Quelle date anniversaire prendre ?

[Patati]

Bonjour,
Je suis licencié a la fin du mois de juillet et je souhaite faire une régularisation mais je ne sais pas quelle date anniversaire prendre parce que j ai fait un avenant au contrat :
Septembre 2023 : début du contrat,
Janvier 2024 : avenant au contrat
Juillet 2025 : fin du contrat
Dois je prendre comme date anniversaire Septembre ou janvier ? (Par contre j ai oublié de faire une régularisation lors de l avenant, tant pis pour moi )
Merci d avance pour vos reponses

 

[mamytata]

Bonjour,

Pas de problème : vous reprenez tout depuis le début, vous faites votre régule du début à l'avenant et ensuite vous faites la régule de l'avenant à la fin du contrat.

 

[noounouc]

De toutes façons maintenant que notre CCN prévoit que les différentes régularisations se compensent peu importe, on peut faire le calcul en une fois.
À moins que vous ayez une clause spécifique au contrat il n'y a pas de régularisation à calculer et à payer le cas échéant au moment d'un avenant.

 

[Patati]

Merci pour vos réponses,
Lors de la réalisation de l avenant, j ai bien stipulé qu il y aurait une régularisation en septembre 2024 mais je ne l ai pas fait (j ai oublié).

 

[Cherios]

Bonjour,
Aucun problème, vous faites votre régulation maintenant, on a 5 ans pour réclamer des sommes. Bien sûr c’est à l’employeur de la faire normalement donc c’est lui qui a oublié et pour cause, c’est tellement plus simple de faire l’autruche.
Votre contrat date de septembre, c’est donc la date anniversaire.

Belle journée

 

[Patati]

Merci...il y a des jours où l on se pose trop de questions et on se donne des doutes !@

 

[Cherios]

En effet!
Il vaut mieux se questionner et se remettre en question que d’être psycho rigide je dirais