Transport des enfants
Bonjour petite question, est ce que nous sommes obligés d'avoir une voiture 7 places pour 4 agréments , ma dernière puer m'a fait comprendre que sans un véhicule 7 places pour transporter les enfants , mon 4 ème agrément ne serait plus valide ?
Merci pour votre aide.
Re: Transport des enfants
Bonsoir,
Je peux accueillir 4 enfants depuis des années.
Jamais mon véhicule n'a été abordé.
De toute façon je ne l'utilise jamais avec mes accueillis.
Cela n'a jamais été un sujet en fait.
Vous habitez peut être éloignée des écoles, services ...
Mais même si cela est le cas, pour moi c'est totalement abusif. Quel(s) argument(s) vous a t'on donné à ce propos ?
Re: Transport des enfants
"t'a fait comprendre" mais ne te l'a ni dit, et encore moins écrit: évidemment car aucun texte légal ne pourrait dire une telle chose.
Si tu accueille 4 enfants, SI tu les transportes en voiture, tu dois disposer d'un véhicule dans lequel chaque enfant doit pouvoir y être installé en sécurité dans un siège homologué au regard de son âge.
Si tu accueille 4 enfants + toi dans le véhicule ça fait 5 personnes. Une berline standard te permettrait d'avoir 3 sièges enfants à l'arrière plus un à l'avant, c'est donc parfaitement légal.
Je n'ai jamais eut de 7 places et voilà longtemps que j'ai un agrément pour 4 enfts.
Beaucoup d'AM font le choix d'avoir un 7 places pour ne pas avoir besoin d'attacher et détacher sans arrêt ses sièges auto selon que c'est le WE ou la semaine (besoin pro ou perso). C'est leur choix, un confort mais pas du tout une obligation d'autant qu'un tel véhicule coûte plus cher à l'achat, à entretenir, consomme plus... Donc si dans ta vie perso tu n'estimes pas en avoir besoin-envie c'est ton droit.
Sur ton Agrément il n'est pas marqué qu'il serait valide à condition d'avoir un véhicule 7 places donc comment pourrait il être annulé?
Contacte ton CD, demande leur le texte de loi qui invaliderait ton Agrément à défaut d'un 7 places.
Re: Transport des enfants
Bonjour par chez nous les puers contrôlent les sièges autos qu'ils soient homologués et adaptés à l'âge des accueillis mais toutes les assmats qui conduisent des petits n'ont pas une voiture 7 places
Dans ton cas c'est peut être parce que tu conduis tes enfants en plus des accueillis ??
En bien-sûr la sécurité des petits en toute circonstance est le travail de contrôle des puéricultrices.
Si ta puer compte supprimer ton agrément pour 4 c'est qu'il y a un problème ?! Nous ne pouvons pas savoir où sans précision.
Quels trajets sont faits avec les accueillis combien de personnes montent en voiture et ne pas oublier l'assurance garantie pro pour la voiture
Bon courage et bonne journée Collegues
Re: Transport des enfants
Il y a quelque chose qui vous oblige à transporter vos accueillis ? Perso j'ai un agrément pour 3, je ne transporte pas les enfants en voiture donc pas de siège auto, la puéricultrice ne s'est donc jamais intéressée à ça ! Quand elle me demande pourquoi je ne vais pas au RAM, je lui dis que je ne souhaite pas conduire avec 3 bébés c'est beaucoup trop de logistique pour 1h passé sur place, surtout que j'ai une toute petite voiture citadine !
Re: Transport des enfants
Je dirais comme les collègues. Pas d'obligation d'avoir une 7 places. Les sièges auto, se doivent d'être aux normes et en bon état. Ma puer, ne m'a rien dit à ce sujet non plus. Elle sait que nous n'avons qu'un seul véhicule qui ne nous sert que pour les vacances et certains week end. Je ne prend JAMAIS la voiture avec les accueillis. Il est vrai que j'habite dans une très grande ville. Ici tout se fait à pied ou en transports.
Re: Transport des enfants
Le seul cas où le CD pourrait mettre une restriction pour cette raison c'est si l'organisation de l'AM avec ses propres enfants démontre qu'elle aurait l'obligation de prendre sa voiture avec 4 accueillis + ses propres enfants et donc ça ne permettrait pas de mettre tout le monde en sécurité dans le siège adapté pour chacun, avec une ceinture chacun...
Perso' j'ai un agrément pour 4, qd mes enfants étaient petits ils prenaient le ramassage scolaire donc c'était OK.
Pour autant comme ils avaient des cours de musique en soirée je savais alors que je ne pourrais pas accepter 4 accueillis au delà d'une certaine heure ces jours là car alors ça ne serait pas rentré dans ma voiture berline.
J'étais d'ailleurs bien obligées de choisir les horaires de musique qu'en fin de journée pour pouvoir quand même travailler en journée (pour ne jamais déranger une sieste ou un repas d'un accueilli).
Le CD n'a pas eut besoin d'en faire mention sur mon Agrément car nul n'est censé ignorer la loi et AM ou pas, un conducteur à l'obligation d'avoir tous ses passagers installés dans sa voiture dans le respect de la loi et donc de la sécurité.
Alors bien sur si tu as toi même 3 enfants que tu dis que tu les emmènes à l'école, va les chercher, y compris entre midi et 2, on serait en droit de se demander comment tout ce petit monde est installé dans la voiture si tu as également 4 accueillis? Mais si ce n'est pas le cas, non un CD ne peut pas imposer d'avoir un 7 places, il ne peut même pas imposer que tu ais le permis car tu n'es pas tenue de faire des transports en voiture avec tes accueillis.
Mais si tu connais ta situation tu pourras savoir mieux que ns si cette injonction de la puer' serait défendable devant le CD ou bien si c'est juste une lubie de sa part. Normalement la PMI oeuvre pour la protection de ts les enfts (les notres et les accueillis) mais des fois...
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