eue de réponse a mon dernier message.
du contrat en année complète .Je vous ai indiqué mes dates de cp et la fin de contrat.
Merci ,
bonne journée.
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