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ines761 * 
le 15/11/19 à12:17

Aide contrat

Bonjour à toutes, alors voila une maman m’a employé en septembre 2019 afin de garder ses petites durant les mercredis et les vacances scolaire étant donner que c’était mon premier contrat j’ai laisser la maman faire qui avait l’habitude d’employer des assmat depuis longtemps.

Elle m’a donc fait un CDD de 3 mois car elle travailler en intérim et que son contrat se finissait début novembre 2019 sauf que voilà j’ai compris plus tard qu’il était impossible d’engager une nounou en CDD et que donc elle aurait du me faire un CDI à l’année.

Mon salaire a donc été calculer au réel. La maman veut maintenant me reprendre pour un contrat jusqu’à fin août 2020 sauf que pour le calcule de salaire elle veut me le faire sur une année incomplète sachant que de août 2019 à Août 2020 le contrat aurait du être de 52 semaine mais la elle veut me faire un contrat sur 40 semaine ou moins donc de decembre 2019 à août 2020. Que dois-je faire ? Je me suis rendu compte que de septembre à octobre elle m’a payer à peu près 400€ pour ses deux petite au lieu de 800€ Normalement prévu si on aurait fait un CDI avec le bon calcule sur une année et du coup de décembre 2019 à août 2020 ce sera pareille je serais payer à peu près 400€. Est ce que je peut faire quelque chose pour changer ça ou non ? J’espère m’être fait comprendre merci d’avance.

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ladya1 ***** 
le 15/11/19 à13:59

Re: Aide contrat

Tu pars sur un CDI, sans tenir compte de la date de fin de contrat, et tu enlèves tes semaines de vacances et celles des parents.Tu fais la mensu sur le nombre de semaines que tu auras trouvé.
Perso, si la maman veut faire a6sa sauce, je refuse le contrat.
De plus un cdd de 3 mois ne se calcule pas au réel, c est valable s'il le cdd dure moins d'un mois, là il aurait fallu faire une mensu, donc tu peux lui réclamer des sous :)
Si refus de sa part, recommandé et prudhommes, de toute façon, elle est en tort...

Bon courage.

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metal1988 ***** 
le 15/11/19 à15:07

Re: Aide contrat

Bonjour

Si je comprends bien, votre cdd actuel pourrait évoluer en cdi.
L'employeur doit donc vous présenter un avenant.
Sur cet avenant sera mentionné la mensualisation calculée pour chaque enfant. Sachant que le calcul ne pourra pas être rétroactif, donc débutera à la mise en place de l'avenant, donc pas avant début décembre.

La mensualisation est obligatoire, et doit être calculée sur 12 mois, une fin de contrat ne se présumant pas.

Expliquez et demandez à cette maman quelles sont ses "réels" besoins d'accueil.
Soit un contrat en année incomplète, ce qui implique qu'elle devra prévoir au moins 1 semaine et plus d'absence programmée, en plus de VOS 5 SEMAINES DE CONGES.
Donc année incomplète, à partir de 46 semaines d'accueil, et congés payés qui seront RAJOUTER APRES ACQUISITION (pas avant le 31 mai 2020).

Si votre contrat cdd évolue en cdi, l'ancienneté est à calculé depuis le début de celui-çi, ainsi que le droit aux cp. Seule la prime de précarité ne sera pas due.

Refaites le point avec la maman pour connâitre ses besoins et lui expliquer la réalité de nos contrats, qui sont bien encadrés.

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ines761 * 
le 15/11/19 à15:59

Re: Aide contrat

D’abord Merci de vos réponse du coup je tient à préciser que le contrat que j’ai actuellement avec elle tout en au il est écrit CDI sur mon contrat il est écrit nul part que c’est un CDD c’est au niveau du calcule du salaire qu’elle m’a établi cela comme un CDD et qu’elle m’a donc payer au réel.

De plus, si la maman fait donc un avenant le salaire sera à calculer sur 12 mois sachant qu’elle compte stopper le contrat fin août 2020 à t elle droit de retirer les 3 mois suivant dans le calcule dès semaine ? Sachant qu’elle devra donc retirer 12 semaine qui seront des semaines où je n’aurait plus les enfants.
Je trouve ça un peut injuste car si on aurait fait les choses correctement dès le départ jaurait donc été payer en année complète de août 2019 à août 2020 . Je suis complètement perdu ..

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metal1988 ***** 
le 15/11/19 à16:04

Re: Aide contrat

Re,

Alors c'est différent.
Le calcul et le paiement au réel sont interdits.

Donc, il faut absolument établir une mensualisation.

En tenant compte :

soit vos 5 semaines de congés sont communes, et c'est une année complète.

Soit vos semaines ne sont pas communes, ou juste en partie et c'est une année incomplète.
On ne part pas de principe que le contrat prendra fin en aôut.
Sinon, il risque pour le parent d'avoir une régularisation de salaire importante.

Vous n'auriez pas dû accepter un paiement au réel.

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ines761 * 
le 15/11/19 à16:17

Re: Aide contrat

Oui c’est sûr je n’aurait jamais du accepter ..

Donc je vais voir avec la maman directement mais du coup comme on prendra nos 5 semaines en même temp normalement on partirait donc sur une année complete et si elle veut stopper le contrat fin août elle devra me licencier donc si je comprend bien ?

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liline17 ***** 
le 15/11/19 à16:55

Re: Aide contrat

oui, elle devra vous licencier et il faudra calculer les indemnités de congés payés

"De plus, si la maman fait donc un avenant le salaire sera à calculer sur 12 mois sachant qu’elle compte stopper le contrat fin août 2020 à t elle droit de retirer les 3 mois suivant dans le calcule dès semaine ?"

non, si c'était le cas, elle devrai vous verser le salaire pendant 12 mois, c'est a dire 3 mois après avoir rompu le contrat, ce n'est pas possible.

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ines761 * 
le 15/11/19 à19:18

Re: Aide contrat

D’accord merci beaucoup pour votre aide en tout cas !
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