Régularisation salaire
Bonjour à toutes je vais bientôt faire un avenant au contrat donc je vais devoir faire une régularisation. Quel est le calcul à faire s’il vous plaît?
Re: Régularisation salaire
Bonjour,
Deux colonnes
D'un coté le salaire payé en suivant la mensualisation
De l'autre les heures réalisées mois par mois
On ne prend pas en compte dans la régule les jours de CP non acquis les jours d'absences non rémunérés de l'enfant ou de l'assmat
Si il y a une différence en votre faveur les PE vous règle
Si il y a un trop perçu pas il reste acquis
Re: Régularisation salaire
Bonjour,
Petite rectification,
Une colonne avec les heures réellement travaillées et une autre avec les heures mensualisées.
Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat,
- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois.
Les heures travaillées sont les heures notées au contrat que l’enfant vienne plus tard le matin, part plus tôt le soir ou qu’il ne vienne pas une journée pour convenance personnelle du parent.
Vous ne devez pas compter les heures complémentaires ou supplémentaires car celles-ci ont déjà été payées le mois concerné.
Si les jours fériés sur des jours d’accueil sont acquis, vous comptez les heures.
Dans les heures travaillées et payées, on ne compte pas les heures d’absence si l’enfant a été malade ainsi que vos heures d’absence (par exemple, pour des congés non acquis…) car vous les avez déjà déduites avec le calcul de la Cour de Cassation le mois concerné. Pour bien remplir le tableau de la régularisation de salaire, vous devez prendre le salaire brut trouvé après la déduction / (divisé) par votre tarif horaire brut du contrat = nombre d’heures à déduire des heures mensualisées. Par contre pour les heures travaillées, vous comptez bien les heures au réel.
En année incomplète, lorsque vous êtes en congés (acquis ou non) ou lorsque l’enfant ne vient pas sur les semaines d’absence prévues au contrat, vous ne devez pas compter les heures. Les jours fériés tombant sur des congés acquis ou non acquis, on ne compte pas les heures. Ne pas oublier que lorsqu’un jour férié tombant sur un jour d’accueil habituel au contrat, sur des congés ACQUIS, vous ne comptez que 5 jours ouvrables posés ou alors vous devez vous faire payer le jour supplémentaire le mois concerné.
Bonne journée
Coquelicot
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