Risque de passage en CCPD pour retrait d'agrément
Bonjour
Je risque de passage en ccpd pour un retrait de mon agrement .pour une plainte d'un parent pour une faute grave . C'est ma première fois .est j'espère que ça sera la dernière .car actuellement je déprime .pouvez vous m'aider svp .
Comment ça se passe est ace que on le laisse la parole pour ce défendre . Cest vrai j'ai commis une faute grave .mais jamais de reproches avant mon dossier est vierge . Et aucune faute .
Re: Risque de passage en CCPD pour retrait d'agrément
Bonjour à toutes et tous,
Bonjour Lolalai,
Si vous devez passer en CCPD vous allez recevoir un courrier en RAR vous fixant le jour et l'heure, je vous conseille TRES TRES fortement d'être présente accompagnée (collègue, parent employeur, famille, amis, syndicat, avocat, maire de votre commune......) à vous de choisir, afin de vous expliquez. Dans le courrier vous aurez la liste des membres suppléants ou titulaires qui siègeront, contactez une de ces personnes. Ces personnes sont tenues au secret professionnel, vous apportez aide et conseil pour constituer un dossier à présenter, attestation employeur avec qui vous êtes toujours en accueil comme ceux avec qui vous n'y êtes plus, des photos si besoin, des factures...;etc selon le problème reproché. Demandez par courrier en rar ou mail idem avec accusé réception un rdv pour consulter votre dossier et en demander une copie intégrale, lors de ce rdv soyez aussi accompagnée. Gardez une copie de tous vos courriers et mails envoyés au service PMI tout le temps que durera votre activité. Si vous avez une assurance protection juridique je vous conseille de vous rapprocher d'eux. Vous pourrez avoir droit à être accompagnée d'un avocat, cela pourra vous coûtez en argent (franchise). faites une demande écrite avec réponse écrite de leur part. A la suite de votre passage en CCPD si il y a vous serez informée par courrier en rar sous 3 à 4 semaines de la décision finale du Président du Conseil Départemental, après le passage devant la commission un avis est demandé à chaque personne soit à main levée au à bulletin secret pour maintien, retrait ou restriction de l'agrément. Le Président ou Présidente suit ou pas l'avis donné lors de la Commission. De même à la suite de cette CCPD vous pouvez demander une copie du procès verbal
soit le jour même oralement et cela devra être notifié dans le procès verbal ou par courrier en rar. Conserver aussi la copie du dossier et de toutes copies demandées par la suite. Si besoin consulter un professionnel de santé (médecin traitant), afin d'avoir une oreille pour vous écouter, après il avisera si besoin de plus pour votre confort santé.
Gardez-vous encore le ou les enfants que vous accueillez, avez-vous eu des problèmes non respect des termes du contrat, paiement salaire en retard......?
Re: Risque de passage en CCPD pour retrait d'agrément
Suite de précédent post:
Voilà ce que je pouvais vous apporter comme conseils et informations, à vous de suivre ou pas. Si vous avez d'autres questions et que je puisse vous renseigner ou d'autres collègues qui interviennent sur ce site. Attention de ne pas trop rentrer dans les détails (nom, prénom, ville, département....etc) afin de ne pas être reconnue et que cela ne pose pas de problème avec les autres personnes concernées.
Bon courage à vous.
Re: Risque de passage en CCPD pour retrait d'agrément
Le jour de la CCPD bien souvent il vous est demandé si vous accepter que la séance soit enregistrée afin de permettre un la bonne rédaction du procès verbal et qui évite tout problème à la suite, il y a secrétaire de séance par une personne du service administratif PMI, mais une personne secrétaire et une adjointe du côté des personnes de PMI qui siègent et des assistants(es) maternels(elles) et familiaux et qui valideront le pv avant dêtre soumis à signatures président(e) de séance et des secrétaires et adjointes qui ont siègés. Acceptez l'enregistrement qui sera effacé un fois le pv validé.
Re: Risque de passage en CCPD pour retrait d'agrément
Bonjour
Et merci petite fleur pour votre réponse!!!
Hai reçu un avertissement pour un fiture passage en ccpd .
Je stresse beaucoup .sur tout c'est écrit en gras pour une demande dun retrait d'agrément.
Ece que la décision est déjà prise et mon passage juste pour valider le retrait ?
Je suis perdue j'ai besoin d'aide !!!
Comment ça va se passer .
J'ai pas envie de perdre mon agrement .cest ma seule faute .et je regrette ce qui c'est passé .
Re: Risque de passage en CCPD pour retrait d'agrément
Pour ajouter au message précédent .
Je ne suis pas.suspondu . Je travaille encore en attendant mon passage en ccpd pour fin janvier .jai pas encore la date exacte car j'ai pas reçu la convocation .
Bonne fête a vous!!!
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15/12/18 
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