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assmatyna *** 
le 29/01/20 à21:54

Help! La fin de contrat approche et des congés posent problèmes

Bonsoir chers collègues,
En septembre 2020, un des enfant que j'accueille partira à l'école et je me pose des questions concernant les CP pour la fin de contrat car je crois que j'ai fait une boulette la première année d'accueil.

Je m'explique, quand le contrat débuté en novembre 2017, j'avais un seul PE et ça jusqu'en décembre 2018.

Le contrat est en année complète ( avec 45h par semaine du lundi au vendredi) et le PE à été d'accord de prendre les vacances en même temps que moi, c'est-à-dire une semaine pour les vacances de février et 4 semaine en août.

Sauf, que lui a pris :
- une semaine en décembre 2017
du lundi 25 au vendredi 29 ( il a pris que 4 jours car le 25 décembre est un jour férié et dans le contrat, on a pas tenu compte des 3 mois d'ancienneté nécessaire)

-une semaine en février 2018
du jeudi 01 au vendredi 09 ( 7 jours )

Ces absences ont été rémunéré.

Moi, en février 2018, je n'ai pas pris de vacances comme prévue car je ne voulais ni prendre des vacances anticipées ni des vacances sans solde et le PE a été d'accord.

Pour les vacances d'août 2018 , on les a pris en même temps.


En lisent un article, je me suis rappelée que quand on a un seul PE, c'est lui qui pose les dates des vacances et non moi.

Donc, dites-moi svp, si je doit lui rembourser les 11 jours de congé qu'il a pris ? D'après moi, c'est oui, mais d'après une collègue, c'est non.

Je m'excuse d'avoir écrit autant mais je voulais être claire, j'espère que ça a été le cas.

MERCI d'avance

Assmatyna

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clomis **** 
le 30/01/20 à12:15

Re: Help! La fin de contrat approche et des congés posent problèmes

Effectivement, vous avez eu des cp par anticipation.
En revanche, les cp ne se comptent pas en jours ouvrés mais en jours ouvrables,
donc 5 jours en décembre 2017 (il faut compter le samedi si reprise le lundi)
et 7 jours en février si reprise le vendredi 9, ou 9 jours de pris si reprise le lundi 12
Soit 14 jours pris par anticipation.

Ensuite, il ne faut pas forcément les rembourser, mais faire le solde chaque année entre les cp acquis et pris (en comptant bien 6 jours par semaine sauf si férié dans la semaine) et voir si il y a eu des jours pris en trop (ce qui n'est pas forcément le cas).

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assmatyna *** 
le 30/01/20 à14:04

Re: Help! La fin de contrat approche et des congés posent problèmes

Merci beaucoup d'avoir pris le temps de me répondre!
Bon fin de journée
Assmatyna

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