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Fratrie Congés payés

Fratrie Congés payés

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lulu86 ** 
le 25/05/22 à10:50


Bonjour, besoin d'aide pour calculer congés payés fratrie.
Je m'explique:

Je garde A depuis 3 ans. Contrat: année incomplète en périscolaire. 10h école, 30h vacances. Mensualisation de 141,75€, 3,15€ de l'heure. De juin 2021 a mai 2022 j'ai acquis 5 semaines de congés. J'ai prit mes 5 semaines durant les semaines à 30h. J'ai travaillé 40 semaines. J'ai 2 enfants de mois de 15 ans.

Je garde sa soeur depuis aout 2021. Contrat année incomplète, 25h semaine, mensualisation de 275,62€ a 3,15€ de l'heure. J'ai travaillé avec elle 34 semaines et avec ce contrat je n'ai pris que 2 semaines de congés. J'ai acquis 27 jours.

Pouvez vous m'expliquiez le calcul svp. J'ai peur d'avoir fait une erreur. Car j'ai calculé par enfant. J'entends dire qu'en faite c'est par famille

Re: Fratrie Congés payés

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assmatzam ***** 
le 25/05/22 à11:13


Bonjour.

Non les CP ce calcul bien par enfant

Il n'y a plus d'unicité d'employeur pour l'acquisition des cp depuis la nouvelle convention collective du 1er janvier 2022

Re: Fratrie Congés payés

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assmatzam ***** 
le 25/05/22 à11:19


Alors pour le premier enfant

si vous avez 40 semaines de travail effectif entre le 1er juin 2021 et le 31 mai 2022 vous faites

40 semaines / 4 x 2,5 jours = 25 + vos 4 jours enfant de moins de 15 ans cela vous fait un total de 29 jours ouvrables acquis

ensuite vous passez à la suite.

Votre contrat étant sur deux rythmes
Vous devez calculer votre moyenne d'heure hebdomadaire .
pour cela vous faites

... semaines x 10 heures = A
... semaines X 30 heures = B
A + B = C soit total des heures annuelles

C / le nombre de semaines total = moyenne d'heures hebdomadaire .

dernière dernière étape du calcul .

29 jours ouvrables / 6 x heure hebdomadaire x taux horaire brut = montant avec la règle du maintien de salaire.

vous comparez ce montant avec les 10 % des salaires bruts perçu

Re: Fratrie Congés payés

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assmatzam ***** 
le 25/05/22 à11:25


Pour les calculs cela vous donne

6 semaines x 30 heures = 180 heures
36 semaines x 10 heures = 360 heures
540 heures / 42 semaines = 12,86 heures de moyenne hebdomadaire

Donc
29 jours / 6 jours x 12,86 heures x 3.15 net = 195,79 net

Pour pouvoir faire le calcul sur 30 heures il faut avoir une clause sup à la CCN sur votre contrat
Si ce n'est pas le cas vous devez effectuer le calcul sur la moyenne d'heure

Re: Fratrie Congés payés

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lulu86 ** 
le 25/05/22 à12:06


Assmatzan, on m'a dit que c'était nombre semaines travaillées + semaines congés pris ÷ 4x 2,5 = 28,12 soit 29 + 1jrs enfants a chargé = 30.
30÷6= 5 semaines.
Nombres semaine x nombres d'heures X 3,15= total à verser.

Re: Fratrie Congés payés

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lulu86 ** 
le 25/05/22 à12:12


Assmatzan, on m'a dit aussi que sachant que mes congés tombe sur les semaines de 30h,il fallait que je calcul par rapport au 30h

Re: Fratrie Congés payés

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assmatzam ***** 
le 25/05/22 à12:16


Oui si tu as acquis 5 semaines l'année dernière et qu'elles sont posées tu les rajoute car elles sont considérées comme du travail effectif

40 travaillées + 5 semaines de cp acquises prises = 45 semaines

45 sem / 4 x 2,5 = 28,125 = 29 jours + 4 jours enfants = 33 = 30 jours acquis

30 jours / 6 x 12,86 heures x 3,15€ = 202,545 = 202,55€ net

Re: Fratrie Congés payés

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assmatzam ***** 
le 25/05/22 à12:20


Non c'est faux
Pour pouvoir effectuer le calcul sur le volume horaire le plus élevé des 2 il faut qu'il y ai une clause sup à ton contrat

Il y a déjà eut jurisprudence et c'est bien la moyenne d'heure des 2 rythmes qui doit etre retenu meme si l'AM prend ses congés sur les semaines hautes

Par contre pour la petite sœur vous faites juste sur 34 semaines car vous n'avez pas de CP acquis pour cet enfant , votre contrat ayant commencé après mai 2021

34 semaines / 4 x 2,5 jours = 21.25 = 22 jours + 4 jours enfant = 26 jours ouvrables acquis

26 jours / 6 x 25 heures x 3,15 net = 341,25 net

Re: Fratrie Congés payés

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lulu86 ** 
le 25/05/22 à14:27


Assmatzan, j'ai travaillé 40 semaines. Je divise quand même par 42? Où je divise par 40?

Re: Fratrie Congés payés

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lulu86 ** 
le 25/05/22 à14:38


De plus si je reprends vos calcul elle me devrait pour la 1ere 202€55. Hors si j'avais travaillé, mes 5 semaines de congés étant pris sur les 30h, j'aurais touché 30h x3,15× 5 semaines= 472,50. En gros vos mieux ne plus prendre de vacances

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