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louloutte5 **** 
le 26/09/19 à21:37

Qui peut m'expliquer, je suis perdu

Bonsoir tous le monde.
Voilà comme je le disais dans un poste précédent, je vais signé un contrat avec des PE et ces leur tout premier contrat.
Du coup j'aimerai être calé sur la question des cp avec les vacances.

Voilà la contrat va commencé le 1er novembre.
Si on part sur une année complète, je suis en vacance a Noël et a pâque, là on es d'écart faut déduire ces deux semaines la, et pour met trois semaines de août il faudra pas déduire car j'aurai assez cumulé de cp ?

En année complète les cp son tout les mois dans le salaire si j'ai bien compris.

Met est ce que l'année prochaine a Noël et a pâque faudra aussi déduire ou pas vue que j'aurai un peu plus de un an de contrat?

En année incomplète faut déduire aussi Noël et pâque ou la sa sera au calcul des cp fin juin?

Et est ce que vous pouvez m'expliquer le calcul qu'il faut faire par la court de cassation s'il vous plaît et comment les PE mette cela sur la déclaration Pajemploi ?

Désolé d'être un peu perdu sur la façon de faire..

Merci beaucoup bonne soirée a vous.

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assmatzam ***** 
le 27/09/19 à07:06

Re: Qui peut m'expliquer, je suis perdu

bonjour,

Alors il faut regarder entre le 1er novembre 2019 et le 31 octobre 2020 le nombre de semaine de congés en commun avec votre employeur

Si 5 semaines en commun vous partez sur une année Complète
1 semaine à Noel 2019
1 semaine en Avril 2020
3 semaines en Aout 2020

Les CP ne sont acquis qu'au 31/05/20
Donc
La semaine de décembre 2019 sera à déduire de votre salaire car pas encore de congés acquis
La semaine d'Avril 2020 meme chose elles sera à déduire avec le CCC

Le 31/05/20 vous faites le point sur les CP acquis
Vous aurez travaillé 28 semaines donc
28 semaines /4 X 2,5 = 18 jours ouvrables acquis

Les 3 semaines d'Aout 2020 = 18 jours de CP posés
Vous avez acquis 18 jours donc pas de déduction sur votre salaire

La semaine de Décembre 2020 = 6 jours de CP mais vous n'avez plus de CP acquis donc vous déduisez
La semaine d'Avril 2021 = 6 jours de CP mais vous n'avez plus de CP acquis donc vous déduisez

Le 31/05/21 vous faites le point sur les CP acquis
Vous aurez travaillé 50 semaines "Soit 47 semaines + 3 semaines de CP acquis " donc

50 semaines / 4 X 2,5 jours = 30 jours ouvrables acquis = 5 semaines de CP acquis

Aout 2021 = salaire maintenu reste 2 semaines
Décembre 2021 = salaire maintenu reste 1 semaine
Avril 2021 = salaire maintenu reste 0 CP

Et ainsi de suite
28 semaines /4 X 2,5 = 18 jours ouvrables acquis

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louloutte5 **** 
le 27/09/19 à08:54

Re: Qui peut m'expliquer, je suis perdu

Merci beaucoup assmatzam
Et pareil pour une année incomplète, je déduit aussi Noël et pâque ?

Et avais vous un exemple de calcul par court de cassation s'il vous plaît ?
Et comment les PE mette la déduction sur nos fiche de paye ?

Encore merci

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assmatzam ***** 
le 27/09/19 à09:22

Re: Qui peut m'expliquer, je suis perdu

Non en année incomplète c'est complètement différent

Votre salaire mensuel est calculé sur la base des semaines travaillées
Les congés donc vos 5 semaines et la ou les semaines sup des parents sont des absences non rémunérées

je vous donne un exemple

je commence le 1er novembre 2019
Moi je prends 1 sem à noel, 1 à paques et 3 semaines au mois d'aout
les parents vont prendre 2 semaines en plus des miennes soit 1 en février et 1 en juillet

Pour calculer le nombre de semaine ou je vais avoir l'enfant je vais calculer
Entre le 1/11/19 et le 31/10/20 il y a 52 semaines

52 semaines - 5 semaines AM - 2 semaines PE = 45 semaines

je vais donc travailler 45 semaines
Pour calculer ma mensu
45 heures par semaine X 45 semaines X 5 brut / 12 = 843.75 brut X 0.7801= 658.21 net

je vais donc toucher 628,51 euros tous les mois de novembre 2019 à octobre 2020

Quand je vais etre en congés mon salaire ne va pas bouger car j'ai déjà déduit mes semaines de vacances
Si je déduit encore cela reviendrait à déduire deux fois mon absence

En résumé le salaire mensuel de base ne représente que les semaines de travail

Pour les congés ils s'acquière chaque mois
2,5 jours par tranche de 4 semaines de travail

On fait le point le 31 mai de chaque année sur le nombre de jours de CP que l'on a acquis et ils sont à payer en plus du salaire
Le mieux c'est le paiement en 1 seule fois avec le salaire de Juin

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assmatzam ***** 
le 27/09/19 à09:35

Re: Qui peut m'expliquer, je suis perdu

Pour effectuer le calcul de la cour de cassation c'est simple

Exemple vous accueillez un enfant 5 jours par semaine du lundi au vendredi de 8H00 à 17H00

Vous êtes en année incomplète 45 semaines et votre taux brut contrat est de 5 euros

Votre mensualisation:
45 heures par semaine X 45 semaines X 5 brut / 12 = 843,75 brut X 0.7801= 658.21 net

Vous êtes mensualisé sur :
5 jours X45 semaines / 12 = 19 jours
45 H X 45 semaines / 12 = 169 heures

Au mois de décembre 2019 je vais devoir prendre une journée soit 9 heures

Je dois donc déduire ces 9 heures de mon salaire
Attention tous les calculs sur le brut

je commence par calculer les heures potentielles sur décembre c'est a dire toutes les heures comme si j'avais travaillée le mois entier
Il y a 4 semaines complète + 2 jours donc
45 heures X 4 + 18 heures = 198 heures potentielles

Ensuite
Salaire brut / heures potentielles X heure d'absence = montant à déduire
843,75 brut / 198 heures X 9 heures = 38.3522 brut

Ensuite
Salaire brut - montant de la déduction = salaire brut
843,75 - 38,3522 = 805,3977 brut X 0.7801 = 628,52 Net

Ensuite
Montant de la déduction / taux horaire brut contrat = Heures à déduire des heures mensualisées
38,3522 brut / 5 euros brut = 7.67 = 8 heures à déduire

Ensuite
heures à déduire / heure journalière = jours à déduire des jours mensualisés
8 heures / 9 heures par jour = 0.88 = 1 journée à déduire des jours mensualisés

En décembre les PE devront donc déclarer
Jours 18 jours "soit 19 - 1"
Heures 161 heures "soit 169 - 8"
Salaire 628,52 Net

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louloutte5 **** 
le 27/09/19 à09:55

Re: Qui peut m'expliquer, je suis perdu

Merci beaucoup d'avoir pris le temps de tout m'expliquer avec des exemple ces super gentil...
Je vais me réécrire tout cela au propre pour bien expliquer cela au parent ..
Encore merci

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assmatzam ***** 
le 27/09/19 à10:07

Re: Qui peut m'expliquer, je suis perdu

Pas de quoi on est là pour ça

Bonne journée à vous

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louloutte5 **** 
le 28/09/19 à21:14

Re: Qui peut m'expliquer, je suis perdu

Bonsoir assmatzan
Si jamais vous repassez par ma discution, j'ai remis au propre et j'ai essayé de bien comprendre..
Et j'avais deux petite question :

Vous dites que en août 2020 j'aurai 18cp dacqui donc pas de déduction, met j'ai oublié de dire que j'avais une un enfant de moins de 15ans donc deux cp en plus..
Soit 20 cp acquis..

Du coup met vacances d'après Noël 2020 sur les 6cp j'en aurai 2 dacqui et 4 a déduire car il m'en restera 2 acquis , est ce que ces bien cela?

Et dernier question j'ai pas compris avec le calcul de la cour de cassation votre dernière paragraphe heure a déduire, pourquoi en exemple vous mettez 8heures/ 9heures par jours.. en remettant au propre je vois a pas quoi correspond les 8heures, les 9heures oui je vois ces si j'ai une journée de 9heures..

Merci beaucoup a vous

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assmatzam ***** 
le 30/09/19 à09:57

Re: Qui peut m'expliquer, je suis perdu

Pour la première question sur les CP acquis

Oui tout à fait vous pouvez rajouter 2 jours par enfant dans la limite de ne pas dépasser 30 jours ouvrables acquis
Donc en Aout :
Pas de diminution de salaire car 18 jours pris et 20 jours acquis

En décembre légère diminution car 6 jours ouvrables pris et reste 2 jours ouvrables acquis

Si vous accueillez l'enfant du Lundi au Vendredi
Le lundi et le mardi sont vos deux jours ouvrables
Les mercredi, jeudi et vendredi soit 3 jours ouvrés seront à déduire avec le CCC

Pour le CCC une fois que vous avez trouvé le montant brut à déduire de votre salaire il faut que vous le convertissiez en jours et heures à déduire de vos chiffres mensualisés

Montant de la déduction / taux horaire brut contrat = Heures à déduire des heures mensualisées

Ensuite
heures à déduire / heure journalière = jours à déduire des jours mensualisés

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louloutte5 **** 
le 30/09/19 à10:22

Re: Qui peut m'expliquer, je suis perdu

D'accord merci beaucoup
Du coup pour les cp j'avais bien compris met pour la CCC cesun peu plus compliqué met sa va finir par rentré..
Encore merci a vous
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