Temps partiel
Bonjour,
Au moi de septembre j'ai un enfant qui rentre à l'école et j'ai actuellement un autre contrat.
Les parents me demandent de le garder à partir de septembre les mercredis et une partie des vacances scolaires.
Actuellement je n'ai pas d'autres contrats en septembre, j'aimerais savoir si on peut faire une fin de contrat pour fin juillet et refaire un contrat à temos partiel à partir de septembre.
Il y a quelques années c'était possible mais tout change tellement que je préfère m'en assurer.
Merci
Re: Temps partiel
Bonjour il faudrait savoir combien vous avez de places sur votre agrément ! car reprendre un enfant en périscolaire c'est clairement bof bof ! certains pôle emploi ne sont pas contre de faire une fin de contrat et reprendre par la suite en partiel mais est-ce toujours accepté et légal attention ??? si vous tenez vraiment à reprendre cet enfant en péri vous pourrez toujours évoquer le fait que les PE ont changé d'avis ou comptaient donner l'enfant à mamie et cela ne s'est pas fait ... à vous de voir !
Re: Temps partiel
J'ai 3 places car je suis en étage donc il faut que l'enfant que je garde actuellement ait acquis complètement la marche pour commencer à monter et descendre les escaliers en me tenant la main avant d'envisager de reprendre un bébé.
Re: Temps partiel
"si on peut faire une fin de contrat pour fin juillet et refaire un contrat à temos partiel à partir de septembre."
Surtout dans le cas où tu touche ou bien ça te permettrait de toucher des ARE sur la perte financière que cet Avenant déguisé entraînerait, si un Agent du POLEmploi aujourd'hui ou même plus tard se rends compte de la manœuvre ce sera considéré comme de la fraude car POLEmploi estime qu'il n'a pas vocation à permettre/organiser à un employeur de réduire la rémunération de son salarié.
D'ailleurs aucune loi ne dit que sous prétexte que les PE ou l'enft auraient des besoins d'accueil moins important cela justifie une perte de salaire.
Mon conseil est méfie toi même du conseillé POLEmploi qui prétendrait que c'est possible car c'est faux il n'y a aucune dérogation pour les AMs, même pour raison pédagogique (l'enfant rentre à l'école), le soucis étant que si celui ci décide de fermer les yeux, un autre qui reprends ton dossier pourra exiger le remboursement des ARE indues.
C'est pourquoi non je n'accepterais pas une rupture en juillet pour reprendre en septembre. Ce serait donc comme la loi le prévoit: un Avenant avec hausse de mon taux horaire car ce contrat durera le temps que le PE le décidera et si on prévoit les vacances scolaires ce sera toutes les vacances scolaires ou aucune. Attention ça veut dire que pour compléter ce contrat là ce serait forcément avec un contrat qui retire le mercredi mais aussi les vacances scolaires!
L'autre bonne raison de faire un Avenant est que mon ancienneté n'aura pas à redémarrer à partir de septembre mais elle sera bien depuis le début de notre collaboration, pour la prime de rupture et le préavis avant rupture ça a son importance.
Ds l'Avenant je préciserais que des HC seront possibles uniquement
- avec demande écrite (même par SMS),
- avec rémunération obligatoire + 10% de majoration dès lors que j'ai donné mon accord écrit (même si changement d'avis)
- si l'enft n'est ni malade, ni contagieux (l'enft pourrait venir en cas de grêve ou absence de son enseignante par exemple)
- les jours minorés pour enft malade à 5jrs/an pour un tps plein donc au prorata pour un tps partiel (déjà que)
Re: Temps partiel
Normalement pour reprendre un contrat avec le même enfant il faut minimum 6 mois depuis le premier licenciement sauf si c'est pour un frère ou une sœur. Moi j'ai eu retrait d'enfant en juillet dernier et en septembre nouveau contrat. Et je vous promet que pôle emploi ont bien éplucher le nom et prénom et date de naissance des deux enfants. Donc attention.
Re: Temps partiel
Donc le plus simple serai que je trouve un autre contrat pour septembre pour continuer à garder mon petit bonhomme
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