Avenant sur courte période
Bonjour
J'ai un petit garçon en contrat péricolaire à 10h/semaine année complète .
Pour cet été ,je vais l'accueillir tous les jours (sauf week end) donc plus de 40h en + par semaine par rapport au contrat initial .
Peut on faire un avenant en augmentant la base semaine pour les 2 mois d'été ?
Ca va faire de grosses sommes à sortir pour les parents .
Merci pour votre aide
Re: Avenant sur courte période
Les PE ne savaient pas avant de faire le contrat ou l'avenant pour le passage en périscolaire que vous accueillerez leur enfant pour 40 heures cet été au lieu des 10h habituelles ? car sinon votre mensualisation aurait été calculée en amont cela aurait été plus simple !!!
Re: Avenant sur courte période
Bonjour,
Faire un avenant c'est calculer une régule fin Juin puis une nouvelle mensu en juillet puis encore une régule fin Aout et une nouvelle mensu en septembre juste pour 2 mois beaucoup de calculs et de prises de tête c'est un peu dommage
Vu que c'est un changement à la hausse et que vous ne dépasserez pas les 45 heures par semaine
Je vous conseille de rajoutez les heures faites en plus chaque semaine au tarif de l'heure normal jusqu'à la 45ème heure mais avec un taux de conversion à 0.8932 pour passer du brut au net
Par contre faites juste un avenant sur lequel il sera spécifié que les PE s'engagent à vous confier l'enfant de tel date à tel date aux jours et horaires suivant
Et que toutes les heures prévues sur cette avenant doivent être réalisées
La non présentation de l'enfant sur un jour ou il aurait du être confié durant cette période ne pourra donner lieu à la non facturation des heures prévues sauf en cas de maladie de courte durée avec certificat médical à l'appui
Re: Avenant sur courte période
Bonsoir,
Je doute que Pajemploi soit d'accord pour 40 heures complémentaires/semaine sur 8 semaines de vacances scolaires.
De plus défiscaliser autant d'heures pour les impôts, cela pourrait passer pour fraude. Non ?
Il n'y a pas d'autre choix que refaire une nouvelle mensualisation ou 1 avenant provisoire.
Bonne soirée
» Voir plus de sujets sur :
Avenant sur courte période
Forum
Documents
Calculatrices
Rechercher
27/06/19 
14:20