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colettep *** 
le 10/01/17 à07:53

Nombre de contrat pour une fratrie ?

Bonjour et tres bonne année à tous
Je vais commencé un contrat en mars pour une petite de 3 mois et sa sœur de 3 ans en périscolaire. Ma question est un seul contrat pour les deux ou deux contrat. Et pour la déclaration une seule déclaration â pajemploi ou deux. Aussi quelqu'un pourrait m'aider pour les indemnités kilométriques
Tarif et mode de calcul. Contrat temp complet. Merci d'avance

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coquelicot59 ***** 
le 10/01/17 à08:38

Re: Nombre de contrat pour une fratrie ?

Bonjour,

S'il n'y a pas d'arrêt avec l'accueil du 1er enfant, un seul contrat mais faire un avenant pour l'enfant de 3 mois. Vous gardez votre ancienneté.

Malheureusement le parent ne peut faire qu'une seule déclaration à pajemploi c'est pour cela qu'il est conseillé qu'il vous fasse une fiche de paie par enfant pour les impôts et pour polemploi.

Je vous le lien pour le barème kilométrique.

https://guideimpots.com/nouveautes-impot-revenu-2017/408-bareme-kilometrique-2017.php

Concernant le mode de calcul : en année complète vous avez vos 5 semaines de congés en même temps que le parent donc 52 semaines x nombre d'heures par semaines x tarif horaire / 12.

En année incomplète vous n'avez pas vos 5 semaines de congés en même temps que le parent donc 52 semaines - vos 5 semaines - les semaines supplémentaires ou en décalées du parent x nombre d'heures par semaine x tarif horaire / 12.

Votre tarif peut-être différent avec les 2 enfants du fait que vous avez un périscolaire donc vous pouvez demander plus cher car moins d'heures.

Bonne journée
Coquelicot

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colettep *** 
le 10/01/17 à08:53

Re: Nombre de contrat pour une fratrie ?

Merci coquelicot pour ta reponse et le lien mais en fait c'est un nouveau contrat que je vais commencer en mars à cause d'un déménagement des parents. Comme c'est un nouveau contrat pour les deux il faut faire quand même un seul contrat parce que nous â la formation on nous a dit qu'il fallait faire un contrat par enfant même pour des frères et sœur. Alors gros doute.

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coquelicot59 ***** 
le 10/01/17 à09:01

Re: Nombre de contrat pour une fratrie ?

Bonjour,

Vous pouvez faire 2 contrats d'accueil mais un seul contrat de travail car vous avez le même employeur pour les 2 enfants. Mais il faut faire 2 mensualisations différentes et 2 fiches de paie.

De toute façon là cela ne change rien car il n'y a pas la garde de l'ancienneté avec l'ancien contrat du premier enfant.

Bonne journée
Coquelicot

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cenolea ** 
le 11/01/17 à14:16

Re: Nombre de contrat pour une fratrie ?

Bonjour,

Je suis un peu perdue par votre réponse. En effet, j'ai également appris et donc applique un contrat par enfant accueilli.
Un contrat pour l'enfant à temps pleins, et un contrat pour l'enfant peri scolaire.

Pouvez vous nous en dire plus afin que je comprenne pourquoi et comment faire, ainsi que le texte où est indiqué qu'il faille faire un seul contrat pour une fratrie pour que je le montre aux prochains parents si j'ai un nouveau contrat fratrie ?

Merci beaucoup

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verodanija *** 
le 11/01/17 à15:56

Re: Nombre de contrat pour une fratrie ?

Bonjour,

Un contrat par enfant accueilli c'est dans la cnn, et sur pajemploi ils disent aussi la même chose : un contrat par enfant :

http://www.pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/sites/pajewebinfo/accueil/employeur-dassistante-maternelle/je-recrute-et-jemploie/le-contrat-de-travail-a-duree-in.html
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