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chocoreo *** 
le 31/05/22 à19:38

Absences enfant malade

Bonjour ,
Depuis janvier c est 5 jours enfant malade au lieu de 10 jours ,
Ma question est : mon contrat a commencé en novembre 2021 , l enfant à était malade 3 jours en décembre, et la depuis lundi malade une bonne gastro .
Je dois compter 5 jours depuis décembre ?
J espère m être bien expliqué

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dadou5 * 
le 31/05/22 à19:46

Re: Absences enfant malade

Bonjour,

Pour la période de novembre 2021 à octobre 2022, avec la nouvelle convention vous devez décompter au maximum 5 jours.

Comme vous avez décompté 3 jours en décembre 2021 vous ne devez décompter que 2 jours en mai 2022.

Bonne soirée

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griselda ***** 
le 31/05/22 à20:20

Re: Absences enfant malade

Oui c'est 5 jours/an par année glissante donc il n'y a pas eut de remise à 0 en janvier.

Donc entre décembre 21 et jusqu'à décembre 22 les PE ne pourront pas avoir déduit plus de 5 journées, au delà c'est maintient de salaire. Donc là ils ne peuvent retirer plus de 2 journées.
Comme la première déduction date de décembre 21, il faudra attendre janvier 23 pour avoir à nouveau la possibilité de déduire des journées.
C'est ce que j'ai compris.


Autre chose: depuis janvier le Certificat médicale pour valoir de déduction doit être transmis au plus tôt (mail, sms...) et au plus tard au retour de l'enft. Si celui ci a bien été voir le médecin et que c'est celui ci qui a Certifié nécessaire que l'enft reste chez lui les PE n'auront aucune difficulté à donner le papier en temps.

Rappelons que c'est possibilité mais pas une obligation: les PE ont le droit de ne pas faire de déduction du tout et considérer que l'AM n'est pas responsable de cette absence, que d'ailleurs elle travaille avec les autres enfants.

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dadou5 * 
le 31/05/22 à20:34

Re: Absences enfant malade

Je précise que pour les 12 mois glissants, il faut partir de la date du contrat ou de la date d'anniversaire.

Si le contrat a débuté le 1/11/2022 c'est jusqu'au 30/10/2023.

Bonne soirée

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kikine747 ***** 
le 01/06/22 à08:03

Re: Absences enfant malade

"Je précise que pour les 12 mois glissants, il faut partir de la date du contrat ou de la date d'anniversaire."
non c'est a la date de la première absence

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chocoreo *** 
le 01/06/22 à09:01

Re: Absences enfant malade

Merci beaucoup pour vos réponses

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dadou5 * 
le 01/06/22 à13:17

Re: Absences enfant malade

Bonjour,

Désolé kikine747 de te contredire, mais quand je lis l'article 105 de la CCN on parle bien que la date d'effet c'est l'embauche ou la date d'anniversaire.

Peut être que j'interprète pas bien ce qui est écrit mais pourtant cela me semble claire.

bonne journée

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kikine747 ***** 
le 01/06/22 à13:26

Re: Absences enfant malade

12 mois GLISSANT...

cas d'école :
date d'embauche 01/01/21 le pe déduit 5 jours du 25/12 au 30/12/21 soit 5 jours donc logiquement il ne peux plus rien retirer pour 1 an

si on prend la date de l'anniversaire du contrat ça veut dire que le pe (avec ton interprétation) peut encore déduire du 01/01 au 05/01/22

c'est bien pour ça qu'il y a le mot GLISSANT et que donc impossible de déduire d'autres jours avant le 30/12/22

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dadou5 * 
le 01/06/22 à13:42

Re: Absences enfant malade

Dans la CCN on parle bien de mois glissant à partir de la date d'embauche ou date d'anniversaire et non à partir de la date de 1ère absence.

Donc par rapport à ton exemple si le contrat commence le 01/01/2021 et si le parent déduit 5 jours du 25/12 au 30/12/21 il peut à nouveau par rapport à ce qui est écrit dans la CCN déduire 5 jours à partir du 01/01/2022.

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dadou5 * 
le 01/06/22 à13:57

Re: Absences enfant malade

Pour moi, il a été rajouté dans la nouvelle CCN par rapport à l'ancienne le mot "Glissant" pour préciser que si un contrat commence le 01/05/2021 la période concernée va jusqu'au 30/04/2022.

Alors que si tu regardes l'ancienne convention on parlait de 10 jours d'absence dans l'année on pouvait donc en conclure qu'une première période dans ce cas allait du 01/05/2021 au 31/12/2021 et la suivante commençait du 01/01/2022 au 31/12/2022.

Alors que maintenant avec la nouvelle CCN la première période va du 01/05/2021 au 30/04/2022 et la suivante sera 01/05/2022 au 30/04/2023
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