2 IE différentes ?

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion Bayah
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Bayah

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16 Mai 2023
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Bonjour

Je suis en train de proposer un avenant péri scolaire pour un enfant.
2 h par jour en période scolaire
9h15 en période vacances
Je voulais mettre des IE basses à 3 € mais pour 9h15 il faut plutôt viser 4.
Mais 4 pour 2h ça fait mal...

Est ce qu'on peut proposer 3 en période scolaire et 4 en vacances ?
 


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Bonjour
Moi j'ai un péri le mercredi matin et 2 jours de 10 h pendant les vacances scolaires.

Mais je n'ai que 1 IE de 4,5€.
 
J'ai un contrat qui passe en périscolaire dès septembre et j'ai faits 2 EI, j'ai fais le calcul du nombre de jour de temps scolaire et temps de vacances et j'ai fait la moyenne car je trouvé aussi que 4€ pour 2 heures tout les matin c'est trop. Donc comme ça je suis en régle et mon employeur a compris le calcul.
 
Oui bien sur que tu peux avoir 2 EI. Tu peux mettre le minimum pour les 2 h soit 2.65 € et 4 € si tu veux pour les jours complets.
Les IE légalement sont en fonction du nombre d'heures de présence donc dans les faits on peut avoir des IE différentes chaque jour en fonction du nombre d'heures de présence de l'enfant.
 

Bonjour

Je suis en train de proposer un avenant péri scolaire pour un enfant.
2 h par jour en période scolaire
9h15 en période vacances
Je voulais mettre des IE basses à 3 € mais pour 9h15 il faut plutôt viser 4.
Mais 4 pour 2h ça fait mal...

Est ce qu'on peut proposer 3 en période scolaire et 4 en vacances ?

En période scolaire tu pourrais peut-être être amenée à faire des journées complètes (grève, enseignant absent et non remplacé par exemple), et a contrario tu pourrais être amenée à faire de petites journées en période vacances si l'enfant repart car il est malade par exemple, je noterai plutôt quelque chose du genre :
- pour les journées de x heures et moins l'IE est de ... € (je ne mettrai pas 2h car s'il y a un peu de retard tu vas être coincée, j'aurais peut-être noté 4h comme ça on tient compte de demi-journées);
- pour les journées de plus de x heures et moins de y heures l'IE est de ... €
- au delà de y heures c'est l'indemnité conventionnelle qui s'applique.

En prenant 4€ pour 9h15 d'accueil tu n'est pas très loin du minimum qui est de 3,91, tu prends le risque de te retrouver en dessous du minimum dès que le minimum garanti augmentera et surtout dès qu'il y aura 1/4 d'heure de retard tu ne pourras pas utiliser les 4€ puisque le minimum pour 9h30 est de 4,01€ donc il te faudra alors utiliser l'indemnité conventionnelle.
 

Il faut mettre au taux horaire comme le prévoit la ccn et comme ça pas de soucis.
Il y aura toujours le plancher de 2.65€ à respecter
 

bonjour, vous pouvez avoir 2 taux IE mais le plus simple c'est d'en avoir 1 seul pour la journée la plus longues,
je suis à 3.80€ jusqu'a 9h et au au dela si différents horaire c'est la journée la plus longues pour un peri 2h330 le soir et 10h30 les vacances c'est 4.44 toute l'année et si retard je rajoute (ce qui est plus que rare)
bonne journée
 

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