Vacances pendant arrêt maladie
Bonjour à toutes et tous,
Bonne année avant tout ! :)
J'ai appris récemment que je vais devoir me faire opérer très prochainement.
Or, pendant l'arrêt que j'aurai, il va y avoir des vacances qui étaient prévues avec tous les parents.
Si je ne me trompe pas, on peut soit les repousser (ce qui n'arrange évidemment pas les parents), soit se les faire payer pour palier à la perte des vacances non prises.
Pour cette 2e solution, quel calcul faites-vous du coup ? Cour de cassation ?
Merci d'avance pour vos retours
Bonne journée !
Re: Vacances pendant arrêt maladie
Bonjour,
Pour votre arrêt maladie, vous faites la déduction avec le calcul de la cour de cassation.
Mais pour le paiement des cp, vous faites comme d'habitude soit les 10 % ou soit le maintien de salaire et on prend la solution la plus avantageuse.
Bonne année
Coquelicot
Re: Vacances pendant arrêt maladie
Bonjour Coquelicot,
Je pense que je ne me suis pas bien exprimée peut être dans mon post ! :)
Mon arrêt maladie sera assez long (quasiment 2 mois), et dans ces 2 mois, il y aura 1 semaine de vacances qui était prévue.
Je sais que pour le paiement des CP, on fait comme d'habitude, mais je ne parle pas de ça en fait.
Je parle du fait que comme cette semaine tombe malheureusement pendant mon arrêt, je sais que je peux soit demander à la repousser à plus tard, soit demander une compensation financière aux parents (vu que je n'aurai pas eu de vraies vacances, mais de la maladie à la place), vous voyez ce que je veux dire ?
Ma question était donc de savoir comment calculer cette "compensation financière", et si on devait le faire avec le calcul de la cour de cassation ou une autre méthode ! :)
Re: Vacances pendant arrêt maladie
Bonjour,
Comme je vous l'ai écrit, pendant votre arrêt maladie vous déduisez les jours de maladie avec le calcul de la cour de cassation et ensuite vous ne pouvez pas toucher de congés pendant cette période sauf si vous vous faites payer au 1/12e tous les mois.
Donc après votre arrêt maladie, comme vous n'avez pas pu prendre vos semaines de congés, soit vous pouvez les poser ultérieurement soit vous vous les faites payer avec la méthode de calcul des cp.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Vacances pendant arrêt maladie
Re-Bonjour,
Ok pour le calcul des jours de maladie, ça c'est ok.
Concernant du coup le fait de les faire payer avec la méthode des cp, je comprends pas vraiment comment faire du coup ...
Je devrai compter, dans mon calcul des congés, cette semaine de vacances non prise comme une semaine "travaillée" c'est ça ?
Re: Vacances pendant arrêt maladie
Pendant votre arrêt de maladie vous n’acquérez pas de jours de cp.
Mais au 31 mai, lorsque vous allez faire le calcul des cp il va vous rester des cp non pris donc non payés. Et c'est là que vous ferez comme d'habitude vos 2 méthodes de calcul pour calculer les cp non payés.
Vous êtes en année complète ou incomplète ?
Bonne après-midi
Coquelicot
Re: Vacances pendant arrêt maladie
Je suis en année incomplète pour tous mes contrats.
Je sais également qu'on acquiert pas de jours de CP en arrêt maladie, mais là n'était pas la question.
Si je dois faire comme d'habitude mes 2 méthodes de calcul, cela veut dire qu'avec la méthode du maintien de salaire, je devrai rajouter 6 jours ouvrables au calcul ? Ou 1 semaine travaillée ? Car cela change le calcul du tout au tout ! :)
Bon après-midi à vous aussi
Jellenna
Re: Vacances pendant arrêt maladie
Bonjour,
Si vous êtes en année incomplète vous calculez à partir du 1er juin 2016 au 31 mai 2017 les semaines travaillées et vous avez droit à 2.5 jours par 4 semaines de travail.
Vous ne pouvez pas ajouter 6 jours.
Vous faites la régularisation de salaire à la date anniversaire du contrat.
Mais là vous ne pouvez pas faire autrement. Ou alors vous exigez de poser votre semaine de vacances.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Vacances pendant arrêt maladie
Bonsoir,
Merci pour votre réponse, mais tout ça je le sais déjà ! :)
Je pense qu'en fait, je n'ai pas su me faire comprendre !
En détail :
J'ai posé mes vacances pour l'année avec tous les parents.
J'aurais du avoir une semaine de vacances au mois d'avril.
Hors, comme je serai en arrêt maladie à ce moment-là (jusqu'à fin avril d'ailleurs) à cause de mon opération, je ne pourrai pas compter cette semaine qui est déjà prévue depuis longtemps comme semaine de "vacances".
Ce qui fait donc que finalement, je ne profiterai pas de vacances mais de maladie à la place (si on peut parler de "profiter" ....)
En gros, au lieu d'avoir 5 semaines de congés en TEMPS, je n'en aurai eu que 4 dans l'année. Vous me suivez ? :)
Voici ce que j'ai trouvé concernant ce cas :
L'assistante maternelle est malade AVANT le départ en congé : (ce qui serait mon cas)
Que l'arrêt de travail soit dû à une maladie à caractère professionnel ou non, l'assistante maternelle qui est en arrêt de travail pour maladie avant le départ prévu en congé peut reporter son droit à congés payés ultérieurement.
L'employeur devra lui permettre de prendre ses congés non pris du fait de l'arrêt de travail même si celui-ci prend fin après le 30 avril de l'année, date de fin de la période de prise de congé.
Si le report des congés n'est pas possible, l'assistante maternelle peut prétendre à une indemnité compensatrice correspondant aux congés payés dont elle n'a pu profiter.
***
Seulement, vous vous doutez bien que reporter cette semaine n'arrange pas du tout les parents (et je les comprends).
Ma question est donc de savoir comment calculer cette semaine comme une "semaine avec indemnité compensatrice" ?
Ou alors, tout est mal expliqué ci-dessus, et cela veut dire tout bêtement que je perds une semaine de congés EN TEMPS cette année et que je n'ai que mes yeux pour pleurer ? :)
Voilà, j'espère avoir été plus claire ... :) Bonne soirée !
Re: Vacances pendant arrêt maladie
Bonjour,
Oui malheureusement vous ne pouvez pas récupérer cette semaine pour le paiement des cp.
Vous perdez une semaine de vacances en temps mais en argent cela ne va pas représenter pas grand chose et même rien du fait des arrondis des jours ouvrables.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Vacances pendant arrêt maladie
Bonjour,
Ok, merci pour les précisions.
Du coup, soit je la récupère en temps, soit elle est perdue.
Je vais voir tout ça.
Merci à vous pour vos réponses en tous cas !
Bonne fin de journée !
Jellenna
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05/01/17 
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