France Travail et recalcul des droits

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papillon

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6 Juillet 2022
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Bonjour,

Merci à celles qui pourront me répondre..
Je suis inscrite à FT depuis longtemps. J'arrive en fin de droits (il reste 8 jours). J'aurai voulu savoir comment ça se passe pour la suite une fois que j'aurai plus rien sachant que là je vais perdre un contrat prochainement. Est-ce que nos droits sont recalculés automatiquement ?

Merci d'avance de vos retours
 


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Bon puisque personne ne s'y colle, je me dévoue... 🤣

Normalement, France Travail doit vous informer un mois avant la fin de vos droits qu'ils vont se terminer. Bizarre qu'ils ne l'aient pas fait.
Dans tous les cas, une fois ces droits finis, FT va procéder à un rechargement de droits. C'est à dire qu'ils vont étudier tous les contrats finis qui n'ont pas déjà servi à un calcul de droits et prendre en compte les salaires qu'ils ont rapportés sur une période de référence définie.

Les contrats qui seront existants le jour de ce rechargement seront considérés comme "conservés" et se cumuleront avec vos prochaines ARE rechargées. Par jour du rechargement, j'entends : FT considèrera que si le dernier contrat terminé s'est fini le 30 Aout 2024, tous ceux existants au 31 Août 2024 seront conservées, et ceux signés après le 31 Août 2024 seront des repris. Et FT en tiendra compte pour le versement du complément ARE (car ça ne sera plus intégralement cumulable avec les salaires repris).
 
Les contrats qui seront existants le jour de ce rechargement seront considérés comme "conservés" et se cumuleront avec vos prochaines ARE rechargées. Par jour du rechargement, j'entends : FT considèrera que si le dernier contrat terminé s'est fini le 30 Aout 2024, tous ceux existants au 31 Août 2024 seront conservées, et ceux signés après le 31 Août 2024 seront des repris. Et FT en tiendra compte pour le versement du complément ARE (car ça ne sera plus intégralement cumulable avec les salaires repris).
Si le contrat se termine le 30 août ceux existants au 30 août (et non au 31) sont des conservés et ceux signés après le 30 août (et non le 31) sont des repris... il y a une coquille ...ou alors je n'ai rien compris et il va falloir tout reprendre depuis le début... et on n'est pas sortis de l'auberge 🤣
 

Merci Nanou91 de t'y être collée🤣
Effectivement je n'ai rien reçu comme doc de France Travail concernant ça..
Ceci étant, merci beaucoup pour les infos.
 
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