Remplacement Ass Mat arrêt maladie
Bonjour à toutes et tous,
Petite question que je me pose concernant les remplacement d'assistantes maternelles qui sont en arrêt maladie.
Lorsque cette dernière est en arrêt 2 mois, et que les parents prennent une autre ass mat en attendant, ils doivent faire un CDD avec elle ? (Car si je ne me trompe, un contrat occasionnel est pour une durée de maximum 1 mois ?)
Les calculs faits avec ce dernier est taux horaire X nombres d'heures prévues dans la totalité du contrat (comme le contrat occasionnel), ou bien doivent-ils tout de même faire un calcul de mensualisation, même si c'est pour 2 mois ?
J'ai lu tout et n'importe quoi là dessus, et j'aimerais juste y voir clair ...
Merci d'avance à celles qui pourront éclairer ma lanterne ... :)
Re: Remplacement Ass Mat arrêt maladie
Bonjour,
Le salaire sera mensualisé (il est obligatoire, dès que la prestation de travail n’est plus occasionnelle donc plus d'un mois, de mensualiser la rémunération de l'assistant maternel)
A. Accueil régulier
Salaire de base horaire brut X nombre d’heures d’accueil par semaine X le nombre de semaines programmées par an / 12 mois
B. Accueil irrégulier
• Si le CDD est avec terme précis, l’assistant maternel accueille l’enfant de manière discontinue, la mensualisation est par conséquent calculée au prorata des 52 semaines. On doit comptabiliser de date à date le nombre de semaines calendaires et déterminer le nombre de semaines d’accueil pour procéder au calcul suivant :
Nombre d’heures d’accueil par semaine X le nombre de semaines réelles d’accueil x 52 semaines / Nombre de semaines sur la durée du contrat / 12 mois = nombre d’heures mensualisées x taux horaire brut = salaire mensuel brut
• Si le CDD est sans terme précis, l’assistant maternel accueille l’enfant de manière discontinue, la mensualisation est par conséquent calculée en année incomplète en fixant un nombre de semaines programmées sur 12 mois selon le calcul défini par la convention collective.
Salaire de base horaire brut X nombre d’heures d’accueil par semaine X le nombre de semaines programmées par an / 12 mois
N’oubliez pas les heures complémentaires et les heures supplémentaires à + ___ % : ______ € brut et ______ € net.
Attention : le salaire horaire de l'assistant maternel remplaçant ne peut être inférieur à celui du salarié absent (rien n'empêche que celui-ci soit supérieur).
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Remplacement Ass Mat arrêt maladie
Bonjour,
Merci bcp pour votre réponse, j'y vois un peu plus clair !
Et je comprends le principe également !
Merci à vous et bonnes fêtes !
Jellenna
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29/11/16 
10:41