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legrauduroi * 
le 16/07/18 à18:42

Regularisation et Accident du travail

Bonjour,

Je dois effectuer une régularisation car Année Incomplète.
J'ai eu un Accident du travail.
Arrêt de 4 jours.
Lors de la régule dois je inclure l'AT dans la régule ou pas ?
(ces heures lors du paiement mensuel avaient bien été déduite cour cassation).
Merci par avance.

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coquelicot59 ***** 
le 16/07/18 à19:48

Re: Regularisation et Accident du travail

Bonjour,

Non vous ne comptez pas ces heures car non travaillées et non payées. Idem pour les heures des semaines d'absence de l'enfant prévues au contrat ainsi que vos heures pour vos semaines de congés.

Bonne soirée
Coquelicot

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legrauduroi * 
le 17/07/18 à14:11

Re: Regularisation et Accident du travail

Bonjour et merci pour votre reponse.

J’étais en Accident du Travail donc ces heures m'ont été payé par la cpam.
Pour la regule je pensais que c’était comme le calcul des Congés Payés.
Pour les autres semaines d'absences pas de soucis.
Merci.

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polyflo *** 
le 17/07/18 à14:29

Re: Regularisation et Accident du travail

Non effectivement vous pouvez pas toucher des parents et de la CPAM

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coquelicot59 ***** 
le 17/07/18 à17:44

Re: Regularisation et Accident du travail

Non la régularisation de salaire n'a rien à voir avec les congés payés. On vérifie si toutes les heures travaillées ont été payées du fait du lissage sur 12 mois.
» Voir plus de sujets sur : Regularisation et Accident du travail

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