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sbergot * 
le 31/07/18 à11:39

Un restaurant sous nos fenêtres

Bonjour,
ma femme est moi sommes tous les 2 assistants maternels, nous accueillons 6 enfants à nous 2.
Nous avons acheté une maison en centre ville il y a 5 ans, et venons enfin de finir de la rénover.
Cette maison était à l'origine une seule maison avec celle de notre voisine, et fut séparée dans les années 50.
Après le décès de cette dame, les héritiers ont vendu à une famille qui a décidé d'en faire leur habitation à l'étage et un restaurant au rez de chaussé.
Ils nous avaient assurés qu'ils ne mettraient pas de clients en terrasse, mais c'était faux.
Nous sommes très inquiets sur notre futur, pour plusieurs raisons.
Le fait d'avoir un resto sous nos fenêtre rend notre maison invendable à un prix normal et nous craignons de perdre une partie de nos agréments.
Notre avocat aurai besoin d'informations concernant ce point à défendre, quelqu'un saurai nous renseigner?
merci d'avance

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flower *** 
le 31/07/18 à13:20

Re: Un restaurant sous nos fenêtres

Bonjour,

Pour le prix de votre maison, je ne saurais vous dire mais pour le nombre de places d'agrément, je ne vois pas. Par rapport au bruit ? Avez-vous du double vitrage ?
Si le fait d'avoir un restaurant en bas de chez soit est si nuisible au yeux de la PMI ce que je doute), c'est un retrait complet d'agrément. En effet, ce qui n'est pas tolérable pour 4 enfants, ne l'ai toujours pas pour 2 enfants. Que dit votre PMI ? êtes-vous dans une grande ville ? Le restaurant a-t'il déjà ouvert ? Ont-il l'autorisation municipale pour utiliser le trottoir ?

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sbergot * 
le 01/08/18 à16:16

Re: Un restaurant sous nos fenêtres

ce que j'ai oubli de préciser, c'est que la terrasse est côté jardin, le bruit n'est pas suffisant pour empêcher les enfants de dormir, mais dès qu'on passe au jardin, le bruit des conversations est beaucoup trop présent pour qu'on puisse le supporter, auparavant, le fait que toutes les maisons soient collées sur ce grand boulevard faisait un mur anti bruit, et nous n'entendions que le chant des oiseaux.
Nous avons aussi à supporter le bruit de leur extracteur, allumé dès 8h30 le matin.
Nous avons pris une avocate, et nous cherchons des arguments pour interdire la présence des clients en extérieur côté jardin.
Ils ont ouvert il y a 1 mois, j'ai prévenu les services municipaux qu'ils mettaient une terrasse sans autorisation, mais personne n'en a tenu compte, est ce parce qu'ils sont amis avec le maire? c'est bien possible, notre ville compte 24000 habitant et un maire dont je pensais déjà le plus grand mal de sa probité avant cette affaire.

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flower *** 
le 02/08/18 à13:15

Re: Un restaurant sous nos fenêtres

Le restaurant fonctionne même en milieu de matinée et fin d'après-midi ? Avez-vous des nuisances liées au tabac ? D'autres voisins doivent aussi être génés par le bruit. Si c'est le cas, montez un collectif pour partager les frais et avoir plus de poids.

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kilced ** 
le 07/08/18 à09:18

Re: Un restaurant sous nos fenêtres

bonjour,

Savez vous que l'infraction de nuisances sonores n'est pas seulement pour la nuit, mais aussi pour le jour. Pour cela, allez déposer plainte à la gendarmerie ou police selon la zone vous dépendez. Pas de main courante mais une plainte. Comme cela il y aura des tests pour le bruit. Voyez cela avec votre avocat.

Perso je ne vois pas pourquoi vous perdriez vos agréments car comme feraient les collègues dans les centres villes. Il n'y aurait plus d'ass'mats alors !

Bon courage
Kilced

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sbergot * 
le 07/08/18 à19:25

Re: Un restaurant sous nos fenêtres

merci pour vos réponses, j'ai déjà pensé à tout ça, mais je ne sens pas le tabac jusque chez moi, et telles que sont placées les autres habitations, je suis probablement la seule gênée. De plus mon autre voisine est serveuse et a travaillé pour eux, elle ne rentrera pas dans la bataille, dans une petite ville tout ce sait, et elle aurai du mal à trouver du boulot auprès des autres restos.
Je cherchais un argument supplémentaire à fournir à mon avocat, je vous tiens au courant de la suite!

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kilced ** 
le 07/08/18 à21:40

Re: Un restaurant sous nos fenêtres

pour l'infraction de nuisances sonores, vous n'avez pas besoin de voisins.
bon courage
Kilced
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